Fourniture de papiers pour l'imprimerie et la reprographie — Groupement de commandes

Communauté urbaine Caen La Mer

Fourniture de papiers pour l'imprimerie et la reprographie — Groupement de commandes consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: communauté urbaine Caen la mer (coordonnateur), commune de Caen, centre communal d'action sociale de Caen, commune de Colleville Montgomery, commune d'Hérouville-Saint-Clair, commune de Mathieu, commune de Louvigny, commune de Saint-Aubin-d'Arquenay, commune de Soliers, commune de Thaon, commune de Tourville-sur-Odon.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 440 800 EUR.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-17 Avis de marché
2019-02-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine Caen la Mer
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks Cedex 9, CS 52700
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.caenlamer.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de Caen
Adresse postale: 45 rue de Bernières Cedex 1, BP 80225
Commune postale: Caen

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 14012
URL: https://www.achatpublic.com 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Caen
Adresse postale: esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 14027
URL: http://www.achatpublic.com 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Adresse postale: place François Mitterrand
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 14201
Courrier électronique: dcp@caen.fr 📧
URL: http://www.herouville.net/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Colleville-Montgomery
Adresse postale: 3 Grande Rue
Commune postale: Colleville Montgomery

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 14880
URL: http://www.colleville-montgomery.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Mathieu
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Commune postale: Mathieu

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 14920
URL: http://www.commune-mathieu.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Saint-Aubin-d'Arquenay
Adresse postale: rue du Bac du Port
Commune postale: Saint-Aubin-d'Arquenay

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 14970
URL: http://www.achatpublic.com/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Louvigny
Adresse postale: 17 Grande Rue
Commune postale: Louvigny

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 14111

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Soliers
Adresse postale: 11 place de la Mairie
Commune postale: Soliers

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 14540

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Thaon
Adresse postale: 15 Grande Rue
Commune postale: Thaon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 14000

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Tourville-sur-Odon
Adresse postale: 4 rue du Château
Commune postale: Tourville-sur-Odon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 14210
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Sm6Ok2_WLw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Sm6Ok2_WLw 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papiers pour l'imprimerie et la reprographie — Groupement de commandes”
Produits/services: Papier d'impression 📦
Brève description:
“Fourniture de papiers pour l'imprimerie et la reprographie — Groupement de commandes consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 440 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie et papier pour xérographie 📦
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: Papier de reprographie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 286 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Papiers spéciaux imprimerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 154 800 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-17 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-17 12:05 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086 Cedex 4
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 138-314700 (2018-07-17)
Avis d'attribution de marché (2019-02-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks — CS 52700
Commune postale: Caen Cedex 9

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 45 rue de Bernières — BP 80225
Commune postale: Caen Cedex 1
Adresse postale: esplanade Jean-Marie Louvel
Commune postale: Caen Cedex 9
Nom: Ville d'Hérouville-Saint-Clair
Commune postale: Colleville-Montgomery

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papiers pour l'imprimerie et la reprographie — groupement de commandes”
Brève description:
“Fourniture de papiers pour l'imprimerie et la reprographie — groupement de commandes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 286 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Fourniture de papiers pour l'imprimerie et la reprographie — groupement de commandes.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 55

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 138-314700

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 18U163/18C250/18S032
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papier de reprographie
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Antalis France
Commune postale: Tigery
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 286 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 18U164/18C251/18S033
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Papiers spéciaux imprimerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 286 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 10231524217 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 10231707272 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Téléphone: +33 10231524217 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 10231707272 📠
Source: OJS 2019/S 026-057744 (2019-02-04)