Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire avec un minimum annuel de commandes hors taxe de 30 000 EUR et un maximum annuel de commande hors taxe de 120 000 EUR; passé en application de l'article 78 du Décret n2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-05-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: 18cf-F09-hb
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire avec un minimum annuel de commandes hors taxe de 30 000 EUR et un maximum annuel de...”
Brève description
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire avec un minimum annuel de commandes hors taxe de 30 000 EUR et un maximum annuel de commande hors taxe de 120 000 EUR; passé en application de l'article 78 du Décret n
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures📦
Code CPV supplémentaire: Revêtements de sol📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Puy-de-Dôme🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date limite de soumission: 2018-06-06 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195135
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics”
Source: OJS 2018/S 087-195135 (2018-05-03)
Informations complémentaires (2018-05-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire avec un minimum annuel de commandes hors taxe de 30 000 EUR et un maximum annuel de...”
Brève description
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire avec un minimum annuel de commandes hors taxe de 30 000 EUR et un maximum annuel de commande hors taxe de 120 000 EUR; passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-05-31 📅
Date limite de soumission: 2018-06-13 📅
Date de publication: 2018-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 104-237473
Se réfère à l'avis: 2018/S 087-195135
Numéro JO-S: 104
Source: OJS 2018/S 104-237473 (2018-05-31)
Avis d'attribution de marché (2018-08-07) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-08-07 📅
Date de publication: 2018-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 152-348722
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum (30 000 EUR (HT)/an) et maximum (120 000 EUR (HT)/an), d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3...”
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum (30 000 EUR (HT)/an) et maximum (120 000 EUR (HT)/an), d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois.
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Source: OJS 2018/S 152-348722 (2018-08-07)