Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de livres neufs (y compris les livres scolaires) diffusés dans le circuit commercial pour le compte des différents services de la Ville de Brest, ainsi que des prestations annexes. Les services de la Ville de Brest concernés sont essentiellement le réseau des médiathèques municipales et la direction éducations. Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: Brest-Ville-2018-0019
Brève description:
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de livres neufs (y compris les livres scolaires) diffusés dans le circuit commercial pour le compte des différents services de la Ville de Brest, ainsi que des prestations annexes. Les services de la Ville de Brest concernés sont essentiellement le réseau des médiathèques municipales et la direction éducations.
Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de livres neufs (y compris les livres scolaires) diffusés dans le circuit commercial pour le compte des différents services de la Ville de Brest, ainsi que des prestations annexes. Les services de la Ville de Brest concernés sont essentiellement le réseau des médiathèques municipales et la direction éducations.
Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-09-05 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-08 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 173-391978
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 80 000 EUR HT / montant annuel maximum: 320 000 EUR HT.
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années
S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 80 000 EUR HT / montant annuel maximum: 320 000 EUR HT.
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de livres neufs (y compris les livres scolaires) diffusés dans le circuit commercial pour le compte des différents services de la Ville de Brest, ainsi que des prestations annexes. Les services de la Ville de Brest concernés sont essentiellement le réseau des médiathèques municipales et la direction éducations.
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de livres neufs (y compris les livres scolaires) diffusés dans le circuit commercial pour le compte des différents services de la Ville de Brest, ainsi que des prestations annexes. Les services de la Ville de Brest concernés sont essentiellement le réseau des médiathèques municipales et la direction éducations.
Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation
Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation
Valeur totale estimée: 1 127 300 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Livres de fiction pour adultes et jeunes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition et livraison de livres de fiction pour adultes et jeunes et prestations annexes
Valeur estimée hors TVA: 509 500 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites possibles par période d'1 an
Informations complémentaires:
S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 80 000 EUR HT / montant annuel maximum: 320 000 EUR HT.
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années
Intitulé du lot: Livres documentaires pour adultes et jeunes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition et livraison de livres documentaires pour adultes et jeunes et prestations annexes
S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 50 000 EUR HT/ montant annuel maximum: 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Bandes dessinées pour adultes et jeunes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition et livraison de bandes dessinées pour adultes et jeunes et prestations annexes
S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 30 000 EUR HT / montant annuel maximum: 120 000 EUR HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années
S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 30 000 EUR HT / montant annuel maximum: 120 000 EUR HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années
Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition et livraison de livres scolaires et prestations annexes
Valeur estimée hors TVA: 160 600 EUR 💰
Informations complémentaires:
S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 15 000 EUR HT / montant annuel maximum: 60 000 EUR HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années
S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 15 000 EUR HT / montant annuel maximum: 60 000 EUR HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville de Brest
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner),
— le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner),
— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'ensemble des lots de la présente consultation feront l'objet de clauses environnementales dans le cadre de leur exécution
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation.
Dossier de consultation à télécharger gratuitement sur: https://www.megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-Ville-2018-0019).
Référent technique: Mme Marie Prevost — service Bibliothèque — +33 0298008744.
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2018/S 173-391978 (2018-09-05)
Avis d'attribution de marché (2019-01-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de livres neufs (y compris les livres scolaires) diffusés dans le circuit commercial pour le compte des différents services de la ville de Brest, ainsi que des prestations annexes. Les services de la ville de Brest concernés sont essentiellement le réseau des médiathèques municipales et la direction éducations. Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de livres neufs (y compris les livres scolaires) diffusés dans le circuit commercial pour le compte des différents services de la ville de Brest, ainsi que des prestations annexes. Les services de la ville de Brest concernés sont essentiellement le réseau des médiathèques municipales et la direction éducations. Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Division de la commande publique, 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Commune postale: Brest Cedex 02
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-31 📅
Date de publication: 2019-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 024-052666
Se réfère à l'avis: 2018/S 173-391978
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
La valeur totale finale indiquée par lot correspond au montant maximum annuel de l'accord-cadre. Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél.: +33 298335411), Brest Métropole, hôtel de Métropole, 24 rue Coat ar Gueven.
La valeur totale finale indiquée par lot correspond au montant maximum annuel de l'accord-cadre. Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél.: +33 298335411), Brest Métropole, hôtel de Métropole, 24 rue Coat ar Gueven.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de livres de fiction pour adultes et jeunes et prestations annexes.
Acquisition et livraison de livres documentaires pour adultes et jeunes et prestations annexes.
Acquisition et livraison de bandes dessinées pour adultes et jeunes et prestations annexes.
Acquisition et livraison de livres scolaires et prestations annexes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Ville de Brest.
Territoire de la ville de Brest.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-23 📅
Nom: Librairie Dialogues
Adresse postale: parvis Marie Paul Kermarec — square Mgr Roull
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷 Finistère
🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Nom: Excalibulle
Adresse postale: 12 bis rue de la 2e DB
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin — BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2019/S 024-052666 (2019-01-31)