Fourniture de matériel d'espaces verts

Ville de Beauvais

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'espaces verts destiné au service parcs et jardins de la ville de Beauvais (60).
L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1 a et 32 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics en 3 lots comme suit:
— lot 1 — petit matériel thermique et électrique,
— lot 2 — gros matériel thermique pour les stades,
— lot 3 — gros matériel thermique pour les équipes de secteurs.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires.
Les caractéristiques techniques sont définies dans le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-28 Avis de marché
2019-02-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: Mp-F-materiel-Ev
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'espaces verts destiné au service parcs et jardins de la ville de Beauvais (60). L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1 — lot 1 — petit matériel thermique et électrique, — lot 2 — gros matériel thermique pour les stades, — lot 3 — gros matériel thermique pour les équipes de secteurs. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n Les caractéristiques techniques sont définies dans le CCTP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils électrothermiques 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beauvais
Adresse postale: 1 rue Desgroux
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.beauvais.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauvaisis.fr 📧
Téléphone: +33 344794000 📞
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.beauvaisis.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429339
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — L'accord cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1 L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n L'attribution des bons de commandes sera effectuée dans les conditions définies à l'article 6.1 du CCAP. La sous-traitance n'est pas autorisée. La cotraitance est admise. Pour attribuer au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées pour chaque lot, en fonction des critères pondérés énoncés à l'article 7 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le pouvoir adjudicateur au plus tard 7 jours calendaires avant la date et l'heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 29.10.2018 (12:00)), obligatoirement sur la plateforme des marchés publics de la ville de Beauvais à l'adresse suivante: http://mp.beauvaisis.fr Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses seront adressées, par écrit sur la plate-forme, au plus tard 6 jours avant la date et l'heure limites fixées pour la remise des offres (soit avant le 30.10.2018 (12:00)) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation. L'ouverture des plis est programmée le 5.11.2018 (14:00), à Beauvais. Elle n'est pas publique. Les dates et heures ci-dessus s'entendent comme étant prévisionnelles.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'espaces verts destiné au service parcs et jardins de la ville de Beauvais (60).
L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1
— lot 1 — petit matériel thermique et électrique,
— lot 2 — gros matériel thermique pour les stades,
— lot 3 — gros matériel thermique pour les équipes de secteurs.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n
Les caractéristiques techniques sont définies dans le CCTP.
Intitulé du lot: Petit matériel thermique et électrique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les caractéristiques techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l'ensemble des lots.
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour 1 année à compter de sa date de notification.
Il pourra être renouvelé pour 1 an par reconduction expresse pendant 3 années consécutives.
Intitulé du lot: Gros matériel thermique pour les stades
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros matériel thermique pour les équipes de secteurs
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21600056200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beauvais: commande publique des services techniques
Adresse postale: 70 rue de Tilloy
Code postal: 60000
Courrier électronique: commandepublique-st@beauvais.fr 📧
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est conclu pour 1 année à compter de sa date de notification.
Il pourra être renouvelé pour 1 an par reconduction expresse pendant 3 années consécutives.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — L'accord cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n
L'attribution des bons de commandes sera effectuée dans les conditions définies à l'article 6.1 du CCAP.
La sous-traitance n'est pas autorisée.
La cotraitance est admise.
Pour attribuer au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées pour chaque lot, en fonction des critères pondérés énoncés à l'article 7 du RC.
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le pouvoir adjudicateur au plus tard 7 jours calendaires avant la date et l'heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 29.10.2018 (12:00)), obligatoirement sur la plateforme des marchés publics de la ville de Beauvais à l'adresse suivante: http://mp.beauvaisis.fr
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Il ne sera répondu à aucune question orale.
Les réponses seront adressées, par écrit sur la plate-forme, au plus tard 6 jours avant la date et l'heure limites fixées pour la remise des offres (soit avant le 30.10.2018 (12:00)) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation.
L'ouverture des plis est programmée le 5.11.2018 (14:00), à Beauvais. Elle n'est pas publique.
Les dates et heures ci-dessus s'entendent comme étant prévisionnelles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe à l'adresse du tribunal administratif ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 190-429339 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2019-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'espaces verts destiné au service Parcs et Jardins de la ville de Beauvais (60). L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1º a et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics en 3 lots comme suit: — lot 1 — petit matériel thermique et électrique, — lot 2 — gros matériel thermique pour les stades, — lot 3 — gros matériel thermique pour les équipes de secteurs. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les caractéristiques techniques sont définies dans le CCTP.
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Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-04 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-062024
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429339
Numéro JO-S: 28

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'espaces verts destiné au service Parcs et Jardins de la ville de Beauvais (60). L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1º a et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics en 3 lots comme suit:
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L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les caractéristiques techniques sont définies dans le CCTP.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-04 📅
Nom: Beauvais Motoculture
Adresse postale: 9 rue Henri Becquerel
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: Matagrif
Adresse postale: Clos du Moulin
Commune postale: Saint-Soupplets
Code postal: 77165
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: SAS Deboffe
Adresse postale: D 1029
Commune postale: Saleux
Code postal: 80480
Pays: Somme 🏙️
Nom: Blancard Motoculture
Adresse postale: ZAE Avenue des Pommerets
Commune postale: Tillé
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: Apelmat Motoculture
Adresse postale: rue Benjamin Delessert
Commune postale: Bresles
Code postal: 60510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2019/S 028-062024 (2019-02-04)