Fourniture de mobiliers urbains pour l'espace public

Métropole Rouen Normandie

Fourniture de mobilier urbain pour l'aménagement de l'espace public pour le pôle de proximité de Rouen. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-04 Avis de marché
2018-08-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 18-PPR-RMobUrb
Brève description:
Fourniture de mobilier urbain pour l'aménagement de l'espace public pour le pôle de proximité de Rouen. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Poteaux de signalisation 📦
Barrières de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial service des marchés Le 108 108 Allée François Mitterrand, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-04 📅
Date limite de soumission: 2018-05-07 📅
Date de publication: 2018-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 067-148485
Se réfère à l'avis: 2018/S 038-082601
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Les offres seront ouvertes par le représentant du Pouvoir adjudicateur. La séance n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 171 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Potelets-barrières-bornes
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de potelets, barrières, bornes.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Balise-potelet polymère
Numéro du lot: 2
Brève description: La fourniture balises, potelets en polymère à mémoire de forme à gorge.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Potelet PMR
Numéro du lot: 3
Brève description: La fourniture de potelets PMR.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Barrières de chantier
Numéro du lot: 4
Brève description: La fourniture de barrières de chantier.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Barrières de police
Numéro du lot: 5
Brève description: La fourniture de barrières de police.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Potelets type pompier
Numéro du lot: 6
Brève description: La fourniture de potelets type pompier.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Rouen 76000 Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le DC1).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Les offres seront ouvertes par le représentant du Pouvoir adjudicateur. La séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — Durée de vie
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique — poids

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président ou son représentant délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Cette consultation fait suite à une procédure classée sans suite pour erreur matérielle au niveau de la publication.
Avis initial 82601-2018-fr.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du Maître d'Ouvrage.
Afficher plus
Le critère «Valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au Règlement de consultation.
En cas d'égalité, le critère prix est prépondérant.
Le Dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence: 18-ppr-rmoburb. Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au Règlement de consultation. Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée.
Afficher plus
Date prévisible de CAO: juin 2018.
Date de début d'exécution: juin 2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative,
Afficher plus
— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,
— un recours gracieux adressé au Pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic travaux signalisation» req. Nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. Nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la Direction de l'achat public (coordonnées I.1).
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 067-148485 (2018-04-04)
Avis d'attribution de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobilier urbain pour l'aménagement de l'espace public pour le pôle de proximité de Rouen. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Valeur totale du marché: 82962.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Établissement public territorial, Service des marchés Le 108 108, allée François Mitterrand, BP 1180

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-382402
Se réfère à l'avis: 2018/S 067-148485
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Lot 1: La CAO attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société SERI. Pour information, le montant du DQE non contractuel est 20 928 EUR (TTC). Lot 2: La CAO attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à l'entreprise le potelet. Pour information, le montant du DQE non contractuel est 51 892 EUR (TTC). Lot 3: La CAO attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société SERI. Pour information, le montant du DQE non contractuel est 9 568,80 EUR (TTC). Lot 4: La CAO attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société Kangourou. Pour information, le montant du DQE non contractuel est 2 847,60 EUR (TTC). Lot 5: La CAO attribue l'accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société henry clos de Souspiron. Pour information, le montant du DQE non contractuel est 8 256,60 EUR (TTC). Lot 6: La CAO attribue l'accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société SERI Pour information, le montant du DQE non contractuel est 6 062,40 EUR (TTC). Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis n Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 0232764422
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Potelets-barrieres-bornes
Brève description: Fourniture de potelets, barrières, bornes
Intitulé du lot: Balise-potelet polymere
Brève description: La fourniture balises, potelets en polymère à mémoire de forme à gorge
Intitulé du lot: Potelets pmr
Brève description: La fourniture de potelets PMR
Intitulé du lot: Barrieres de chantier
Brève description: La fourniture de barrières de chantier
Intitulé du lot: Barrieres de police
Brève description:
La fourniture de barrières de police
La fourniture de potelets type pompier
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Rouen 76000 Rouen

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique — Poids

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-01 📅
Nom: Seri
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86104
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 17 440 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-10 📅
Nom: Le potelet
Adresse postale: 26 bis rue Cecille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 43243.33 EUR 💰
7 974 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-31 📅
Nom: Kangourou SAS
Adresse postale: 4 rue du Condorcet
Commune postale: Sotteville-les-Rouen
Code postal: 76300
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 2 373 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-02 📅
Nom: Henry
Adresse postale: Clos de souspiron, BP 26
Commune postale: Montfavet Cedex
Code postal: 84141
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 6880.50 EUR 💰
5 052 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires
Lot 1:
La CAO attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société SERI.
Pour information, le montant du DQE non contractuel est 20 928 EUR (TTC).
Lot 2:
La CAO attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à l'entreprise le potelet.
Pour information, le montant du DQE non contractuel est 51 892 EUR (TTC).
Lot 3:
Pour information, le montant du DQE non contractuel est 9 568,80 EUR (TTC).
Lot 4:
La CAO attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société Kangourou.
Pour information, le montant du DQE non contractuel est 2 847,60 EUR (TTC).
Lot 5:
La CAO attribue l'accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société henry clos de Souspiron.
Pour information, le montant du DQE non contractuel est 8 256,60 EUR (TTC).
Lot 6:
La CAO attribue l'accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société SERI
Pour information, le montant du DQE non contractuel est 6 062,40 EUR (TTC).
Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis n
Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 0232764422

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
Afficher plus
— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation.
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait.
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. n
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 168-382402 (2018-08-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Fournisseurs:
Henry Kangourou SAS Le Potelet SERI
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Barrières de sécurité Mobilier urbain Fléchage Poteaux de signalisation