Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'espaces verts destiné au service parcs et jardins de la ville de Beauvais (60).
L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1 a et 32 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics en 3 lots comme suit:
— lot 1 — petit matériel thermique et électrique,
— lot 2 — gros matériel thermique pour les stades,
— lot 3 — gros matériel thermique pour les équipes de secteurs.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires.
Les caractéristiques techniques sont définies dans le CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Beauvais
Numéro d'enregistrement national: 21600056200019
Adresse postale: 1 rue Desgroux
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60021
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 344794000📞
Courrier électronique: marchespublics@beauvaisis.fr📧
Région: Oise🏙️
URL: http://www.beauvais.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr🌏 Communication
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr🌏
URL de participation: http://mp.beauvaisis.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Ville de Beauvais: commande publique des services techniques
Adresse postale: 70 rue de Tilloy
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-st@beauvais.fr📧
Région: Oise🏙️
URL: http://mp.beauvaisis.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel d'espaces verts
Mp-F-materiel-Ev
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'espaces verts destiné au service parcs et jardins de la ville de Beauvais...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'espaces verts destiné au service parcs et jardins de la ville de Beauvais (60).
L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1 a et 32 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics en 3 lots comme suit:
— lot 1 — petit matériel thermique et électrique,
— lot 2 — gros matériel thermique pour les stades,
— lot 3 — gros matériel thermique pour les équipes de secteurs.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires.
Les caractéristiques techniques sont définies dans le CCTP.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel thermique et électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils électrothermiques📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché:
“Les caractéristiques techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l'ensemble des lots.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour 1 année à compter de sa date de notification.
Il pourra être renouvelé pour 1 an par reconduction expresse pendant 3 années...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour 1 année à compter de sa date de notification.
Il pourra être renouvelé pour 1 an par reconduction expresse pendant 3 années consécutives.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros matériel thermique pour les stades
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros matériel thermique pour les équipes de secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est conclu pour 1 année à compter de sa date de notification.
Il pourra être renouvelé pour 1 an par reconduction expresse pendant 3 années...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est conclu pour 1 année à compter de sa date de notification.
Il pourra être renouvelé pour 1 an par reconduction expresse pendant 3 années consécutives.
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — L'accord cadre est...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — L'accord cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1 a et 32 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires.pour cet accord cadre, l'émission de bons de commande s'exécutera dans un cadre multi-attributaires. En effet, chacun de ces lots pourra se voir attribuer un ou plusieurs attributaires, dans la limite de trois maximums, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
L'attribution des bons de commandes sera effectuée dans les conditions définies à l'article 6.1 du CCAP.
La sous-traitance n'est pas autorisée.
La cotraitance est admise.
Pour attribuer au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées pour chaque lot, en fonction des critères pondérés énoncés à l'article 7 du RC.
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le pouvoir adjudicateur au plus tard 7 jours calendaires avant la date et l'heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 29.10.2018 (12:00)), obligatoirement sur la plateforme des marchés publics de la ville de Beauvais à l'adresse suivante: http://mp.beauvaisis.fr
Il ne sera répondu à aucune question orale.
Les réponses seront adressées, par écrit sur la plate-forme, au plus tard 6 jours avant la date et l'heure limites fixées pour la remise des offres (soit avant le 30.10.2018 (12:00)) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation.
L'ouverture des plis est programmée le 5.11.2018 (14:00), à Beauvais. Elle n'est pas publique.
Les dates et heures ci-dessus s'entendent comme étant prévisionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe à l'adresse du tribunal administratif ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 190-429339 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2019-02-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'espaces verts destiné au service Parcs et Jardins de la ville de Beauvais (60)....”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'espaces verts destiné au service Parcs et Jardins de la ville de Beauvais (60). L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1º a et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics en 3 lots comme suit:
— lot 1 — petit matériel thermique et électrique,
— lot 2 — gros matériel thermique pour les stades,
— lot 3 — gros matériel thermique pour les équipes de secteurs.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les caractéristiques techniques sont définies dans le CCTP.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 190-429339
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Petit matériel thermique et électrique
Date de conclusion du contrat: 2019-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Beauvais Motoculture
Adresse postale: 9 rue Henri Becquerel
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Matagrif
Adresse postale: Clos du Moulin
Commune postale: Saint-Soupplets
Code postal: 77165
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Deboffe
Adresse postale: D 1029
Commune postale: Saleux
Code postal: 80480
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gros matériel thermique pour les stades
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Blancard Motoculture
Adresse postale: ZAE Avenue des Pommerets
Commune postale: Tillé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gros matériel thermique pour les équipes de secteurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Apelmat Motoculture
Adresse postale: rue Benjamin Delessert
Commune postale: Bresles
Code postal: 60510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2019/S 028-062024 (2019-02-04)