Fourniture de matériel et d'outillage pour les ateliers municipaux
Ville de Goussainville
La présente consultation concerne la fourniture de matériaux, outillage et de matériels pour les ateliers du centre technique municipal de Goussainville. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande comprenant 8 lots séparés. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques:
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Akzonobel Distribution
- • Au Forum du Bâtiment
- • Aux Forges de l'Est
- • Décor Plus
- • Déolbois
- • Descours et Cabaud IDF
- • Desenfans
- • Distribution Sanitaire Chauffage
- • Ets Georges Vilatte
- • FR Materiaux
- • La Boite à Décors
- • Legallais
- • Nollet
- • Panofrance
- • Point PSA
- • REXEL
- • Servistores
- • Toutpourlesvolets.Com
- • Trenois Decamps
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Matériaux de construction et articles connexes › Matériaux de construction divers
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
- • Volets roulants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-17 | Avis de marché |
| 2018-09-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction divers
Numéro de référence: 18ff-Cp-0287-S
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction divers 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures et revêtements muraux 📦
Matériel électrique 📦
Matériaux de construction et articles connexes 📦
Articles de quincaillerie 📦
Matériel de plomberie 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Volets roulants 📦
Articles en fils métalliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Goussainville
Adresse postale: 1 place de la Charmeuse
Code postal: 95191
Commune postale: Goussainville
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-goussainville.fr 🌏
Courrier électronique: pascale.boehm@ville-goussainville.fr 📧
Téléphone: +33 139946000 📞
URL des documents: http://www.ville-goussainville.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-goussainville.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-17 📅
Date limite de soumission: 2018-06-22 📅
Date de publication: 2018-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 095-215302
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Fourniture de matériel/Peintures/Revêtement de sol/Faux-plafond
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériel/Matériaux de construction
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de matériels/Serrurerie/Quincaillerie/Visserie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de matériel et d'outillage/Plomberie/CVC
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de matériel et d'outillage/Menuiserie/Bois/Panneaux
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de matériel/Volet roulant/Store/Automatisme
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de matériel/Sidérurgie/Métallurgie
Numéro du lot: 8
Brève description: Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950280400012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-goussainville.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-goussainville.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Goussainville: direction de la commande publique
Adresse postale: place de la Charmeuse
Code postal: 95190
Courrier électronique: commande-publique@ville-goussainville.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 095-215302 (2018-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction divers
Numéro de référence: 18ff-Cp-0287-S
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de matériaux, outillage et de matériels pour les ateliers du centre technique municipal de Goussainville. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande comprenant 8 lots séparés. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques:
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction divers 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures et revêtements muraux 📦
Matériel électrique 📦
Matériaux de construction et articles connexes 📦
Articles de quincaillerie 📦
Matériel de plomberie 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Volets roulants 📦
Articles en fils métalliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Goussainville
Adresse postale: 1 place de la Charmeuse
Code postal: 95191
Commune postale: Goussainville
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-goussainville.fr 🌏
Courrier électronique: pascale.boehm@ville-goussainville.fr 📧
Téléphone: +33 139946000 📞
URL des documents: http://www.ville-goussainville.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-goussainville.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-17 📅
Date limite de soumission: 2018-06-22 📅
Date de publication: 2018-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 095-215302
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-goussainville.fr
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Fourniture de matériel/Peintures/Revêtement de sol/Faux-plafond
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché sera passé pour une durée de 1 an reconductible 3 fois, soit 4 ans au total.
Intitulé du lot: Fourniture de matériel/Matériel électrique
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériel/Matériaux de construction
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de matériels/Serrurerie/Quincaillerie/Visserie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de matériel et d'outillage/Plomberie/CVC
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de matériel et d'outillage/Menuiserie/Bois/Panneaux
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de matériel/Volet roulant/Store/Automatisme
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de matériel/Sidérurgie/Métallurgie
Numéro du lot: 8
Brève description: Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950280400012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-goussainville.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-goussainville.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Goussainville: direction de la commande publique
Adresse postale: place de la Charmeuse
Code postal: 95190
Courrier électronique: commande-publique@ville-goussainville.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 095-215302 (2018-05-17)
Avis d'attribution de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-422263
Se réfère à l'avis: 2018/S 095-215302
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre multi-attributaires, les montants sont estimatifs
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériel /peintures/revêtement de sol/faux plafond
Brève description: Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de matériel / matériel électrique
Fourniture de matériel / matériaux de construction
Brève description: Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de matériels / serrurerie/quincaillerie/visserie
Fourniture de matériel et d'outillage / plomberie / CVC
Fourniture de matériel et d'outillage/ menuiserie/ bois/ panneaux
Fourniture de matériel / volet roulant/store/automatisme
Fourniture de matériel / sidérurgie /métallurgie
Brève description: Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-10 📅
Nom: Décor Plus
Adresse postale: 1 place des Fêtes
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 30 298 EUR 💰
Nom: Akzonobel Distribution
Adresse postale: 21 rue du Hanipet
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49124
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 26 075 EUR 💰
Nom: La Boite à Décors
Adresse postale: 4 bis rue de Paris
Commune postale: Piscop
Code postal: 95350
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 27 135 EUR 💰
Nom: Desenfans
Adresse postale: 2 rue Robert Moinon
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Valeur totale du marché: 1 256 691 EUR 💰
Nom: Nollet
Adresse postale: 20 rue Gustave Nicolle
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 192 702 EUR 💰
Nom: Rexel
Adresse postale: 13 boulevard du Fort de Vaux
Code postal: 75017
Valeur totale du marché: 1 090 622 EUR 💰
Nom: FR Materiaux
Adresse postale: chemin Départemental
Commune postale: Fontenay-en-Parisis
Valeur totale du marché: 126 233 EUR 💰
185 629 EUR 💰
Nom: Point PSA
Adresse postale: 35 rue de Gode
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Valeur totale du marché: 190 362 EUR 💰
Nom: Aux Forges de l'est
Adresse postale: 40 rue d'Avron
Valeur totale du marché: 755 154 EUR 💰
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 879 615 EUR 💰
Nom: Trenois Decamps
Adresse postale: 5 rue du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 817 462 EUR 💰
Nom: Au forum du Bâtiment
Adresse postale: 3 boulevard Jean Jaures
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 191 319 EUR 💰
164 419 EUR 💰
Nom: Distribution sanitaire chauffage
Adresse postale: 2 avenue des Charmes — ZAC du Parc Alatta
Commune postale: Verneuil-en-Halatte
Code postal: 60550
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 177 870 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-17 📅
Nom: Deolbois
Adresse postale: 65 avenue de l'Europe
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Valeur totale du marché: 30 237 EUR 💰
Nom: Ets Georges Vilatte
Adresse postale: 57-61 avenue de la République
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 31 678 EUR 💰
Nom: Panofrance
Adresse postale: route de Saint-Brieuc
Commune postale: Pacé
Code postal: 35740
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 32 636 EUR 💰
187 638 EUR 💰
Nom: Toutpourlesvolets.Com
Adresse postale: 87 rue de la Françoy
Commune postale: Cugnaux
Code postal: 31270
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 42 068 EUR 💰
Nom: Servistores
Adresse postale: 8 rue de Concressault
Commune postale: Cernoy-en-Berry
Code postal: 45360
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 131 161 EUR 💰
Nom: Descours et Cabaud IDF
Adresse postale: 31 quai du Rancy
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 21 165 EUR 💰
Adresse postale: 2 rue robert Moinon
Valeur totale du marché: 19 344 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2018/S 187-422263 (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-422263
Se réfère à l'avis: 2018/S 095-215302
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre multi-attributaires, les montants sont estimatifs
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériel /peintures/revêtement de sol/faux plafond
Brève description: Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de matériel / matériel électrique
Fourniture de matériel / matériaux de construction
Brève description: Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de matériels / serrurerie/quincaillerie/visserie
Fourniture de matériel et d'outillage / plomberie / CVC
Fourniture de matériel et d'outillage/ menuiserie/ bois/ panneaux
Fourniture de matériel / volet roulant/store/automatisme
Fourniture de matériel / sidérurgie /métallurgie
Brève description: Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-10 📅
Nom: Décor Plus
Adresse postale: 1 place des Fêtes
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 30 298 EUR 💰
Nom: Akzonobel Distribution
Adresse postale: 21 rue du Hanipet
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49124
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 26 075 EUR 💰
Nom: La Boite à Décors
Adresse postale: 4 bis rue de Paris
Commune postale: Piscop
Code postal: 95350
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 27 135 EUR 💰
Nom: Desenfans
Adresse postale: 2 rue Robert Moinon
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Valeur totale du marché: 1 256 691 EUR 💰
Nom: Nollet
Adresse postale: 20 rue Gustave Nicolle
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 192 702 EUR 💰
Nom: Rexel
Adresse postale: 13 boulevard du Fort de Vaux
Code postal: 75017
Valeur totale du marché: 1 090 622 EUR 💰
Nom: FR Materiaux
Adresse postale: chemin Départemental
Commune postale: Fontenay-en-Parisis
Valeur totale du marché: 126 233 EUR 💰
185 629 EUR 💰
Nom: Point PSA
Adresse postale: 35 rue de Gode
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Valeur totale du marché: 190 362 EUR 💰
Nom: Aux Forges de l'est
Adresse postale: 40 rue d'Avron
Valeur totale du marché: 755 154 EUR 💰
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 879 615 EUR 💰
Nom: Trenois Decamps
Adresse postale: 5 rue du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 817 462 EUR 💰
Nom: Au forum du Bâtiment
Adresse postale: 3 boulevard Jean Jaures
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 191 319 EUR 💰
164 419 EUR 💰
Nom: Distribution sanitaire chauffage
Adresse postale: 2 avenue des Charmes — ZAC du Parc Alatta
Commune postale: Verneuil-en-Halatte
Code postal: 60550
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 177 870 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-17 📅
Nom: Deolbois
Adresse postale: 65 avenue de l'Europe
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Valeur totale du marché: 30 237 EUR 💰
Nom: Ets Georges Vilatte
Adresse postale: 57-61 avenue de la République
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 31 678 EUR 💰
Nom: Panofrance
Adresse postale: route de Saint-Brieuc
Commune postale: Pacé
Code postal: 35740
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 32 636 EUR 💰
187 638 EUR 💰
Nom: Toutpourlesvolets.Com
Adresse postale: 87 rue de la Françoy
Commune postale: Cugnaux
Code postal: 31270
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 42 068 EUR 💰
Nom: Servistores
Adresse postale: 8 rue de Concressault
Commune postale: Cernoy-en-Berry
Code postal: 45360
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 131 161 EUR 💰
Nom: Descours et Cabaud IDF
Adresse postale: 31 quai du Rancy
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 21 165 EUR 💰
Adresse postale: 2 rue robert Moinon
Valeur totale du marché: 19 344 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2018/S 187-422263 (2018-09-25)
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