La consultation porte sur la fourniture de matériel de serrurerie et de quincaillerie destiné aux ateliers des services techniques des hôpitaux universitaires de Strasbourg.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel de serrurerie et de quincaillerie pour les ateliers des HUS
DIT-2018429”
Produits/services: Serrurerie📦
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture de matériel de serrurerie et de quincaillerie destiné aux ateliers des services techniques des hôpitaux...”
Brève description
La consultation porte sur la fourniture de matériel de serrurerie et de quincaillerie destiné aux ateliers des services techniques des hôpitaux universitaires de Strasbourg.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 708 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrures, quincailleries et accessoires de portes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS.
Description du marché: Serrures, quincailleries et accessoires de portes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Délais (SC1: délai de livraison en commande courante 60 % — SC2: délai d'obtention d'un devis 40 %)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût total du BPU
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 452 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016): l'administration se réserve le droit d'y recourir.” Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est purement indicative sur la durée totale du marché et ne constitue pas un engagement contractuel.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincailleries et accessoires de mobilier, menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Quincailleries et accessoires de mobilier, menuiserie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Roulettes en inox et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Roulettes en inox et accessoires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est purement indicative sur la durée totale du marché et ne constitue pas un engagement contractuel. Des échantillons sont à fournir...”
Informations complémentaires
La valeur estimée est purement indicative sur la durée totale du marché et ne constitue pas un engagement contractuel. Des échantillons sont à fournir impérativement pour certaines positions du BPU: se reporter au RC et au BPU du lot.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Roulettes pour lits, roulettes de manutention et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Roulettes pour lits, roulettes de manutention et accessoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes...”
Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes contractuels et exécuté par bons de commande. Chaque marché est conclu à prix unitaires, avec un minimum défini en valeur et sans maximum en valeur ou en quantité. Délai de paiement: 50 jours. Possibilité d'escompte en cas de paiement sous 35 jours (renseigner le BPU).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours contentieux peut être introduit comme suit:
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours contentieux peut être introduit comme suit:
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché public. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d'une déclaration sans suite ou d'une déclaration d'infructuosité,
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
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Source: OJS 2018/S 197-444999 (2018-10-09)
Avis d'attribution de marché (2019-03-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 668 980 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Marché de prestations similaires (article 30 du décret n 2016-360 du 25.3.2016): l'administration se réserve le droit d'y recourir.” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Délais (SC1: délai de livraison en commande courante 60 % — SC 2: délai d'obtention d'un devis 40 %)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 197-444999
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19001024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Serrures, quincailleries et accessoires de portes
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Herold SAS
Adresse postale: ZA de Mundolsheim, 5 rue Foch
Commune postale: Niederhausbergen
Code postal: 67207
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.batifer.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 413 048 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19001025
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Quincailleries et accessoires de mobilier, menuiserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 446 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19001026
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Roulettes en inox et accessoires
Nom et adresse du contractant
Nom: BM Manutention SARL
Adresse postale: ZAC du Pont Peyrin, 7 rue du Cdt Cousteau, BP 60058
Commune postale: L'Isle-Jourdain
Code postal: 32600
Région: Gers🏙️
URL: http://www.bmmanutention.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 852 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19001027
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Roulettes pour lits, roulettes de manutention et accessoires
Nom et adresse du contractant
Nom: Tente SAS
Adresse postale: 11 rue de l'Orme Brisé Pringy
Commune postale: Saint-Fargeau-Ponthierry Cedex
Code postal: 77986
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.tente.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 634 💰
“Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu à prix unitaires et exécuté par...”
Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu à prix unitaires et exécuté par bons de commande. Les marchés sont passés sans maximum en valeur ou en quantité. La valeur totale finale du marché/de chaque lot est purement indicative sur la durée totale des marchés et ne constitue pas un engagement contractuel.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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Source: OJS 2019/S 057-131273 (2019-03-18)