Fourniture de livres et documents imprimés à destination des bibliothèques et médiathèques du réseau lecture de Clermont Auvergne Métropole

Clermont Auvergne Métropole

La consultation porte sur la fourniture de livres et documents imprimés destinés au prêt au sein des bibliothèques et médiathèques de la métropole.
Le présent marché est un accord cadre à bon de commandes conclu pour une période initiale de 12 mois.
Le marché est reconductible 2 fois maximum par période de 12 mois.
Le présent marché comporte 7 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-31 Avis de marché
2019-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 18cm-F20
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture de livres et documents imprimés destinés au prêt au sein des bibliothèques et médiathèques de la métropole. Le présent marché est un accord cadre à bon de commandes conclu pour une période initiale de 12 mois. Le marché est reconductible 2 fois maximum par période de 12 mois. Le présent marché comporte 7 lots
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date limite de soumission: 2018-10-02 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338165
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation modalités d'obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): dossiers à télécharger sur https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole /marches-publics/appels-doffres/ adresse ou les plis doivent être transmis. Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en-tête) — direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle administratif — Bureau 5.18, 5 Les offres par voie électronique sont préconisées (https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appelsdoffres/, voir modalités dans le RC) Renseignements pour tous renseignements complémentaires: direction des actions juridiques et des achats Service Commande Publique Pôle Conseils/Achats 64/ 66 avenue de l'Union soviétique BP 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 Kajin Hame pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu adresse AWS: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marchespublics/appels-doffres/ Date limite de dépôt des questions: 10 jours avant la date limite de remise des offres
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture de livres et documents imprimés destinés au prêt au sein des bibliothèques et médiathèques de la métropole.
Le présent marché est un accord cadre à bon de commandes conclu pour une période initiale de 12 mois.
Le marché est reconductible 2 fois maximum par période de 12 mois.
Le présent marché comporte 7 lots
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Un même candidat ne peut se voir attribuer qu'un nombre maximal de 2 lots (cf.modalités RC).
L'attribution étant définie en fonction du résultat de l'analyse des offres et de l'ordre de priorité renseigné impérativement par le candidat dans l'acte d'engagement
Intitulé du lot: Ouvrages de fiction pour la jeunesse
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot est conclu pour un montant annuel minimum de 20 000,00 EUR HT et un maximum de 101 000,00 EUR HT
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois reconductible 2 fois maximum par période de 12 mois
Intitulé du lot: Ouvrages de littérature et de fictions pour les adultes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot est conclu pour un montant annuel minimum de 31 000,00 EUR HT et un maximum de 155 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Ouvrages de documentaires tout public
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot est conclu pour un montant annuel minimum de 30 000,00 EUR HT et un maximum de 150 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Bandes dessinées et mangas tout public
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot est conclu pour un montant annuel minimum de 13 500,00 EUR HT et un maximum de 67 500,00 EUR HT
Intitulé du lot: Ouvrages reliés pour les bibliothèques
Numéro du lot: 5
Brève description:
Ce lot est conclu pour un montant annuel minimum de 6 500,00 EUR HT et un maximum de 45 500,00 EUR HT
Intitulé du lot: Ouvrages de documentation fonds régional Auvergne
Numéro du lot: 6
Brève description:
Ce lot est conclu pour un montant annuel minimum de 6 000,00 EUR HT et un maximum de 18 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Ouvrages et méthodes en langue étrangère tout public
Numéro du lot: 7
Brève description:
Ce lot est conclu pour un montant annuel minimum de 5 000,00 EUR HT et un maximum de 15 000,00 EUR HT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ressort territorial de Clermont Auvergne Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis) pouvoir(s) interne(s) signé(s))
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— attestation d'assurance responsabilité civile professionnels
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: par fonds propres.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le marché débutera à compter de la notification du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critères économiques/prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
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Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation modalités d'obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): dossiers à télécharger sur https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole /marches-publics/appels-doffres/ adresse ou les plis doivent être transmis.
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Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en-tête) — direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle administratif — Bureau 5.18, 5
Les offres par voie électronique sont préconisées (https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appelsdoffres/, voir modalités dans le RC)
Renseignements pour tous renseignements complémentaires: direction des actions juridiques et des achats Service Commande Publique Pôle Conseils/Achats 64/ 66 avenue de l'Union soviétique BP 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 Kajin Hame pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu adresse AWS: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marchespublics/appels-doffres/ Date limite de dépôt des questions: 10 jours avant la date limite de remise des offres
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 148-338165 (2018-07-31)
Avis d'attribution de marché (2019-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture de livres et documents imprimés destinés au prêt au sein des bibliothèques et médiathèques de la métropole. Le présent marché est un accord cadre à bon de commandes conclu pour une période initiale de 12 mois. Le marché est reconductible 2 fois maximum par période de 12 mois. Le présent marché comporte 7 lots.
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Valeur totale du marché: 552 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-11 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-018714
Se réfère à l'avis: 2018/S 148-338165
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum par lot, d'une durée de 1 an et reconductible 2 fois par période de 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce lot est conclu pour un montant annuel minimum de…
… 20 000,00 Ht euro(s) et un maximum de 101 000,00 Ht euro(s)
… 31 000,00 Ht euro(s) et un maximum de 155 000,00 Ht euro(s)
… 30 000,00 Ht euro(s) et un maximum de 150 000,00 Ht euro(s)
… 13 500,00 Ht euro(s) et un maximum de 67 500,00 Ht euro(s)
… 6 500,00 Ht euro(s) et un maximum de 45 500,00 Ht euro(s)
… 6 000,00 Ht euro(s) et un maximum de 18 000,00 Ht euro(s)
… 5 000,00 Ht euro(s) et un maximum de 15 000,00 Ht euro(s)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Nom: SCOP Librairie Les Volcans
Adresse postale: 80 bd François Mitterrand
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 101 000 EUR 💰
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Nom: Alizé SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 67 500 EUR 💰
Nom: Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 45 500 EUR 💰
18 000 EUR 💰
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: — recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 010-018714 (2019-01-11)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Puy-de-Dôme
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