Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de gaz pour le service restauration avec location des équipements de distribution associés
18E6F056”
Produits/services: Gaz industriels📦
Brève description:
“Fourniture de gaz pour le service restauration avec location des équipements de distribution associés.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 236 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Co pour chariots-repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz industriels📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Chu Grenoble-Alpes.
Description du marché: Co pour chariots-repas.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites possibles, chacune d'une durée de 1 an maximum.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire sans montant minimum, ni maximum.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mélange gazeux pour chaînes de conditionnement UCP
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Mélange gazeux pour chaînes de conditionnement UCP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire sans montant minimum, ni maximum. le mode de conditionnement peut faire l'objet d'une variante....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire sans montant minimum, ni maximum. le mode de conditionnement peut faire l'objet d'une variante. Toutefois, les candidats doivent obligatoirement répondre à l'offre de base (conditionnement en «Vrac»).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-28
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-28
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Ce renseignement est donné à titre indicatif, l'ouverture des plis n'étant pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication dans le courant de l'année...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication dans le courant de l'année 2022 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).
“Les visites des installations actuelles sont obligatoires pour le lot n 1 et le lot n 2 (voir article 5.3 du règlement de la consultation qui fixe les...”
Les visites des installations actuelles sont obligatoires pour le lot n 1 et le lot n 2 (voir article 5.3 du règlement de la consultation qui fixe les modalités du déroulement des visites). précisions sur les modalités de financement: l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes sans obtenir de subvention particulière. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret n 2013-269 du 29.3.2013. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. Conformément à l'article 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.
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Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja, — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Source: OJS 2018/S 226-516510 (2018-11-20)
Avis d'attribution de marché (2019-03-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Grenoble
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: CO pour chariots-repas
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble-Alpes.
Description du marché: CO pour chariots-repas.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Gestion de la procédure d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 226-516510
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018E218
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: CO pour chariots-repas
Date de conclusion du contrat: 2019-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Messer
Adresse postale: 24 quai Galliéni, CS 90040
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.messer.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018E219
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mélange gazeux pour chaînes de conditionnement UCP
Date de conclusion du contrat: 2019-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sol France
Adresse postale: 8 rue du Compas
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.solfrance.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“I) Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur rendez-vous à la cellule...”
I) Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi;
II) Le montant du marché est renseigné à 1 EUR car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant mini ni maxi, le montant ne peut donc être indiqué sans trahir le secret commercial.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Source: OJS 2019/S 054-124469 (2019-03-14)