Fourniture de pains et viennoiseries pour l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris

Assistance publique — hôpitaux de Paris

Fourniture de pains et viennoiseries pour l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS France Pain

Qui ?

• Assistance publique — hôpitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-03	Avis de marché
2018-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Numéro de référence: 18.013
Brève description:

Fourniture de pains et viennoiseries pour l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du général leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 145150160 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368757&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date limite de soumission: 2018-06-01 📅
Date de publication: 2018-04-04 📅
Date de début: 2018-12-01 📅
Date de fin: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 065-144431
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles 6 172 794 unités dont 836 281 livrées alloties la partie listée est estimée à 99 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 1 %.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour le lot nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour le lot nord.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour le lot ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour le lot ouest.
Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles annuelles 5 954 907 unités dont 57 722 livrées emballées individuellement. La partie listée est estimée à 93 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 7 %.

Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour le lot sud
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour le lot sud.
Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles annuelles 5 518 673 unités dont 284 340 unités alloties dont 43 020 livrées emballées individuellement la partie listée est estimée à 99 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 1 %.

Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour le lot est
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour le lot est.
Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles annuelles 5 156 322 unités dont 615 011 unités alloties dont 268 000 livrées emballées individuellement la partie listée est estimée à 96 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 4 %.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France pour les besoins des divers hôpitaux et des divers sites de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'Utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse:http://economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire Dc1) dûment remplie et signées attestant que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnés de la directive 2014/24/eu et à l'art. 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou équivalent dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ou équivalent. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire. L'Acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Situation économique et financière:

Fournir la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Les entreprises nouvellement créées peuvent produire tout élément factuel et probant permettant de juger de leur capacités financières, techniques et professionnelles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-12-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (nom): qualité de l'offre technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368757&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2020.

Les documents de consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence achat 18.013 de la consultation. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous forme papier seront acceptées. L'unité monétaire est l'euro. L'accord cadre issu de la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Concernant la mise à disposition des documents de candidatures: Conformément aux dispositions de l'article 53 du décret relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition des d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence, pour l'ensemble des lots de la consultation:

— critère 1: (coefficient: 55 %): le prix

— critère 2: (coefficient: 45 %): qualité de l'offre technique:

a) qualité des échantillons: 50 %

b) qualité technique des produits proposés: 20 %

c) implication éco durable: 30 %

Des échantillons sont à fournir pour tous les lots. Les échantillons obligatoires pour tous les lots doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à: Pour tous les lots Date et heures de remise des échantillons le 1.6.2018 de 7:30 à 9:30 a: Achat CHU de Bicêtre — cuisine Achat, Porte 34 — bâtiment François Leuret 78, rue du Général Leclerc 94270. Le kremlin bicêtre a l'attention de Muriel Bagni-Couthenx. Toute remise d'échantillons au delà/en dehors de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Les candidats obtenant la note 0 sur 5 seront proposés comme étant non conformes à la clause du CCTP relative à la qualité organoleptique, ce qui entraînera une élimination. Une importance toute particulière sera donnée à l'appréciation qualitative des échantillons (visuel, goût, texture, noblesse des matières premières etc.) les candidats obtenant la note 0 sur 5 sur le sous critère « qualité technique de l'offre » seront proposés comme étant non conformes à l'article 5 du CCTP. La présence d'un seul produit stratégique jugé non conforme (produit de base, produit à gros volume) pourra entraîner l'élimination d'un candidat. L'obtention de 2 cotations égales à 1 sur 5 pour les sous-critères qualités (hors caractéristiques éco-durables) entraînera également l'élimination du candidat. Possibilité de variantes pour tous les lots, L'Assistance Publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Marchés passés pour la période d'exécution du 1.12.2018 au 30.11.2021, éventuellement résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'AP-HP à compter du 31.5.2021. La date limite pour poser des questions relatives à la présente consultation est fixée le 17.5.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 065-144431 (2018-04-03)

Avis d'attribution de marché (2018-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pains et viennoiseries pour l'assistance publique-hôpitaux de Paris.

Valeur totale du marché: 14 287 051 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hopitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre - 78 rue du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-13 📅
Date de publication: 2018-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 243-555071
Se réfère à l'avis: 2018/S 065-144431
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Marchés passés pour la période du 1.12.18 à 30.11.2021, éventuellement résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'AP-HP à compter du 31.5.2021. L'assistance publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Lot 1: marché 2018achc182717 - montant minimum 1 640 471 EUR (TTC) - montant maximum 4101179 EUR (TTC), Lot 2: marché 2018achc182718- montant minimum 1 674 964 EUR (TTC) - montant maximum - 4187411 EUR ((TTC), Lot 3: marché 2018achc182719 - montant minimum 1466 189 EUR (TTC) - montant maximum: 3 665 471 EUR (TTC), Lot 4: marché 2018achc182720- montant minimum: 1 247 511 EUR (TTC) - montant maximum: 3 118 778 EUR (TTC) offres en base.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour le lot ouest

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-27 📅
Nom: SAS France Pain
Numéro d'enregistrement national: 40033655800020
Adresse postale: 121-125 rue Danielle Casanova
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 142432000 📞
Courrier électronique: sebastien.touflet@touflet.fr 📧
Valeur totale du marché: 3 887 373 EUR 💰
3 969 110 EUR 💰
3 474 380 EUR 💰
2 956 188 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

Lot 1: marché 2018achc182717 - montant minimum 1 640 471 EUR (TTC) - montant maximum 4101179 EUR (TTC),

Lot 2: marché 2018achc182718- montant minimum 1 674 964 EUR (TTC) - montant maximum - 4187411 EUR ((TTC),

Lot 3: marché 2018achc182719 - montant minimum 1466 189 EUR (TTC) - montant maximum: 3 665 471 EUR (TTC),

Lot 4: marché 2018achc182720- montant minimum: 1 247 511 EUR (TTC) - montant maximum: 3 118 778 EUR (TTC) offres en base.

Source: OJS 2018/S 243-555071 (2018-12-13)

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