Fourniture de matériel de stomathérapie

Avis de marché (2018-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 18E6F005
Brève description:
“Fourniture de matériel de stomathérapie.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: bkerleroux@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365280&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-26 📅
Date limite de soumission: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-089238
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

“La présente consultation est passée dans le cadre du groupement hospitalier de Territoire Alpes-Dauphiné. Outre le CHU Grenoble Alpes (établissement...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 35 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Matériel pour stomie enfants.”
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande peut être tacitement reconduit par périodes de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
Informations complémentaires:
“La présente consultation est passée dans le cadre du groupement hospitalier de Territoire Alpes-Dauphiné. Outre le CHU Grenoble Alpes (établissement...”    Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Matériel pour iléostomie adulte avec supports.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Matériel pour colostomie adulte avec supports.”
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Matériel pour urostomie adulte avec supports.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Poudre de protection péristomiale.”
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Pâte de protection péristomiale.”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Anneaux.”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Spray médical pour retrait d'adhésif.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,”    Afficher plus

“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus

“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”

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“— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures...”

Capacité technique et professionnelle

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

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Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires:
“L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée ci-dessus n'a qu'une valeur indicative.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Alpes-Isère
Adresse postale: 3 rue de La Gare
Commune postale: Saint-Égrève
Code postal: 38120
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de La Mure
Adresse postale: 6 rue des Alpes — BP 56
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rives
Adresse postale: rue de l'Hôpital
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Geoire-en-Valdaine
Adresse postale: 1101 route de Plampalais
Commune postale: Saint-Geoire-en-Valdaine
Code postal: 38620
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont
Adresse postale: 280 chemin des Martins
Commune postale: Saint-Laurent-du-Pont
Code postal: 38380
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Tullins
Adresse postale: 18 boulevard Michel Perret
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Uriage
Adresse postale: 1750 route d'Uriage
Commune postale: Saint-Martin-d'Uriage
Code postal: 38410
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Voiron
Adresse postale: 14 route des Gorges — BP 208
Commune postale: Voiron Cedex
Code postal: 38506
Contact
Point de contact: Benjamin Kerleroux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: vbeffara@ch-alpes-isere.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ch-alpes-isere.fr 🌏
Courrier électronique: cwagner@ch-lamure.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ch-lamure.fr 🌏
Courrier électronique: alexandra-aiglon@ch-rives.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-rives.fr 🌏
Courrier électronique: direction@hlsgv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-st-geoire-valdaine.fr/ 🌏
Courrier électronique: nadinerey@ch-stlaurent.com 📧
Adresse Internet: https://www.ch-stlaurent.com 🌏
Courrier électronique: f.rolland@ch-tullins.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-tullins.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat-direction@ch-uriage.fr 📧
Adresse Internet: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=912 🌏
Courrier électronique: direction@ch-voiron.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-voiron.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365280&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au premier trimestre 2022...”    Afficher plus

“A. le régime de multi-attribution est le suivant: pour chacun des lots, 4 titulaires seront sélectionnés, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres;”

“B. précisions sur les modalités de financement: l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement du GHT sans...”    Afficher plus

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“C. conformément à l'article 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur de l'établissement support se réserve le droit d'examiner les...”

Informations complémentaires

C. conformément à l'article 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur de l'établissement support se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures;

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“D. à la rubrique I .1), quand un établissement ne dispose pas de site internet, il est indiqué la référence de la page de cet établissement dans l'annuaire...”

Informations complémentaires

D. à la rubrique I .1), quand un établissement ne dispose pas de site internet, il est indiqué la référence de la page de cet établissement dans l'annuaire de la fédération hospitalière de France

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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”

“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”

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“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

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“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

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Source: OJS 2018/S 041-089238 (2018-02-26)