Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement

Noréade

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Noréade

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires de tuyauterie divers › Brides et colliers de réparation
• Anneaux, joints, bracelets, baguettes et masses de scellement › Joints en caoutchouc
• Appareils sanitaires › Robinets
• Coffrets-compteurs et ruban › Coffrets-compteurs
• Dispositifs de protection contre l'incendie › Bouches d'incendie
• Débitmètres › Compteurs à eau
• Isolants et pièces isolantes › Matériaux d'isolation thermique
• Produits en béton › Conduites et raccords en béton
• Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
• Raccords › Brides
• Raccords de tuyauterie › Colliers de serrage pour tuyaux
• Tuyauterie › Accessoires de tuyauterie
• Vannes définies selon leur fonction › Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté › Clapets de non-retour
• Vannes définies selon leur fonction › Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté › Vannes de commande de processus
• Éléments chimiques, acides inorganiques et composés › Chlore
• Éléments de trous d'homme › Plaques d'égouts

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Picardie › Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-27	Avis de marché
2019-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de tuyauterie divers
Numéro de référence: 18 D 26 SP - CV
Brève description:

Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accessoires de tuyauterie divers 📦
Code CPV supplémentaire: Accessoires de tuyauterie divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-27 📅
Date limite de soumission: 2018-07-27 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-283295
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 50 000 EUR HT. Sans montant maximum

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Chlore gazeux
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours

Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 50 000 EUR HT. Sans montant maximum

Numéro du lot: 2
Brève description: Fosses de compteurs incongelables de type «Espaces verts»
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 250 000 EUR HT. Sans montant maximum remise des échantillons: Une fosse incongelable espaces verts compteur 15- l170 mm y compris étrier ou platine

Numéro du lot: 3
Brève description: Fosses de compteurs incongelables de type «Trottoirs»
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 100 000 EUR HT. Sans montant maximum remise des échantillons: Une fosse incongelable trottoirs Cpt 15 — l 110- 170 sans pré-coupure et une fosse incongelable «Compacte» trottoirs Cpt 15

Numéro du lot: 4
Brève description:

Pièces de raccordement de type adaptateurs de brides, manchons, raccords et accessoires en fonte, inox et acier

Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 90 000 EUR HT. Sans montant maximum remise des échantillons:

— raccord Grande Tolérance Ø105-128

— adaptateur de brides 110/139 m

— manchon Inox type «Hydroflex» 108/118 mm ou équivalent

Numéro du lot: 5
Brève description: Bouches à clé
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 50 000 EUR HT. Sans montant maximum remise des échantillons: une bouche à clé carrée chaussée

Numéro du lot: 6
Brève description: Colliers de prise en charge et accessoires
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande avec montants minimum annuels et sans montants maximum. Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.- sans montant maximum remise des échantillons: un collier de prise en charge «petit bossage» pour une canalisation en polychlorure de vinyle de diamètre 75 mm un collier de prise en charge «gros bossage» pour une canalisation en fonte de diamètre 100 mm

Numéro du lot: 7
Brève description:

Raccords laiton séries Iso et Fer, robinetterie avant compteur et clapets anti-pollution

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel de 200 000 EUR HT et sans montants maximum.

Echantillons:

1 robinet avant compteur droit normalisé de 15 mm

— 1 robinet droit inviolable de 15 mm

— 1 robinet avant compteur coudé à raccord incorporé de 15 mm

— 1 raccord double de 25 mm

— 1 clapet anti-pollution droit de classe A de 15 mm

— 1 clapet intégré pour compteur de 15 mm

— kit de réparation 25-27

Numéro du lot: 8
Brève description: Robinets de prise en charge et d'arrêt et accessoires
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande avec montant minimum annuel de 100 000 EUR HT et sans maximum.

— robinet de prise en charge sur le côté à boisseau sphérique pour polyéthylène de 25 mm

— robinet de prise en charge sur le dessus à boisseau sphérique pour polyéthylène de 25 mm

— robinet d'arrêt à boisseau sphérique pour polyéthylène de 25 mm

— bague de centrage pour robinet de prise en charge

Numéro du lot: 9
Brève description:

Matériels de dépannage des produits ferreux non ferreux, pièces détachées et accessoires, pour la production la distribution et l'exploitation des réseaux d'eau et d'assainissement

Informations complémentaires:

Marché à bons de commande avec montant minimum annuel de 90 000 EUR HT. Et sans maximum.echantillons:

— Fourniture de joints agréés Alimentaire, non percés pour brides

— Fournitures de joints pour compteurs de 15 mm «vert sans amiante» «élastomère»

— Fourniture d'une fiche technique pour les fosses de compteurs de 40 mm et 60 mm

— Fourniture d'un clapet à battant diamètres 60 mm et 40 mm

Numéro du lot: 10
Brève description: Compteurs gros calibre et accessoires
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 80 000 EUR HT. Sans montant maximum

Numéro du lot: 11
Brève description: Robinets vannes, accessoires
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 30 000 EUR HT. Sans montant maximum remise des échantillons: Robinet Vanne Standard de Ø 60 mm

Numéro du lot: 12
Brève description: Protection incendie, robinets vannes fontainerie et accessoires
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 120 000 EUR HT. Sans montant maximum remise des échantillons:

— 1 Panneau de signalement de PEI

— 1 Panneau de direction de PEI

Numéro du lot: 13
Brève description:

Vannes de régulation et protection des réseaux d'eau et d'assainissement et accessoires

Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 30 000 EUR HT. Sans montant maximum

Numéro du lot: 14
Brève description: Tuyaux, tubes allonges, tabernacles et accessoires PVC et polyéthylène
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 200 000 EUR HT. Sans montant maximum. remise des échantillons: voir article autres informations complémentaire du présent avis

Numéro du lot: 15
Brève description: Fontes de voirie et éléments de voirie en béton
Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. montant minimum annuel: 120 000 EUR HT. Sans montant maximum

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centres d'exploitations et sites de Noréade

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent), — l'imprimé DC2, (DC2 version du 26 octobre 2016 ou équivalent) — extrait KBIS datant de moins 3 mois, Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie. La garantie est celle du titulaire des marchés, à compter de la mise en service des fournitures, éventuellement augmentée des garanties supplémentaires mentionnées dans les annexes aux offres. Le délai de garantie de bon fonctionnement des fournitures est au minimum de douze mois. Toute intervention sur un appareil en panne dans le cadre de la garantie sera à la charge financière du titulaire, de la prise en charge sur le site d'utilisation au retour sur ce même site, y compris dépose, repose et mise en service. Toute immobilisation de fourniture, pour une durée de contrôle ou de réparation supérieure à 2 jours devra faire l'objet d'un prêt gratuit de matériel équivalent si Noréade en fait la demande

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fera par le budget général de Noréade Modalités de paiement: Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t 🌏
Adresse postale: 23 avenue de la marne — CS 90101
Point de contact: M. le directeur Général de Noréade
Fax: +33 320664454 📠
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2027 (à titre indicatif)

Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade. Le présent marché est un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016). Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot. Accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

Critère 1 : 50 %: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures,

Critère 2 : 35 % Prix des fournitures,

Critère 3 : 15 % Délais de livraison et conditions de service.

Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution. 1) Remise d'échantillons ou de matériels de démonstration: selon les lots Lot 14:

— tube allonge à emboîtement de 0,30 m

— tabernacle de branchement

— tuyaux en PEHD de 0,50 m Æ 25

— tuyaux PVC Pression PN 16 de 0,50 m Æ 125

— nourrice 1 entrée male avec 3 sorties écrou prisonnier 20/27

— manchon électrosoudable sans butée Ø25

— coude électrosoudable à 45

— robinet? de tour à boisseau sphérique électrosoudable Ø 25

— raccord multimatériaux assainissement diamètre 150 fibro-ciment

— 160 PVC

— raccord multimatériaux assainissement diamètre 200 béton

— 200 PVC

— manchon PVC pression Pn16 Æ20

— coude PVC pression Pn16 Æ25

— tuyaux PVC pression Pn16 0,50 m Æ20

— tuyaux en PER de 0,50 m Æ20

Modalités de remise des échantillons ou des matériels de démonstration:

Les échantillons seront remis à Noréade au Château bleu- 1 TER avenue de la marne- 1

Les échantillons devront être identifiables (nom du candidat) préciser le sort des échantillons ou des matériels de démonstration: Pour les candidats qui le souhaitent, à l'issue de la consultation, ces matériels seront restitués. Les candidats se chargeront de les récupérer au château bleu- Noréade à Wasquehal dans le délai d'un mois après le courrier qui leur sera adressé pour leur faire connaître le résultat de la consultation. Date prévisionnelle de début des prestations: Au plus tôt le 1.1.2019

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 124-283295 (2018-06-27)

Avis d'attribution de marché (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 057-132588
Se réfère à l'avis: 2018/S 124-283295
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Chlore gazeux.
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.
Brève description: Fosses de compteurs incongelables de type «Espaces verts».
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois 1 an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 250 000 EUR HT.
Brève description: Fosses de compteurs incongelables de type «Trottoirs».
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 100 000 EUR HT.
Brève description:

Pièces de raccordement de type adaptateurs de brides, manchons, raccords et accessoires en fonte, inox et acier.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 90 000 EUR HT.
Brève description:

Bouches à clé.

Colliers de prise en charge et accessoires.

Raccords laiton séries iso et fer, robinetterie avant compteur et clapets anti-pollution.

Matériels de dépannage des produits ferreux non ferreux, pièces détachées et accessoires, pour la production la distribution et l'exploitation des réseaux d'eau et d'assainissement.

Compteurs gros calibre et accessoires.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 80 000 EUR HT.
Brève description: Robinets vannes, accessoires.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT.
Brève description: Protection incendie, robinets vannes fontainerie et accessoires.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 120 000 EUR HT.
Brève description:

Vannes de régulation et protection des réseaux d'eau et d'assainissement et accessoires.

Tuyaux, tubes allonges, tabernacles et accessoires PVC et polyéthylène.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 200 000 EUR HT.
Brève description: Fontes de voirie et éléments de voirie en béton.
Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centres d'exploitations et sites de Noréade.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et conditions de service
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Nom: Société Gazechim SAS
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson — BP 405
Commune postale: Beziers Cedex
Code postal: 34504
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Nom: Société Socca SAS
Adresse postale: rue de la Pointe
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: Nord 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Nom: Société Huot SAS
Adresse postale: 2 rue de la Marsoupe
Commune postale: Saint-Mihiel
Code postal: 55300
Pays: Meuse 🏙️
Nom: Société Saint-Gobain PAM
Adresse postale: Agence régionale de Lille, parc d'activités La Pilaterien, 21 rue du Centre, BP 164
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59444
Date de conclusion du contrat: 2019-01-24 📅
Adresse postale: Agence régionale de Lille, parc d'activités La Pilaterie, 21 rue du Centre, BP 164
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Nom: Société Soval
Adresse postale: 411/465 rue de la Voyette
Commune postale: Fretin
Code postal: 59810
Nom: Société Diehl Metering SAS
Adresse postale: 6 rue des Marguerites
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92737
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-02-07 📅
Nom: Société Bayard SAS
Adresse postale: 4 avenue Lionel Terray ZI — CS 70047
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
Pays: Rhône 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-01-29 📅
Nom: Société Socca Sas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Référence
Informations complémentaires

S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2019/S 057-132588 (2019-03-18)

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