Fourniture de gaz médicaux, technique et production d'air avec mise a disposition et maintenance des installations pour les membres du GHT du Hainaut Cambresis

Centre hospitalier de Valenciennes

Le présent marché a pour objet la fourniture de gaz médicaux, technique et production d'air avec mise à disposition et maintenance des installations pour le groupement de commandes des établissements membres du GHT du Hainaut-Cambrésis. Les établissements concernés sont: CH Felleries-Liessies; CH Fourmies; CH Jeumont; CH le Quesnoy; CH Saint-Amand-les-Eaux; CH Sambre-Avesnois; CH Valenciennes, CH Avesnes-sur-Helpe; CH Hautmont, CH Denain, CH le Cateau, Clinique des Hetres. Voir CCTP pour les adresses des CH. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-29	Avis de marché
2018-09-10	Informations complémentaires
2019-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Numéro de référence: AOO 1339 à 1360
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: danis-p@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-29 📅
Date limite de soumission: 2018-10-01 📅
Date de publication: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-380031
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'Euro. Le CHV pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article 30-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions de l'article 139-2º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 (un) an à compter du 1.1.2019 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 (un) an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 (trois) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Oxygène médical liquide
Numéro du lot: 1
Brève description:

Afin de pouvoir répondre de façon adaptée, les soumissionnaires sont invités à visiter les locaux de stockage des différents sites hospitaliers au maximum 15 jours avant la date limite de remise des offres.

Pour ce faire ils prendront contact dans chaque établissement avec le Pharmacien Responsable des gaz médicaux où l'ingénieur Biomédical ou son représentant.

Les coordonnées des personnes à contacter figurent en dernière page du CCTP.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 (un) an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 (trois) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Oxygene medical en vrac pour fractionnement (déambulation)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 (un) an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ans.la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 (trois) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre

Intitulé du lot: Oxygène Médical en cadres
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Oxygène Médical en bouteille légère avec manodétendeur intégré
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Protoxyde d'azote Médical + secours ultime
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Dioxyde de carbone
Numéro du lot: 6
Brève description:

Intitulé du lot: Argon
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Melange 50 %oxygène / 50 % Protoxyde d'azote
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Air medical
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Monoxyde D'Azote utilisation adulte
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Monoxyde D'Azote utilisation pediatrique
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Protoxyde D'Azote CRYOGENIQUE
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Azote liquide
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Melange pour epreuves fonctionnelles respiratoires
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Co2 industriel Cadres
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Mélange 30 %Co2 / 70 % N2 (conservation cuisine)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Co2
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Mélange 5 %Hydrogéne, 5 % Dioxyde de carbone / 90 % Azote laboratoire de microbiologie
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Azote (laboratoire toxicologie)
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Hélium 5,5 (laboratoire toxicologie)
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Hélium (ballons)
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Etalon 42 Ch4 Co2 5 % - o2 16 % - n2qs Réadaptation cardiaque
Numéro du lot: 22
Brève description:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner (cette attestation doit faire référence à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 tel qu'il a été modifié par l'article 39 de la loi 2016-1691 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique), copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements participant à la procédure:
Adresse postale: CH Felleries-Liessies; CH Fourmies; CH Jeumont; CH le Quesnoy; CH Saint-Amand-les-Eaux; CH Sambre-Avesnois; CH Valenciennes, CH Avesnes-sur-Helpe; CH Hautmont, CH Denain, CH le Cateau, Clinique des Hetres. Voir CCTP pour les adresses des CH
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'Euro. Le CHV pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article 30-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions de l'article 139-2º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 (un) an à compter du 1.1.2019 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 (un) an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 (trois) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Source: OJS 2018/S 167-380031 (2018-08-29)

Informations complémentaires (2018-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de gaz médicaux, technique et production d'air avec mise à disposition et maintenance des installations pour le groupement de commandes des établissements membres du GHT du Hainaut-Cambrésis. Les établissements concernés sont: — CH Felleries-Liessies, — CH Fourmies, — CH Jeumont, — CH Le Quesnoy, — CH Saint-Amand-les-Eaux, — CH Sambre-Avesnois, — CH Valenciennes, — CH Avesnes-sur-Helpe, — CH Hautmont, — CH Denain, — CH Le Cateau, — clinique des Hêtres. Voir CCTP pour les adresses des CH. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-10 📅
Date limite de soumission: 2018-10-10 📅
Date de publication: 2018-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-398861
Se réfère à l'avis: 2018/S 167-380031
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

La présente annonce a également pour but de rajouter 2 lots à la procédure: — lot 23: acétylène, — lot 24: oxygène à braser. (voir description dans le cahier des lots)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— CH Felleries-Liessies,

— CH Fourmies,

— CH Jeumont,

— CH Le Quesnoy,

— CH Saint-Amand-les-Eaux,

— CH Sambre-Avesnois,

— CH Valenciennes,

— CH Avesnes-sur-Helpe,

— CH Hautmont,

— CH Denain,

— CH Le Cateau,

— clinique des Hêtres.

Voir CCTP pour les adresses des CH. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CH Felleries-Liessies; CH Fourmies; CH Jeumont; CH Le Guesnoy; CH Saint-Amand-les-Eaux; CH Sambre-Avesnois; CH Valenciennes, CH Avesnes-sur-Helpe; CH Hautmont, CH Denain, CH Le Cateau, clinique des Hêtres. Voir CCTP pour les adresses des CH
Source: OJS 2018/S 176-398861 (2018-09-10)

Avis d'attribution de marché (2019-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de gaz medicaux, technique et production D'Air avec mise a disposition et maintenance des

Valeur totale du marché: 221 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-14 📅
Date de publication: 2019-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 035-078585
Numéro JO-S: 35

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gaz medicaux
Numéro du lot: 3,6,7,9,14,18,19,20,21,22,23,24
Brève description: Gaz medicaux
Numéro du lot: 1,2,4,5,6,7,8,9,10,13,14,23,24
Brève description: Oxygene medical liquide
Numéro du lot: 1,2,3,4,5,8,9
1,3,4,5,6,7,8,10,11,12,13,15,16,19,20,21,23,24

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): utilisation
Critère de coût (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-03 📅
Nom: messer
Commune postale: Suresnes
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 221 000 EUR 💰
Nom: btg gtb
Commune postale: Avion
Nom: air liquide sante
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Nom: air products sas
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Date de conclusion du contrat: 2018-12-04 📅
Nom: sos oxygene distribution
Commune postale: Brie Comte Robert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissements participant à la procédure:
Adresse postale: ch felleries-liessies; ch fourmies; ch jeumont; ch le quesnoy; ch saint-amand-les-eaux; ch sambre-avesnois; ch valenciennes, ch avesnes sur helpe; ch hautmont, ch denain, ch le cateau,clinique des hetres. Voir CCTP pour les adresses des CH

Informations complémentaires
Organe de révision
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire; CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire; CS 62039
Source: OJS 2019/S 035-078585 (2019-02-14)

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