Fourniture de filtres pour le traitement de l'air

Centre hospitalier universtaire Grenoble

Fourniture de filtres pour le traitement de l'air des établissements membres du Groupement hospitalier de territoire Alpes Dauphiné. Cette consultation est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Le marché attribué est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-05 Avis de marché
2018-03-08 Informations complémentaires
2018-06-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filtres à air
Numéro de référence: 17DST020
Brève description:
Fourniture de filtres pour le traitement de l'air des établissements membres du Groupement hospitalier de territoire Alpes Dauphiné. Cette consultation est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Le marché attribué est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à air 📦
Code CPV supplémentaire: Filtres à air 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universtaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368451&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368451&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date limite de soumission: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-100533
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur est constitué des établissements membres du Groupement hospitalier de territoire Alpes Dauphiné identifiés au I.1), ayant pour établissement support le centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes. L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative. Au sens du droit français, ce marché ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles ni solutions alternatives. Les prestations, objet de l'accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique, et seront financées par le budget (ressources propres) du pouvoir adjudicateur, aucune subvention n'a été allouée à ce titre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de filtres pour le traitement de l'air.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Description des options:
Au sens du droit communautaire, le pouvoir adjudicateur pourra mettre en oeuvre l'article 30-i-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 11 du Code du travail.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations sont financées par les budgets propres de chaque établissement pour les prestations qui les concernent. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de La Mûre
Numéro d'enregistrement national: 263 800 153 00011
Adresse postale: BP 56, 62 rue des Alpes
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rives
Numéro d'enregistrement national: 263 800 187 000 19
Adresse postale: Services économiques, rue de l'Hôpital
Commune postale: Rives-sur-Fure
Code postal: 38140
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Gériatrique de Saint-Geoire-en-Valdaine
Numéro d'enregistrement national: 26380022900019
Adresse postale: 1101 route de Plampalais
Commune postale: St-Geoire-en-Valdaine
Code postal: 38620
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont
Numéro d'enregistrement national: 263 800 252 00011
Adresse postale: 280 chemin des Martins
Commune postale: Saint-Laurent-du-Pont
Code postal: 38380
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Tullins
Numéro d'enregistrement national: 26380031000017
Adresse postale: 18 boulevard Michel Perret
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier rhumatologique d'Uriage
Numéro d'enregistrement national: 263 800 278 00016
Adresse postale: 1750 route d'Uriage, CS 70018
Commune postale: St-Martin-d'Uriage
Code postal: 38410
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Voiron
Numéro d'enregistrement national: 263 800 385 00019
Adresse postale: Direction des achats, BP 208
Commune postale: Voiron Cedex
Code postal: 38506
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Alpes-Isère
Numéro d'enregistrement national: 263 800 211 00017
Adresse postale: 3 rue de la Gare, CS 20100
Commune postale: Saint-Egreve Cedex
Code postal: 38521
Contact
Point de contact: Cellule Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368451&orgAcronyme=x7c 🌏
Courrier électronique: cbellon@ch-lamure.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ch-lamure.fr/ 🌏
Courrier électronique: alexandra-aiglon@ch-rives.fr 📧
Adresse Internet: https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_259595/fr/centre-hospitalier-de-rives 🌏
Courrier électronique: dse@hlsgv.fr 📧
Adresse Internet: http://ch-st-geoire-valdaine.fr/ 🌏
Courrier électronique: dse.bron@ch-voiron.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-stlaurent.com/ 🌏
Courrier électronique: t.belbachir@ch-tullins.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-tullins.fr/dossiers/centre-hospitalier-de-tullins-fures 🌏
Courrier électronique: mgardarin@ch-uriage.fr 📧
Adresse Internet: https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_263970/fr/centre-hospitalier-rhumatologique-d-uriage 🌏
: http://www.ch-voiron.fr/ 🌏
Courrier électronique: psolinas@ch-alpes-isere.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-alpes-isere.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368451&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble Alpes
Point de contact: Cellule des marchés (Pavillon Moidieu)
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368451&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Pour la remise en concurrence de ce besoin, il est prévu d'effectuer une publication au 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 046-100533 (2018-03-05)
Informations complémentaires (2018-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de filtres pour le traitement de l'air des établissements membres du Groupement hospitalier de territoire Alpes Dauphiné. Cette consultation est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Le marché attribué est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-08 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 049-107883
Se réfère à l'avis: 2018/S 046-100533
Numéro JO-S: 49

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de filtres pour le traitement de l'air des établissements membres du Groupement hospitalier de territoire Alpes Dauphiné.
Cette consultation est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Le marché attribué est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Source: OJS 2018/S 049-107883 (2018-03-08)
Avis d'attribution de marché (2018-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018T106
Brève description:
Fourniture de filtres pour le traitement de l'air des établissements membres du Groupement hospitalier de territoire Alpes Dauphiné. Cette consultation est passée en application de l'article 78 du décret n
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-05 📅
Date de publication: 2018-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 107-243643
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre sans montant minimum ni maximum à bons de commandes. Les montants indiqués ainsi que la valeur totale finale n'ont donc qu'une valeur indicative. Les documents du marché sont consultables après prise de rendez-vous à la cellule des marchés du Chuga. CHU Grenoble Alpes, Cellule des marchés (Pavillon Moidieu) (Bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant) site La Tronche, entrée par le Quai Yermoloff 38700 La Tronche. Horaires d'ouverture de la Cellule des marchés: du lundi au vendredi: matin 8:00 - 12:00 / après-midi 13:00 - 16:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Au sens du droit communautaire, le pouvoir adjudicateur pourra mettre en oeuvre l'article 30-i-4

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 56 62, rue des Alpes
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier gériatrique de Saint-Geoire-en-Valdaine
Commune postale: Saint-Geoire-en-Valdaine
Saint-Martin-d'Uriage
Source: OJS 2018/S 107-243643 (2018-06-05)
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Région:
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