Fourniture de papiers peints, peintures intérieures et produits divers pour les locataires de Pas-de-Calais habitat
Pas-de-Calais Habitat
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
Fourniture de papiers peints, peintures intérieures et produits divers aux locataires, sur présentation d'un bon de commande délivré par Pas-de-Calais Habitat
Le délai de réception des offres était de 2018-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Revêtements muraux à base de papier ou de carton › Papier peint
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier peint
Valeur totale du marché: 420 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier peint 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pas-de-Calais Habitat
Adresse postale: 68 bd Faidherbe
Code postal: 62022
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: laetitia.stulmuller@pasdecalais-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 321505563 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date limite de soumission: 2018-10-10 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-385885
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Territoire Hénin Carvin
Quantité ou étendue: Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Territoire Lens Liévin
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence de Béthune Bruay
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Agence Audomarois
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Agence Littoral
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Agence Côte d'Opale
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Agence Arras
Numéro de référence: 18DD010F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pas de Calais
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2018-10-12 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de service apportée aux locataires de Pas-de-Calais Habitat (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Laëtitia Stulmuller
Adresse Internet: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 18DD010F
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Marché renouvelable
Dans 4 ans
Source: OJS 2018/S 169-385885 (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier peint
Valeur totale du marché: 420 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier peint 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pas-de-Calais Habitat
Adresse postale: 68 bd Faidherbe
Code postal: 62022
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: laetitia.stulmuller@pasdecalais-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 321505563 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date limite de soumission: 2018-10-10 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-385885
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Le dossier est à retirer
Uniquement et obligatoirement sur le site www.pasdecalais-habitat.fr, espaces fournisseurs — Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
Fourniture de papiers peints, peintures intérieures et produits divers aux locataires, sur présentation d'un bon de commande délivré par Pas-de-Calais Habitat
Intitulé du lot: Territoire Hénin Carvin
Quantité ou étendue: Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Territoire Lens Liévin
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence de Béthune Bruay
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Agence Audomarois
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Agence Littoral
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Agence Côte d'Opale
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Agence Arras
Numéro de référence: 18DD010F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pas de Calais
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— lettre de candidature (DC1 ou équivalent),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent) telles que prévues aux articles 48 et 54 du décret du 25.3.2016,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat,réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— liste des services exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, assortie d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants,
— note de présentation de la structure
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
L'ensemble des documents sont à produire pour les éventuels cotraitants
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres
En agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements
Garantie à 1
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.
Une avance de 30 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2018-10-12 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de service apportée aux locataires de Pas-de-Calais Habitat (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Laëtitia Stulmuller
Adresse Internet: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 18DD010F
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Le dossier est à retirer
Uniquement et obligatoirement sur le site www.pasdecalais-habitat.fr, espaces fournisseurs — Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.
Afficher plus
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Marché renouvelable
Dans 4 ans
Source: OJS 2018/S 169-385885 (2018-08-31)
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