Fourniture de matériels et pièces pour les STEP de la Métropole Rouen Normandie et prestations de maintenance

Métropole Rouen Normandie

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum. Lieux d'exécution: Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, notamment: STEP de Saint-Aubin-lès-Elbeuf, STEP de Grand-Quevilly, STEP de Sahurs, STEP de Saint-Pierre-de-Manneville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EAUX de Normandie

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de détection et d'analyse › Agitateurs et accessoires
• Compresseurs › Compresseurs d'air
• Machines de génie civil › Compacteurs
• Mobilier de bureau › Adoucisseurs d'eau
• Réparation et entretien d'équipements › Réparation et entretien de station d'épuration
• Travaux de construction de stations d'épuration › Équipement de station d'épuration
• Ventilateurs à usages non domestiques › Pièces pour ventilateurs

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-29	Avis de marché
2019-01-17	Informations complémentaires
2019-05-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de station d'épuration
Numéro de référence: 18-Assain-Whnc-Fostep
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de station d'épuration 📦
Code CPV supplémentaire: Adoucisseurs d'eau 📦
Équipement de station d'épuration 📦
Compresseurs d'air 📦
Compacteurs 📦
Réparation et entretien de station d'épuration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-29 📅
Date limite de soumission: 2019-01-28 📅
Date de publication: 2018-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 233-533390
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Montant minimum: 10 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces de réparation et d'accessoires pour pompes, agitateurs, adoucisseurs, filtres.

Valeur estimée hors TVA: 11 575 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Montant minimum: 10 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces de convoyage, de dévoûteurs, d'injecteurs, de transporteurs à bande, d'aspiration du silo à cendres.

Valeur estimée hors TVA: 106 855 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum: 15 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 3
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces de surpresseurs, de production d'air instrument, de compresseurs d'air, de ventilateurs, de soufflantes, de Centrale de traitement d'air (CTA).

Valeur estimée hors TVA: 102 088 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum: 20 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 4
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces de dégrilleurs, de classificateurs, de compacteurs, de tamiseurs, de trommels, de grappins.

Valeur estimée hors TVA: 106 883 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5
Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestations de maintenance et dépannage électromécanique sur les STEP de la Métropole Rouen Normandie et fourniture des moteurs et moto-réducteurs.

Valeur estimée hors TVA: 59 330 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1),

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour: 10/2016),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1),

— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour 10/2016),

— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr — soit le Document unique de marché européen (DUME),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même accord-cadre. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie: Service des marchés
Commune postale: Rouen Cedex
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 26-1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le critère «Valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère prix est prépondérant. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence: 18-assain-whnc-fostep. Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation. Date prévisionnelle de CAO: 15.2.2019. Début exécution prévisionnel: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2018/S 233-533390 (2018-11-29)

Informations complémentaires (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien de station d'épuration 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date limite de soumission: 2019-02-05 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-032546
Se réfère à l'avis: 2018/S 233-533390
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum.

Lieux d'exécution: Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, notamment: STEP de Saint-Aubin-lès-Elbeuf, STEP de Grand-Quevilly, STEP de Sahurs, STEP de Saint-Pierre-de-Manneville.

Source: OJS 2019/S 015-032546 (2019-01-17)

Avis d'attribution de marché (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum. Lieux d'exécution: Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Metropole Rouen Normandie, notamment: STEP de Saint-Aubin-lès-Elbeuf, STEP de Grand-Quevilly, STEP de Sahurs, STEP de Saint-Pierre-de-Manneville

Valeur totale du marché: 56 215 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-236052
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Montant minimum: 15 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de maintenance et dépannage électromécanique sur les STEP de la Métropole Rouen Normandie et fourniture des moteurs et motoréducteurs.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-10 📅
Nom: Eaux de Normandie
Adresse postale: 37 rue Raymond Duflo
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 56215.96 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

La commission d'appel d'offres attribue l'accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 15 000,00 EUR HT et sans maximum à la société eaux de Normandie.

Pour information, le montant du DQE non contractuel est 67 459,15 EUR TTC.

Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 18-166925 publié le 1.12.18.

Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2018/s 233-533390 publié le 4.12.18.

Référence de l'avis rectificatif paru au BOAMP: avis nº 19-8643 publié le 22.1.19.

Référence de l'avis rectificatif paru au JOUE: nº 2019/s 015-032546 publié le 22.1.19.

Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél +33 232764422.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «société Tropic travaux signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994).

Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1)).

Source: OJS 2019/S 097-236052 (2019-05-17)

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