Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit par décision tacite pour une durée d'1 an, 3 fois au maximum. Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché, sont indiqués dans le CCP (commun à tous les lots).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres et livres audio, documents sonores, documents vidéo, partitions et e-books pour la Médiathèque François Mitterrand”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit par décision tacite pour une durée d'1 an, 3 fois au...”
Brève description
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit par décision tacite pour une durée d'1 an, 3 fois au maximum. Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché, sont indiqués dans le CCP (commun à tous les lots).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres reliés adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Produits/services supplémentaires: Cassettes musicales📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Esplanade Tony Larue 76120 — Grand-Quevilly
Description du marché:
“Montant minimum annuel 1 000 EUR HT et montant maximum annuel: 7 000 EUR HT. Uniquement pour le lot nº 1, les candidats devront à titre d'échantillons...”
Description du marché
Montant minimum annuel 1 000 EUR HT et montant maximum annuel: 7 000 EUR HT. Uniquement pour le lot nº 1, les candidats devront à titre d'échantillons fournir des ouvrages au nombre maximum de 4, à savoir: un livre de poche, un livre de plus de 300 pages, une bande dessinée et un manga.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit par décision tacite pour une durée d'1 an, 3 fois au...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit par décision tacite pour une durée d'1 an, 3 fois au maximum. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il en informe le titulaire par l'envoi d'un courrier au plus tard 2 mois avant le terme du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et livres audio
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: — montant minimum: 30 000 EUR HT et montant maximum: 50 000 EUR HT, pour 1 an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents sonores
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant minimum: 2 000 EUR HT et montant maximum: 7 000 EUR HT pour 1 an.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Taux de remise
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix de la commande type
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant minimum: 2 000 EUR HT et montant maximum: 10 000 EUR HT pour 1 an.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant minimum: 200 EUR HT et montant maximum de 1 000 EUR HT pour 1 an.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages dématérialisés (e-books)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Description du marché: Montant minimum: 500 EUR HT et montant maximum de 3 000 EUR HT pour 1 an.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail),
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-27
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — Pour la notation, se référer au règlement de la consultation. Les prix unitaires seront appliqués aux quantités réellement commandées et livrées.
Uniquement pour le lot nº 1, les candidats devront à titre d'échantillons fournir des ouvrages au nombre maximum de 4, à savoir:
— un livre de poche,
— un livre de plus de 300 pages,
— une bande dessinée,
— un manga.
Les échantillons demandés devront présenter une qualité de fabrication correspondante aux indications portées à l'article 3 du CCP (2 alinéa du paragraphe relatif au lot nº 1) le candidat devra joindre le détail des prix, correspondant aux échantillons. Les échantillons pourront être retournés au candidat, à sa demande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://www.ta-rouen.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Source: OJS 2018/S 208-474230 (2018-10-24)
Avis d'attribution de marché (2019-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de le Grand Quevilly
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres et livres audio, documents sonores, documents vidéo, partitions et e-books pour”
Brève description:
“Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2019. Il pourra être reconduit par décision tacite pour une durée d'un an, trois fois...”
Brève description
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2019. Il pourra être reconduit par décision tacite pour une durée d'un an, trois fois au maximum. Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché, sont indiqués dans le CCP (commun à tous les lots).
Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 142800
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 312000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Esplanade Tony Larue 76120 Grand Quevilly
Description du marché:
“Montant minimum annuel 1 000 euro(s) Ht et montant maximum annuel: 7 000 euro(s) (H.T.). Uniquement pour le lot no1, les candidats devront à titre...”
Description du marché
Montant minimum annuel 1 000 euro(s) Ht et montant maximum annuel: 7 000 euro(s) (H.T.). Uniquement pour le lot no1, les candidats devront à titre d'échantillons fournir des ouvrages au nombre maximum de 4, à savoir: un livre de poche,un livre de plus de 300 pages, une bande dessinée et un manga
Afficher plus
Description du marché:
“— Montant minimum: 30 000 euro(s) Ht et Montant maximum: 50 000 euro(s) Ht, pour un an”
Description du marché:
“Montant minimum: 2 000 euro(s) Ht et Montant maximum: 7 000 euro(s) Ht pour un an”
Description du marché:
“Montant minimum: 2 000 euro(s) Ht et montant maximum: 10 000 euro(s) Ht pour un an”
Description du marché:
“— Montant minimum: 200 euro(s) Ht et montant maximum de 1000 euro(s) Ht pour un an”
Description du marché:
“Montant minimum: 500 euro(s) Ht et montant maximum de 3000 euro(s) Ht pour un an” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 208-474230
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres reliés adultes
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres et livres audio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie l'Armitière
Adresse postale: 66 rue Jeanne d'Arc
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Documents sonores
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Documents vidéo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Partitions
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lmi
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Ouvrages dématérialisés (e-books)
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 💰
Source: OJS 2019/S 009-016328 (2019-01-10)