La présente consultation a pour objet la fourniture de fruits et légumes de 1 gamme, et de légumes de 4 gamme, pour trois membres du GHT «Rouen Cœur de Seine»: le CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine), le Centre Hospitalier de Neufchâtel et le Centre Hospitalier du Rouvray.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de fruits et legumes de 1 gamme et de legumes de 4 gamme pour le GHT Rouen Cœur de Seine
GHT-FruitsLegumes1et4gamme”
Produits/services: Légumes, fruits et noix📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de fruits et légumes de 1 gamme, et de légumes de 4 gamme, pour trois membres du GHT «Rouen Cœur de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de fruits et légumes de 1 gamme, et de légumes de 4 gamme, pour trois membres du GHT «Rouen Cœur de Seine»: le CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine), le Centre Hospitalier de Neufchâtel et le Centre Hospitalier du Rouvray.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes râpés crus de 4 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Seine-Maritime (76).
Description du marché:
“Le lot nº 1 est composé de divers légumes râpés crus de 4 gammes. La liste des produits composant ce lot figure à l'article 3 du CCTP.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être...”
Description des renouvellements
Le marché public est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans.
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Options ✅
Description des options:
“Le CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine) se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public...”
Description des options
Le CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine) se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-i-4 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Emincés crus de 4 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 est composé de divers légumes émincés crus de 4 gamme. La liste des produits composant ce lot figure à l'article 3 du CCTP.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes taillés de 4 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot nº 3 est composé de divers légumes taillés crus de 4 gammes. La liste des produits composant ce lot figure à l'article 3 du CCTP.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers produits de 4 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot nº 4 est composé de divers produits de 4 gamme. La liste des produits composant ce lot figure à l'article 3 du CCTP.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes de 1 gamme pour le CH de Neufchâtel-en-Bray et le CH du Rouvray” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot nº 5 est composé de divers fruits et légumes de 1 gamme. La liste des produits composant ce lot figure à l'article 3 du CCTP.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cette sélection sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Aucun niveau spécifique minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Aucun niveau spécifique minimal exigé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-21
16:05 📅
“Les candidats doivent remettre des échantillons dans les conditions définies à l'article 7 du règlement de consultation. Pour chaque lot candidaté, les...”
Les candidats doivent remettre des échantillons dans les conditions définies à l'article 7 du règlement de consultation. Pour chaque lot candidaté, les candidats remettent un échantillon par référence énumérée au CCTP. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP. Le CHU de Rouen (Établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine) impose aux soumissionnaires de déposer leur pli, contenant les candidatures et les offres à constituer suivant les dispositions mentionnées à l'article 6 ci-avant, par voie électronique, avant la date et l'heure limites fixées en page 1 du règlement de consultation, sur le site Internet du profil acheteur. Tout autre envoi dématérialisé (courrier électronique par exemple) ne pourra être accepté.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr📧
Source: OJS 2018/S 246-563578 (2018-12-18)