Fourniture de livres pour la médiathèque départementale du Pas-de-Calais — 5 lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Conformément aux articles 78-1 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire, avec montants EUR HT minimum et sans maximum par période et par lot, exécuté par l'émission de bons de commande (pour en connaître la description se référer à l'article Information sur les lots). L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois. L'accord-cadre est tacitement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une durée maximale de 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-21	Avis de marché
2019-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 18S0566AOODAC
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du département — rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216262 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date limite de soumission: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-572775
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Le détail des critères de jugement des offres est énoncé à l'article 6-1-2 du règlement de la consultation. Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons listés à l'article 5-1-2 du règlement de la consultation. Les échantillons devront être remis au pouvoir adjudicateur impérativement de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 avant la date limite de remise des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres de fiction pour les adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: Montants EUR HT par période: minimum = 15 000,00; maximum = sans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois chacune, soit une durée maximale de 48 mois, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Le détail des critères de jugement des offres est énoncé à l'article 6-1-2 du règlement de la consultation.

Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons listés à l'article 5-1-2 du règlement de la consultation. Les échantillons devront être remis au pouvoir adjudicateur impérativement de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 avant la date limite de remise des offres.

Intitulé du lot: Livres documentaires pour les adultes
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres de fiction et livres documentaires pour la jeunesse
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bandes dessinées
Numéro du lot: 4
Brève description: Montants EUR HT par période: minimum = 10 000,00; maximum = sans.
Intitulé du lot: Livres numériques PNB
Numéro du lot: 5
Brève description: Montants EUR HT par période: minimum = 5 000,00; maximum = sans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pas-de-Calais

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

L'analyse des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 55 du décret 2016-360 du 25.3.2016 sur la base des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Les candidats pourront utiliser le DUME à rédiger en langue française:

— lettre de candidature (DC1): version en vigueur,

— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur,

— déclaration concernant les chiffres d'affaires globaux et liés à l'objet du marché sur les 3 derniers exercices,

— document du candidat indiquant qu'il est à jour de ses assurances.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures et prestations de services effectuées au cours des 3 dernières années indiquant les montant, date et destinataire (public ou privé), nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique),

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires:

La date et l'heure relatives à la modalité d'ouverture des offres sont indicatives.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre jugée au regard des échantillons
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens et d'organisation en matière de services appréciée au regard du cadre de réponse technique et fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Qualité des moyens et d'organisation en matière de services proposés au pouvoir adjudicateur, appréciée au regard du cadre de réponse technique et fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Informations complémentaires

Financement: budget départemental. Paiement par mandat administratif. Délai de paiement de 30 jours (article 183 du décret 2016-360 du 25.3.2016). Les remises consenties par le titulaires sont fermes pour toute la durée du marché, reconductions comprises. Les prix hors BPU sont unitaires et sont révisables par rapport à l'évolution des prix des tarifs publics des éditeurs, en vigueur au moment de la commande. Les prix figurant au BPU sont fermes. Aucune forme du groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur (article 3-5 du règlement de la consultation). L'adresse courriel indiquée aux paragraphe 1.1 et 1.3 ne doit absolument pas être utilisée pour le retrait du DCE et le dépôt des candidatures et offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 248-572775 (2018-12-21)

Avis d'attribution de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément aux articles 78-1 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire, avec montants euros HT minimum et sans maximum par période et par lot, exécuté par l'émission de bons de commande (pour en connaître la description se référer à l'article information sur les lots). L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois. L'accord-cadre est tacitement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une durée maximale de 48 mois.

Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-227029
Se réfère à l'avis: 2018/S 248-572775
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Prix (15) a été jugé au vu: taux de remise consentie au cadre de réponse (10); simulation estimative conformément aux prix renseignés au bordereau des prix unitaires (5).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Montants euros HT par période: minimum = 15 000,00; maximum = sans.
Informations complémentaires:

Prix (15) a été jugé au vu: taux de remise consentie au cadre de réponse (10); simulation estimative conformément aux prix renseignés au bordereau des prix unitaires (5).

Brève description:

Montants euros HT par période: minimum = 10 000,00; maximum = sans.

Montants euros HT par période: minimum = 5 000,00; maximum = sans.

Informations complémentaires:

Qualité de l'offre (45) a été jugée au regard: argumentation sur la sélection bibliographique proposée (20); représentativité et diversité éditoriale par rapport au sujet (10); couverture du sujet demandé (10); sélection bibliographique proposée (années de parution, type de public concerné) (5).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pas-de-Calais.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Nom: SAS Librairie B
Adresse postale: 21 rue Gambetta
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
56 000 EUR 💰
Nom: SARL Cap Nord
Adresse postale: 4 rue des Balances
Valeur totale du marché: 19 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale du marché correspond à l'estimation annuelle établie par le pouvoir adjudicateur. Les pièces de la procédure sont consultables après demande auprès de Mme Ollivier Patricia au +33 321216794.

Source: OJS 2019/S 094-227029 (2019-05-14)

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