Fourniture de granulats 2018-2022

Bordeaux Métropole

Fourniture de granulats 2018-2022 forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 920 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Bordeaux Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-14	Avis de marché
2018-09-18	Avis d'attribution de marché
2018-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux métropole
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 556936565 📞
Fax: +33 556998783 📠
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 052-114879
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 920 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de granulats de calcaires.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de granulats de roches dures.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de granulats alluvionnaires.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, (déclaration DC1 — Rubrique F),

— une lettre de candidature avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants, (déclaration DC1),

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (déclaration DC2-Rubrique C1),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail relatif au travail détaché.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (déclaration DC2-Rubrique F1);

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux métropole DACP
Adresse postale: Rue Henri Labit 5ème étage — Porte 501
Commune postale: Bordeaux Cedex
Téléphone: +33 556998757 📞
Courrier électronique: cchabot@bordeaux-metropole.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront impérativement, à leur charge, des échantillons selon les dispositions suivantes, pour jugement de l'aspect: un contenant de 2 litres de chacun des matériaux suivants:

— sable calcaire 0/6,3 (lot nº 1),

— grave calcaire 0/10 (lot nº 1),

— gravillons alluvionnaires dominante beige concassé lavé 2/4 (ou 2/6,3 - 4/6,3 - 6,3/10) (lot nº 3) (au choix du candidat).

Lors du dépôt des échantillons, il sera établi un bordereau de réception (en double exemplaire) comprenant:

— la date et l'heure,

— le nombre d'échantillons,

— le nom du déposant,

— le numéro de registre attribué dans l'ordre chronologique du dépôt, numéro qui sera inscrit sur chaque échantillon,

— la signature des deux parties. Le dépôt des échantillons se fera à l'adresse suivante (cf. plan joint): Bordeaux métropole — Site de Majolan Campillau (Rocade échangeur nº 6), rue André-Sarreau 33520 Bruges Tél: +33 0557010061 ou +33 0557010065 Heures d'ouverture: 8:30 / 16:00 du lundi au vendredi. Ces échantillons devront parvenir au plus tard, avant la date limite de réception des offres. Les opérateurs concurrents non retenus, quel que soit le motif, pourront, dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle ils auront été informés du rejet de leur proposition,

— soit venir retirer les échantillons dans les locaux de l'administration,

— soit demander leur renvoi à leurs frais. Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis à la collectivité sans que l'opérateur économique puisse prétendre à une indemnité. Numéro de la consultation: 2018-haam-0002.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours sont:

— un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative,

— un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R 551-10 du Code de justice administrative,

— un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2018/S 052-114879 (2018-03-14)

Avis d'attribution de marché (2018-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de granulats 2018-2022. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Valeur totale du marché: 927240.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-18 📅
Date de publication: 2018-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 181-409717
Se réfère à l'avis: 2018/S 052-114879
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Marché reconductible 1 an et 3 fois 1 an

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de granulats 2018-2022.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Fourniture de granulats de calcaires

Informations complémentaires: Marché reconductible 1 an et 3 fois 1 an
Brève description:

Fourniture de granulats de roches dures

Fourniture de granulats alluvionnaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-26 📅
Nom: Calcaires Girondins
Commune postale: Cenon
Code postal: 33150
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 545 144 EUR 💰
Nom: Carrières Kléber Moreau
Commune postale: Pouzanges
Code postal: 85702
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 473096.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires

La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,

— un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2018/S 181-409717 (2018-09-18)

Avis d'attribution de marché (2018-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Contact
Adresse Internet: http://bordeaux-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-462158
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Marché à bon de commande sans minimum ni maximum. Durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de granulats alluvionnaire 2018-2022.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-05 📅
Nom: Gsm
Commune postale: Pessac
Code postal: 33608
Valeur totale du marché: 58212.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://demat-ampa.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: les voies de recours sont:

— un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33036
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2018/S 203-462158 (2018-10-18)

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