Fourniture de la documentation nécessaire à l'exercice des missions des directions du Conseil départemental du Cantal. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.1.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de la documentation nécessaire à l'exercice des missions des directions du Conseil départemental du Cantal”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Fourniture de la documentation nécessaire à l'exercice des missions des directions du Conseil départemental du Cantal. Forme de marché: à bons de commande...”
Brève description
Fourniture de la documentation nécessaire à l'exercice des missions des directions du Conseil départemental du Cantal. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.1.2019.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 514 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Description du marché:
“Littérature pour enfants (dont livres en langues étrangères) — médiathèque — service développement culturel.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction: fixé à 3.
Durée de chaque période de reconduction: 1 an.
Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: de 4 ans.”
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Livres documentaires pour enfants — médiathèque — service développement culturel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Littérature pour adultes (dont livres en langues étrangères) — médiathèque — service développement culturel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Livres documentaires pour adultes (dont régional et local) — médiathèque — service développement culturel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Livres en gros caractères et en braille — médiathèque — service développement culturel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Bandes dessinées pour enfants et adultes (dont livres en langues étrangères) — médiathèque — service développement culturel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Livres de librairie générale — archives — documentation — cabinet.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché:
“Documents musicaux toutes catégories — médiathèque — service développement culturel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 200 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Documents livres audio et CD-livres — médiathèque — service développement culturel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 010
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“Vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque dans la catégorie fiction — médiathèque — service développement culturel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 800 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 011
Description
Description du marché:
“Vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque dans la catégorie documentaires et supports multimédia — médiathèque — service développement...”
Description du marché
Vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque dans la catégorie documentaires et supports multimédia — médiathèque — service développement culturel.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-04
10:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limite prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2018fcspadt0219.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 119 avenue Maréchal-de-Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2018/S 204-464478 (2018-10-19)