Fourniture de livres et livres audio, documents sonores, documents vidéo, partitions et e-books pour la Médiathèque François Mitterrand

Commune de Le Grand-Quevilly

Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit par décision tacite pour une durée d'1 an, 3 fois au maximum. Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché, sont indiqués dans le CCP (commun à tous les lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Le Grand-Quevilly

Qu'est-ce que c'est ?

• Enregistrements sonores › Cassettes musicales
• Imprimés et produits connexes › Imprimés divers
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-24	Avis de marché
2019-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Cassettes musicales 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Imprimés divers 📦
Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de le Grand-Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue
Code postal: 76120
Commune postale: Grand-Quevilly
Contact
Adresse Internet: http://www.grandquevilly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.massion@ville-grand-quevilly.fr 📧
Téléphone: +33 235689300 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date limite de soumission: 2018-11-26 📅
Date de publication: 2018-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 208-474230
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — Pour la notation, se référer au règlement de la consultation. Les prix unitaires seront appliqués aux quantités réellement commandées et livrées. Uniquement pour le lot nº 1, les candidats devront à titre d'échantillons fournir des ouvrages au nombre maximum de 4, à savoir: — un livre de poche, — un livre de plus de 300 pages, — une bande dessinée, — un manga. Les échantillons demandés devront présenter une qualité de fabrication correspondante aux indications portées à l'article 3 du CCP (2

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 78 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres reliés adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant minimum annuel 1 000 EUR HT et montant maximum annuel: 7 000 EUR HT. Uniquement pour le lot nº 1, les candidats devront à titre d'échantillons fournir des ouvrages au nombre maximum de 4, à savoir: un livre de poche, un livre de plus de 300 pages, une bande dessinée et un manga.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit par décision tacite pour une durée d'1 an, 3 fois au maximum. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il en informe le titulaire par l'envoi d'un courrier au plus tard 2 mois avant le terme du marché.

Intitulé du lot: Livres et livres audio
Numéro du lot: 2
Brève description: — montant minimum: 30 000 EUR HT et montant maximum: 50 000 EUR HT, pour 1 an.
Intitulé du lot: Documents sonores
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum: 2 000 EUR HT et montant maximum: 7 000 EUR HT pour 1 an.
Intitulé du lot: Documents vidéo
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum: 2 000 EUR HT et montant maximum: 10 000 EUR HT pour 1 an.
Intitulé du lot: Partitions
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum: 200 EUR HT et montant maximum de 1 000 EUR HT pour 1 an.
Intitulé du lot: Ouvrages dématérialisés (e-books)
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant minimum: 500 EUR HT et montant maximum de 3 000 EUR HT pour 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Esplanade Tony Larue 76120 — Grand-Quevilly

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Taux de remise
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix de la commande type

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760322400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Grand-Quevilly
Adresse postale: Service juridique et des achats, www.mpe76.fr
Code postal: 76123
Téléphone: +33 235689373 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Uniquement pour le lot nº 1, les candidats devront à titre d'échantillons fournir des ouvrages au nombre maximum de 4, à savoir:

— un livre de poche,

— un livre de plus de 300 pages,

— une bande dessinée,

— un manga.

Les échantillons demandés devront présenter une qualité de fabrication correspondante aux indications portées à l'article 3 du CCP (2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 208-474230 (2018-10-24)

Avis d'attribution de marché (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2019. Il pourra être reconduit par décision tacite pour une durée d'un an, trois fois au maximum. Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché, sont indiqués dans le CCP (commun à tous les lots).

Valeur totale du marché: 1 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de le Grand Quevilly

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2019-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 009-016328
Se réfère à l'avis: 2018/S 208-474230
Numéro JO-S: 9

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant minimum annuel 1 000 euro(s) Ht et montant maximum annuel: 7 000 euro(s) (H.T.). Uniquement pour le lot no1, les candidats devront à titre d'échantillons fournir des ouvrages au nombre maximum de 4, à savoir: un livre de poche,un livre de plus de 300 pages, une bande dessinée et un manga

— Montant minimum: 30 000 euro(s) Ht et Montant maximum: 50 000 euro(s) Ht, pour un an

Montant minimum: 2 000 euro(s) Ht et Montant maximum: 7 000 euro(s) Ht pour un an

Montant minimum: 2 000 euro(s) Ht et montant maximum: 10 000 euro(s) Ht pour un an

— Montant minimum: 200 euro(s) Ht et montant maximum de 1000 euro(s) Ht pour un an

Montant minimum: 500 euro(s) Ht et montant maximum de 3000 euro(s) Ht pour un an

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Esplanade Tony Larue 76120 Grand Quevilly

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 📅
Nom: Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 EUR 💰
Nom: Librairie l'Armitière
Adresse postale: 66 rue Jeanne d'Arc
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: Lmi
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
2
Source: OJS 2019/S 009-016328 (2019-01-10)

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