Fourniture de pain bio.
La présente consultation donnera lieu un accord cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire alloti en 7 lots, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pain bio
MOD18280649
Produits/services: Produits de panification📦
Brève description:
“Fourniture de pain bio.
La présente consultation donnera lieu un accord cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire alloti en 7 lots, en...”
Brève description
Fourniture de pain bio.
La présente consultation donnera lieu un accord cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire alloti en 7 lots, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics
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Valeur estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les sous-critères d'analyse des offres sont détaillés dans le cadre du mémoire justificatif”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: groupes scolaires Marinville, Auguste Marin, Nicolas Gatin, Schaken
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Lot 1: groupes scolaires Marinville, Auguste Marin, Nicolas Gatin, Schaken Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en pain bio de 400 g,...”
Description du marché
Lot 1: groupes scolaires Marinville, Auguste Marin, Nicolas Gatin, Schaken Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en pain bio de 400 g, baguette de 250 g bio et non bio, Petits pains, Pains de campagne, pains spéciaux (bio ou non).
Les montants minimum et maximum sont fixés à 7 000 et 30 000 EUR HT par période de 12 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre débutera à compter de sa date de notification jusqu'au 30.9.2019 et sera reconductible tacitement 3 fois maximum par période de 12 mois”
Informations complémentaires:
“Les sous-critères d'analyse des offres sont détaillés dans le cadre du mémoire justificatif”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: groupes scolaires Edith Cavell, Bled, Jules Ferry
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Groupes scolaires Edith Cavell, Bled, Jules Ferry Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en pain bio de 400 g, Baguette de 250 g bio et non...”
Description du marché
Groupes scolaires Edith Cavell, Bled, Jules Ferry Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en pain bio de 400 g, Baguette de 250 g bio et non bio, petits pains, pains de campagne, pains spéciaux (bio ou non).
Les montants minimum et maximum sont fixés à 7 000 et 30 000 EUR HT par période de 12 mois
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: groupes scolaires Les Mûriers, Cazaux, Michelet
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Groupes scolaires Les Mûriers, Cazaux, Michelet. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en pain bio de 400 g, baguette de 250 g bio et non...”
Description du marché
Groupes scolaires Les Mûriers, Cazaux, Michelet. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en pain bio de 400 g, baguette de 250 g bio et non bio, petits pains, pains de campagne, pains spéciaux (bio ou non).
Les montants minimum et maximum sont fixés à 7 000 et 30 000 EUR HT par période de 12 mois
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: groupes scolaires La Pie, Diderot, Les Chalets
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Groupes scolaires La Pie, Diderot, Les Chalets Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en pain bio de 400 g, baguette de 250 g bio et non...”
Description du marché
Groupes scolaires La Pie, Diderot, Les Chalets Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en pain bio de 400 g, baguette de 250 g bio et non bio, petits pains, pains de campagne, pains spéciaux (bio ou non).
Les montants minimum et maximum sont fixés à 7 000 et 30 000 EUR HT par période de 12 mois
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: groupes scolaires Les Tilleuls, le Parc Est, Champignol
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Groupes scolaires Les Tilleuls, le Parc Est, Champignol. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en pain bio de 400 g, baguette de 250 g bio...”
Description du marché
Groupes scolaires Les Tilleuls, le Parc Est, Champignol. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en pain bio de 400 g, baguette de 250 g bio et non bio, petits pains, pains de campagne, pains spéciaux (bio ou non).
Les montants minimum et maximum sont fixés à 7 000 et 30 000 EUR HT par période de 12 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: cuisine centrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Cuisine centrale. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en pain bio de 400 g, baguette de 250 g bio et non bio, petits pains, pains de...”
Description du marché
Cuisine centrale. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en pain bio de 400 g, baguette de 250 g bio et non bio, petits pains, pains de campagne, pains spéciaux (bio ou non), viennoiseries…
Les montants minimum et maximum sont fixés à 2 000 et 10 000 EUR HT par période de 12 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: crèches municipales
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Crèches municipales. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en baguette de 250 g bio et non bio.
Les montants minimum et maximum sont fixés...”
Description du marché
Crèches municipales. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en baguette de 250 g bio et non bio.
Les montants minimum et maximum sont fixés à 2 000 et 10 000 EUR HT par période de 12 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou imprimé DC1 ou document unique de marché européen), portant également...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou imprimé DC1 ou document unique de marché européen), portant également attestation sur l'honneur que le candidat n'entre pas dans les cas d'interdictions de soumissionner prévus aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015, que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail, du pouvoir d'engager la société,
— la déclaration de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat (ou formulaire DC2 rubrique C1), -La production d'un extrait K ou extrait K-BIS ou extrait D1 ou à défaut, d'un document «Équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat»
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé DC2 rubrique F1 «Chiffre d'affaires HT» des 3 derniers exercices disponibles),
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou formulaire Dc2 rubrique D2)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— une liste des principales fournitures...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire, ou par défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— qualifications: tout diplôme, agrément ou qualification professionnelle attestant la capacité technique du soumissionnaire à répondre aux exigences du présent marché,
— certification bio (réglementée par le texte CE 834/2007) ou attestation de certification en cours ou tout document prouvant que les caractéristiques de production de pain bio sont équivalentes à celles des productions certifiées bio
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-11
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Août 2022
Informations complémentaires
“Le candidat devra présenter un panel d'échantillons de pains et de viennoiseries (références annotées (*) dans le cadre du bordereau des prix). Ceux-ci...”
Le candidat devra présenter un panel d'échantillons de pains et de viennoiseries (références annotées (*) dans le cadre du bordereau des prix). Ceux-ci devront être déposés à la cuisine centrale impérativement le 11.10.2018 entre 10:00 et 12:00. Chaque produit devra être soigneusement emballé et comporté sur l'emballage:
— la nature du produit,
— le nom du candidat,
— la date de fabrication (cuisson).
La non transmission ou la transmission hors délai ou incomplète des échantillons entraînera le rejet de l'offre du candidat. Les échantillons seront à transmettre à l'adresse suivante: cuisine centrale — 71 boulevard de Bellechasse — 94100 Saint-Maur-des-Fossés.
Les tests seront réalisés à la cuisine centrale. L'évaluation des produits sera faite par une commission technique composée de représentants de l'administration, de la cuisine centrale et des crèches qui se tiendra le 11 octobre.
— référé précontractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (JOUE) (ou pour les marchés fondés sur un marché ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat.
La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un marché ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché,
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée
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Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 172-389904 (2018-09-05)
Avis d'attribution de marché (2018-11-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pain bio. La présente consultation donnera lieu un accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire alloti en 7 lots, en...”
Brève description
Fourniture de pain bio. La présente consultation donnera lieu un accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire alloti en 7 lots, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Groupes scolaires Marinville, Auguste Marin, Nicolas Gatin, Schaken
Description
Description du marché:
“Lot 1 Groupes scolaires Marinville, Auguste Marin, Nicolas Gatin, Schaken Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Pain bio de 400 gr,...”
Description du marché
Lot 1 Groupes scolaires Marinville, Auguste Marin, Nicolas Gatin, Schaken Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Pain bio de 400 gr, Baguette de 250 gr bio et non bio, Petits pains, Pains de campagne, pains spéciaux (bio ou non). Les montants minimum et maximum sont fixés à 7.000 et 30.000 euros hors taxes par période de 12 mois
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Titre: Lot 2 Groupes scolaires Edith Cavell, Bled, Jules Ferry
Description
Description du marché:
“Groupes scolaires Edith Cavell, Bled, Jules Ferry Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Pain bio de 400 gr, Baguette de 250 gr bio et...”
Description du marché
Groupes scolaires Edith Cavell, Bled, Jules Ferry Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Pain bio de 400 gr, Baguette de 250 gr bio et non bio, Petits pains, Pains de campagne, pains spéciaux (bio ou non). Les montants minimum et maximum sont fixés à 7.000 et 30.000 euros hors taxes par période de 12 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 Groupes scolaires Les Mûriers, Cazaux, Michelet
Description
Description du marché:
“Groupes scolaires Les Mûriers, Cazaux, Michelet. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Pain bio de 400 gr, Baguette de 250 gr bio et non...”
Description du marché
Groupes scolaires Les Mûriers, Cazaux, Michelet. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Pain bio de 400 gr, Baguette de 250 gr bio et non bio, Petits pains, Pains de campagne, pains spéciaux (bio ou non). Les montants minimum et maximum sont fixés à 7.000 et 30.000 euros hors taxes par période de 12 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 Groupes scolaires La Pie, Diderot, Les Chalets
Description
Description du marché:
“Groupes scolaires La Pie, Diderot, Les Chalets Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Pain bio de 400 gr, Baguette de 250 gr bio et non...”
Description du marché
Groupes scolaires La Pie, Diderot, Les Chalets Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Pain bio de 400 gr, Baguette de 250 gr bio et non bio, Petits pains, Pains de campagne, pains spéciaux (bio ou non). Les montants minimum et maximum sont fixés à 7.000 et 30.000 euros hors taxes par période de 12 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 Groupes scolaires Les Tilleuls, le Parc Est, Champignol
Description
Description du marché:
“Groupes scolaires Les Tilleuls, le Parc Est, Champignol. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Pain bio de 400 gr, Baguette de 250 gr...”
Description du marché
Groupes scolaires Les Tilleuls, le Parc Est, Champignol. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Pain bio de 400 gr, Baguette de 250 gr bio et non bio, Petits pains, Pains de campagne, pains spéciaux (bio ou non). Les montants minimum et maximum sont fixés à 7.000 et 30.000 euros hors taxes par période de 12 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 Cuisine Centrale
Description
Description du marché:
“Cuisine Centrale. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Pain bio de 400 gr, Baguette de 250 gr bio et non bio, Petits pains, Pains de...”
Description du marché
Cuisine Centrale. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Pain bio de 400 gr, Baguette de 250 gr bio et non bio, Petits pains, Pains de campagne, pains spéciaux (bio ou non), viennoiseries... Les montants minimum et maximum sont fixés à 2.000 et 10.000 euros hors taxes par période de 12 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 Crèches Municipales
Description
Description du marché:
“Crèches Municipales. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Baguette de 250 gr bio et non bio. Les montants minimum et maximum sont fixés...”
Description du marché
Crèches Municipales. Il s'agit plus particulièrement des approvisionnements en Baguette de 250 gr bio et non bio. Les montants minimum et maximum sont fixés à 2.000 et 10.000 euros hors taxes par période de 12 mois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 172-389904
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M187034/01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 groupes scolaires Marinville, Auguste Marin, Nicolas Gatin, Schaken
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Florence Boileau «Flo Gourmandises»
Numéro d'enregistrement national: 80917142400025
Adresse postale: 7 avenue du Bel air
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: flogourmandises@gmail.com📧
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://flogourmandises.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 groupes scolaires Edith Cavell, Bled, Jules Ferry
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M187034/03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3 groupes scolaires Les Mûriers, Cazaux, Michelet
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Alonso «La Chaumette»
Numéro d'enregistrement national: 80964416400016
Adresse postale: 23 avenue du Bac
Courrier électronique: boulangerie.lachaumette@gmail.com📧
URL: https://Boulangerie.lachaumette🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M184034/04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4 groupes scolaires La Pie, Diderot, Les Chalets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: M184034/05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5 groupes scolaires Les Tilleuls, le Parc Est, Champignol
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: M184034/06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6 cuisine centrale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Société France Pain «Touflet Boulanger»
Numéro d'enregistrement national: 40033655800038
Adresse postale: 20 rue de la Mare Blanche
Commune postale: Noisiel
Code postal: 77186
Courrier électronique: sebastien.touflet@touflet.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.toufletboulanger.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: M184034/07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7 crèches municipales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Source: OJS 2018/S 223-509977 (2018-11-15)