Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériaux pour l'entretien de chaussées départementales de Maine-et-Loire (ATD de Baugé, ATD du Lion d'Angers et Angers)
FCS/2018/59”
Produits/services: Matériaux routiers enrobés📦
Brève description: Fourniture de matériaux pour l'entretien de chaussées.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de carrière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: Fourniture de matériaux pour l'entretien de chaussées.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre passé pour une durée initiale d'1 an comprise entre le 1.1.2019, ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31.12.2019. Il...”
Description des renouvellements
Accord-cadre passé pour une durée initiale d'1 an comprise entre le 1.1.2019, ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31.12.2019. Il est ensuite reconductible 2 fois par période annuelle, par reconduction expresse.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique et avec un minimum annuel fixé à 15 000 EUR HT et un maximum annuel fixé à 60 000 EUR HT.”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique et avec un minimum annuel fixé à 15 000 EUR HT et un maximum annuel fixé à 60 000 EUR HT.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: La date et le lieu de livraison sont fixés dans chaque bon de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de BBE stockable pour mise en œuvre manuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés📦 Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique et avec un minimum annuel fixé à
5 000 EUR HT et un maximum annuel fixé à 20 000 EUR HT.”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique et avec un minimum annuel fixé à
5 000 EUR HT et un maximum annuel fixé à 20 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de BBE pour mise en œuvre mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique et avec un minimum annuel fixé à 80 000 EUR HT et un maximum annuel fixé à 240 000 EUR HT.”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique et avec un minimum annuel fixé à 80 000 EUR HT et un maximum annuel fixé à 240 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit:
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit:
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années avec indication des montants, dates et destinataires,
— des certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-31
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure sont mentionnées à titre indicatif.
La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance — délai...”
En cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance — délai maximum de paiement de 30 jours — financement sur ressources propres de la collectivité — irrecevabilité des candidatures:
— candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par les articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,
— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées),
— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes,
— candidat produisant, à l'appui de sa candidature, de faux renseignements ou documents — les candidatures et offres peuvent être transmises sur support papier, par voie postale à l'adresse indiquée supra, contre récépissé à l'adresse indiquée au règlement de la consultation ou transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité — pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité.
Unité monétaire: euros.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: 2.1.2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 189-426601 (2018-09-27)
Avis d'attribution de marché (2018-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Hôtel du département — Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — CS 94104”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de matériaux pour l'entretien de chaussées départementales de Maine-et-Loire.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Matériaux de carrière.
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: Fourniture de BBE stockable pour mise en œuvre manuelle.
Description du marché: Fourniture de BBE stockable pour mise en œuvre mécanique.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 189-426601
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-146
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériaux de carrière
Date de conclusion du contrat: 2018-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Hervé
Adresse postale: route d'Ancenis
Commune postale: Juigné-les-Moutiers
Code postal: 44670
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 15000
Offre la plus élevée: 60000
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-147
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de BBE stockable pour mise en œuvre manuellle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas centre ouest Agence Anjou
Adresse postale: 3 allée au Poirier, CS 13526
Commune postale: Angers Cedex 1
Code postal: 49035
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 5000
Offre la plus élevée: 20000
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-148
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de BBE pour mise en œuvre mécanique
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas centre ouest, agence Anjou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 80000
Offre la plus élevée: 240000
“Marchés reconductibles 2 fois par période annuelle. Date de signature des marchés: 4.12.2018. Les contrats sont consultables au conseil départemental de...”
Marchés reconductibles 2 fois par période annuelle. Date de signature des marchés: 4.12.2018. Les contrats sont consultables au conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Nantes Cedex 01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nantes Cedex 01
Source: OJS 2018/S 239-545871 (2018-12-10)