Fourniture de livres et documents pour la ville de Meyzieu

Ville de Meyzieu

Les prestations du présent accord-cadre concernent la fourniture de livres et documents pour la ville de Meyzieu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-26.

Qui ?

• Ville de Meyzieu

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-26	Avis de marché

Avis de marché (2018-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 17V034F
Brève description:

Les prestations du présent accord-cadre concernent la fourniture de livres et documents pour la ville de Meyzieu.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Meyzieu
Adresse postale: À l'attention de M. le maire, place de l'Europe, CS 30401
Code postal: 69883
Commune postale: Meyzieu Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Ml-NOSNU87 🌏
Courrier électronique: nicolas.lavalle@meyzieu.fr 📧
Téléphone: +33 472451876 📞
Fax: +33 482532600 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Ml-NOSNU87 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-26 📅
Date limite de soumission: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 061-134477
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Ce lot comprend les romans, récits, contes, albums, livres accompagnés de CD, livres en gros caractères, livres en langue étrangère, documentaires, ouvrages de références, livres documentaires avec CD, ouvrages ou romans neufs et usagés et livres enregistrés de tous genre parus moins de 30 j calendaires avant la date de la commande.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 438 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Nouveautés de moins de 30 j pour la médiathèque
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nouveautés de moins de 30 j pour la médiathèque. Le présent lot est passé sans montant minimum de commande et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT. L'estimation annuelle de commande (non contractuelle) est de 10 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 1 an. En tout état de cause, sa durée ne pourra être supérieure à 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fiction, littérature générale et documentaires adultes et jeunesse pour la médiathèque
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fiction, littérature générale et documentaires adultes et jeunesse pour la médiathèque. Le présent lot est passé sans montant minimum de commande et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT. L'estimation annuelle de commande (non contractuelle) est de 20 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot comprend les romans, récits, contes, albums, livres accompagnés de CD, livres en gros caractères, livres en langue étrangère, documentaires, ouvrages de références, livres documentaires avec CD, ouvrages ou romans neufs et usagés et livres enregistrés de tous genre parus plus de 30 j calendaires avant la date de la commande.

Intitulé du lot: Bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse pour la médiathèque
Numéro du lot: 3
Brève description:

Bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse pour la médiathèque. Le présent lot est passé sans montant minimum de commande et avec un montant maximum annuel de 12 000 EUR HT. L'estimation annuelle de commande (non contractuelle) est de 5 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot comprend les bandes dessinées, mangas et ouvrages divers du même genre pour enfants et adultes.

Intitulé du lot: Livres de BCD pour les groupes scolaires et ouvrages pour les services municipaux
Numéro du lot: 4
Brève description:

Livres de BCD pour les groupes scolaires et ouvrages pour les services municipaux. Le présent lot est passé avec un montant minimum annuel de commande de 250 EUR HT et avec un montant maximum annuel de 7 500 EUR HT. L'estimation annuelle de commande (non contractuelle) est de 1 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot comprend les livres de BCD pour les groupes scolaires ainsi que les ouvrages pédagogiques, les documentaires, les albums, les ouvrages professionnels à destinations des services municipaux y compris les ouvrages et albums destinés à la petite enfance et les ouvrages de tous type destinés à être remis en guise de prix ou cadeaux pour les enfants, adolescents ou adultes.

Intitulé du lot: Partitions, méthodes, documents et livres musicaux pour la médiathèque et l'École de musique et d'art dramatique
Numéro du lot: 5
Brève description:

Partitions, méthodes, documents et livres musicaux pour la médiathèque et l'École de musique et d'art dramatique. Le présent lot est passé avec un montant minimum annuel de commande de 500 EUR HT et avec un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT. L'estimation annuelle de commande (non contractuelle) est de 1 800 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot comprend les livrets de partitions, les ouvrages musicaux spécialisés et de vulgarisation destinés à toutes les classes d'âges, les ouvrages de pédagogie musicale et générale ainsi que les ouvrages de culture musicale. Tous les styles de musique sont couverts, dont notamment la musique classique, ancienne, traditionnelle, actuelle, de films ou encore les chansons.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Médiathèque — 27 rue Louis Saulnier — 69330 Meyzieu.

Hôtel de Ville et groupes scolaires, 69330 Meyzieu.

Médiathèque et conservatoire de musique et d'art dramatique, 69330 Meyzieu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser le formulaire de Déclaration de candidature (DC) joint au dossier. À défaut, ils devront fournir les éléments indiqués ci-dessous:

— identification du candidat individuel ou du membre du groupement. Une liste des mentions minimales attendues et des contraintes propres au groupements momentanés d'entreprises est donnée à l'article 5.1 du règlement de la consultation,

— les renseignements concernant la situation juridique du candidat:

—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

—— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant des contrats de même nature, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat individuel ou du membre du groupement pour les 3 dernières années disponibles,

— présentation de 5 références de moins de 3 ans, significatives par rapport à l'objet du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: adéquation du fonds au domaine concerné, modalités d'accueil en librairie et accompagnement
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: fonds disponible à la librairie de référence
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: capacité de conseil et d'accompagnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: coût du déplacement
Critère 2: modalités de commande, de suivi et de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: modalités de commande
Sous-critère 2: suivi des commandes
Sous-critère 3: livraison
Critère 3: partenariat culturel — modalités de participation et d'organisation
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût: Critère 4: remise consentie
Pondération du coût: 5
Critère de qualité (pondération): 35
20
45
5
50
Critère de coût: Critère 3: remise consentie
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Sous-critère 1: remise sur les partitions
Pondération du coût: 8
Critère de coût: Sous-critère 2: remises sur les méthodes et documents musicaux spécialisés
Pondération du coût: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690282500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Ml-NOSNU87 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Ml-NOSNU87 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le prochain avis sera publié à échéance de l'accord-cadre issu de la présente procédure.

Le présent marché fait l'objet d'une procédure d'appel d'offres ouvert conforme aux dispositions de l'article 42-1º A de l'ordonnance nº 2015-899.

La majorité des prestations sont soumises au droit de prêt et au rabais maximum légal fixé par la loi sur le prix unique du livre. Voir détail à l'article 2 du CCTP.

Le critère «remise consentie» et ses éventuels sous-critères seront jugés par comparaison des taux de remise consentis par les candidats en application des formules précisées dans le cadre de détail technique propre à chaque lot.

Les critères et sous-critères techniques seront analysés au regard des réponses fournies dans le détail technique de l'offre.

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:

— budget de la collectivité,

— fonds propres, sections fonctionnement et investissement.

Le titulaire s'engage à maintenir l'application des taux de remises consentis initialement dans son offre pour toute la durée de l'accord-cadre. Aucune avance ne sera versée pour l'exécution du présent accord-cadre. Les demandes de paiement seront établies mensuellement. Elles reprendront l'ensemble des commandes livrées dans le mois échu et porteront, outre les mentions légales, les indications mentionnées à l'article 4.6 du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leur question sur la plate-forme au plus tard 6 j avant la date limite de remise des offres: http://www.achatpublic.com/ rubrique questions/réponses. Une réponse sera alors adressée, dans la mesure du possible, par écrit à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 j au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 061-134477 (2018-03-26)

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