Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de livres neufs (y compris les livres scolaires) diffusés dans le circuit commercial pour le compte des différents services de la Ville de Brest, ainsi que des prestations annexes. Les services de la Ville de Brest concernés sont essentiellement le réseau des médiathèques municipales et la direction éducations.
Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres neufs et de prestations annexes à la bibliothèque et autres services de la Ville de Brest
Brest-Ville-2018-0019”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de...”
Brève description
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de livres neufs (y compris les livres scolaires) diffusés dans le circuit commercial pour le compte des différents services de la Ville de Brest, ainsi que des prestations annexes. Les services de la Ville de Brest concernés sont essentiellement le réseau des médiathèques municipales et la direction éducations.
Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 127 300 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres de fiction pour adultes et jeunes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville de Brest
Description du marché:
“Acquisition et livraison de livres de fiction pour adultes et jeunes et prestations annexes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 509 500 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites possibles par période d'1 an
Informations complémentaires:
“S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites...”
Informations complémentaires
S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 80 000 EUR HT / montant annuel maximum: 320 000 EUR HT.
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres documentaires pour adultes et jeunes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acquisition et livraison de livres documentaires pour adultes et jeunes et prestations annexes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 314 650 💰
Description
Informations complémentaires:
“S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites...”
Informations complémentaires
S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 50 000 EUR HT/ montant annuel maximum: 200 000 EUR HT.
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées pour adultes et jeunes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Acquisition et livraison de bandes dessinées pour adultes et jeunes et prestations annexes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 142 550 💰
Description
Informations complémentaires:
“S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites...”
Informations complémentaires
S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 30 000 EUR HT / montant annuel maximum: 120 000 EUR HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché: Acquisition et livraison de livres scolaires et prestations annexes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites...”
Informations complémentaires
S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 15 000 EUR HT / montant annuel maximum: 60 000 EUR HT. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en...”
Liste et brève description des conditions
— le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner),
— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'ensemble des lots de la présente consultation feront l'objet de clauses environnementales dans le cadre de leur exécution”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2022
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres...”
Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation.
Dossier de consultation à télécharger gratuitement sur: https://www.megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-Ville-2018-0019).
Référent technique: Mme Marie Prevost — service Bibliothèque — +33 0298008744.
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2018/S 173-391978 (2018-09-05)
Avis d'attribution de marché (2019-01-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Division de la commande publique, 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Commune postale: Brest Cedex 02
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres neufs et de prestations annexes à la bibliothèque et autres services de la ville de Brest
Brest-Ville-2018-0019”
Brève description:
“Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de...”
Brève description
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de livres neufs (y compris les livres scolaires) diffusés dans le circuit commercial pour le compte des différents services de la ville de Brest, ainsi que des prestations annexes. Les services de la ville de Brest concernés sont essentiellement le réseau des médiathèques municipales et la direction éducations. Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville de Brest.
Description du marché:
“Acquisition et livraison de livres de fiction pour adultes et jeunes et prestations annexes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Brest.
Description du marché:
“Acquisition et livraison de livres documentaires pour adultes et jeunes et prestations annexes.”
Description du marché:
“Acquisition et livraison de bandes dessinées pour adultes et jeunes et prestations annexes.”
Description du marché: Acquisition et livraison de livres scolaires et prestations annexes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 173-391978
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres de fiction pour adultes et jeunes
Date de conclusion du contrat: 2019-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Dialogues
Adresse postale: parvis Marie Paul Kermarec — square Mgr Roull
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-0012
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres documentaires pour adultes et jeunes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-0013
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bandes dessinées pour adultes et jeunes
Nom et adresse du contractant
Nom: Excalibulle
Adresse postale: 12 bis rue de la 2e DB
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-0014
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Livres scolaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin — BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“La valeur totale finale indiquée par lot correspond au montant maximum annuel de l'accord-cadre. Modalités de consultation des pièces des accords-cadres:...”
La valeur totale finale indiquée par lot correspond au montant maximum annuel de l'accord-cadre. Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél.: +33 298335411), Brest Métropole, hôtel de Métropole, 24 rue Coat ar Gueven.
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Source: OJS 2019/S 024-052666 (2019-01-31)