Fourniture de papiers peints, peintures intérieures et produits divers pour les locataires de Pas-de-Calais habitat
Pas-de-Calais Habitat
Accord cadre à bons de commande sans mini ni maxi
Fourniture de papiers peints, peintures intérieures et produits divers aux locataires, sur présentation d'un bon de commande délivré par Pas-de-Calais Habitat
Le délai de réception des offres était de 2018-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Revêtements muraux à base de papier ou de carton › Papier peint
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier peint
Numéro de référence: 18DD010F
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier peint 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pas-de-Calais habitat
Adresse postale: 68 bd Faidherbe
Code postal: 62022
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: laetitia.stulmuller@pasdecalais-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 321505563 📞
URL des documents: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date limite de soumission: 2018-10-10 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-384162
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoire Hénin Carvin
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Territoire Lens Liévin
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoire Béthune Bruay
Numéro du lot: 3
Brève description: Territoire Béthune Bruay
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Audomarois
Numéro du lot: 4
Brève description: Audomarois
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Littoral
Numéro du lot: 5
Brève description: Littoral
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Côte d'Opale
Numéro du lot: 6
Brève description: Côte d'Opale
Intitulé du lot: Territoire Arras
Numéro du lot: 7
Brève description: Territoire Arras
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service apportée aux locataires de Pas-de-Calais habitat
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Point de contact: Laëtitia Stulmuller
Adresse Internet: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
URL des documents: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
URL pour la participation: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
URL des documents: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 169-384162 (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier peint
Numéro de référence: 18DD010F
Brève description:
Accord cadre à bons de commande sans mini ni maxi
Fourniture de papiers peints, peintures intérieures et produits divers aux locataires, sur présentation d'un bon de commande délivré par Pas-de-Calais Habitat
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier peint 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pas-de-Calais habitat
Adresse postale: 68 bd Faidherbe
Code postal: 62022
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: laetitia.stulmuller@pasdecalais-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 321505563 📞
URL des documents: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date limite de soumission: 2018-10-10 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-384162
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités économiques et financières, capacité
Techniques et professionnelles et aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Le dossier est à retirer uniquement et obligatoirement sur le site www.pasdecalais-habitat.fr, espaces fournisseurs — Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre à bons de commande sans mini ni maxi
Fourniture de papiers peints, peintures intérieures et produits divers aux locataires, sur présentation d'un bon de commande délivré par Pas-de-Calais Habitat
Intitulé du lot: Territoire Hénin Carvin
Numéro du lot: 1
Brève description:
Territoire Hénin Carvin
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Territoire Lens Liévin
Numéro du lot: 2
Brève description:
Territoire Lens Liévin
Accord -cadre à bons de commande sans mini ni maxi
Intitulé du lot: Territoire Béthune Bruay
Numéro du lot: 3
Brève description: Territoire Béthune Bruay
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Audomarois
Numéro du lot: 4
Brève description: Audomarois
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Littoral
Numéro du lot: 5
Brève description: Littoral
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Côte d'Opale
Numéro du lot: 6
Brève description: Côte d'Opale
Intitulé du lot: Territoire Arras
Numéro du lot: 7
Brève description: Territoire Arras
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 à 48 de l'ordonnance n
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.
Une avance de 30,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service apportée aux locataires de Pas-de-Calais habitat
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Point de contact: Laëtitia Stulmuller
Adresse Internet: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
URL des documents: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
URL pour la participation: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
URL des documents: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans
Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités économiques et financières, capacité
Techniques et professionnelles et aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Le dossier est à retirer uniquement et obligatoirement sur le site www.pasdecalais-habitat.fr, espaces fournisseurs — Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.
Afficher plus
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 169-384162 (2018-08-31)
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