Fourniture de livres pour la médiathèque départementale du Pas-de-Calais — 5 lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Conformément aux articles 78-1 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire, avec montants EUR HT minimum et sans maximum par période et par lot, exécuté par l'émission de bons de commande (pour en connaître la description se référer à l'article Information sur les lots). L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois. L'accord-cadre est tacitement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une durée maximale de 48 mois.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-21 Avis de marché
2019-05-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du département — rue Ferdinand Buisson
Commune postale: Arras Cedex 9
Code postal: 62018
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321216262 📞
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL de participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres pour la médiathèque départementale du Pas-de-Calais — 5 lots 18S0566AOODAC”
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Brève description:
“Conformément aux articles 78-1 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les prestations donnent lieu à un accord-cadre...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Livres de fiction pour les adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pas-de-Calais
Description du marché: Montants EUR HT par période: minimum = 15 000,00; maximum = sans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre jugée au regard des échantillons
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Qualité des moyens et d'organisation en matière de services appréciée au regard du cadre de réponse technique et fonctionnel”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 15
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois chacune, soit une durée maximale de 48 mois, sauf si le pouvoir adjudicateur...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le détail des critères de jugement des offres est énoncé à l'article 6-1-2 du règlement de la consultation. Le candidat devra fournir, à l'appui de sa...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Livres documentaires pour les adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Livres de fiction et livres documentaires pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montants EUR HT par période: minimum = 10 000,00; maximum = sans.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Livres numériques PNB
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montants EUR HT par période: minimum = 5 000,00; maximum = sans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (nom):
“Qualité des moyens et d'organisation en matière de services proposés au pouvoir adjudicateur, appréciée au regard du cadre de réponse technique et fonctionnel”
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 0
Description
Informations complémentaires:
“Le détail des critères de jugement des offres est énoncé à l'article 6-1-2 du règlement de la consultation.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'analyse des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 55 du décret 2016-360 du 25.3.2016 sur la base des capacités...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures et prestations de services effectuées au cours des 3 dernières années indiquant les montant, date et destinataire...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-15 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-15 16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure relatives à la modalité d'ouverture des offres sont indicatives.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Financement: budget départemental. Paiement par mandat administratif. Délai de paiement de 30 jours (article 183 du décret 2016-360 du 25.3.2016). Les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 248-572775 (2018-12-21)
Avis d'attribution de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Conformément aux articles 78-1 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les prestations donnent lieu à un accord-cadre...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Pas-de-Calais.
Description du marché: Montants euros HT par période: minimum = 15 000,00; maximum = sans.
Informations complémentaires:
“Prix (15) a été jugé au vu: taux de remise consentie au cadre de réponse (10); simulation estimative conformément aux prix renseignés au bordereau des prix...”    Afficher plus
Description du marché: Montants euros HT par période: minimum = 10 000,00; maximum = sans.
Description du marché: Montants euros HT par période: minimum = 5 000,00; maximum = sans.
Informations complémentaires:
“Qualité de l'offre (45) a été jugée au regard: argumentation sur la sélection bibliographique proposée (20); représentativité et diversité éditoriale par...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 248-572775

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019620000095700
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres de fiction pour les adultes
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Librairie B
Adresse postale: 21 rue Gambetta
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019620000095800
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres documentaires pour les adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2019620000095900
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Livres de fiction et livres documentaires pour la jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2019620000096000
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bandes dessinées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Cap Nord
Adresse postale: 4 rue des Balances
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2019620000087000
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Livres numériques PNB
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La valeur totale du marché correspond à l'estimation annuelle établie par le pouvoir adjudicateur. Les pièces de la procédure sont consultables après...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 094-227029 (2019-05-14)