Avis de marché (2018-07-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale:
“Direction générale — service des affaires juridiques — cellule des marchés publics — route de Cambrai — BP 10740”
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59507
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Jessica Noulette
Téléphone: +33 327947102📞
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr📧
Fax: +33 327947014 📠
Région: Nord🏙️
URL: http://www.ch-douai.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.achat-hopital.com🌏 Communication
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/🌏
URL de participation: https://plateforme.achat-hopital.com/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie orthopédique et traumatologique pour le centre hospitalier de Douai
AAO-PHARMA-ORTHO-TRAUMATO”
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie orthopédique et traumatologique pour le centre hospitalier de Douai”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 370 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie orthopédique et traumatologique pour le centre hospitalier de Douai” Titre
Numéro d'identification du lot: 1 à 122
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Douai — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai Cedex
Description du marché:
“Il s'agit d'un marché public alloti — nombre de lots: 122 lots.
La liste des lots figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «État des besoins»...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché public alloti — nombre de lots: 122 lots.
La liste des lots figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «État des besoins» et dans l'annexe nº 2 à l'Acte d'engagement (AE): «Bordereau des prix unitaires (BPU)» (document généré par le soumissionnaire — cf. encadré figurant en page nº 1 du présent règlement de la consultation).
Pour les lots qui comportent plusieurs sous-lots et/ou articles y compris les sous-lots catalogues du type «autres tailles», afin que l'offre soit analysée, le soumissionnaire doit répondre impérativement à l'intégralité des sous-lots ou lignes d'articles sous peine de rejet de l'offre.
Le soumissionnaire indique le pourcentage de remise applicable sur le prix des articles figurant dans les sous-lots catalogues, susceptibles de lui être commandés au cours de la période concernée, dans l'annexe nº 1 au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP): «Remises sur tarifs — sous-lots catalogues». Ce pourcentage est à indiquer dans la colonne «Réf. Marque» de l'annexe nº 2 à l'Acte d'engagement (AE): «Bordereau des prix unitaires (BPU)».
Les informations métriques et volumétriques précisées dans l'allotissement (longueur, profondeur, volume, etc.) sont données à titre informatif, en lien avec les caractéristiques des dispositifs actuellement utilisés.
Il est précisé aux soumissionnaires que pour un même sous-lot, si plusieurs références sont proposées, il est attendu une réponse homogène, d'une part en termes techniques, permettant de répondre au besoin exprimé, et d'autre part en termes financiers. Il ne devrait pas être retrouvé, dans la mesure du possible, plusieurs prix différents pour des références répondant à un même besoin et donc à un même sous-lot.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 370 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-05-01 📅
Date de fin: 2022-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot du marché public est conclu pour une période initiale de 3 ans, allant du 1.5.2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est...”
Description des renouvellements
Chaque lot du marché public est conclu pour une période initiale de 3 ans, allant du 1.5.2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 30.4.2022.
Chaque lot du marché public peut ensuite être reconduit 1 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale ne pouvant pas excéder le 30.4.2023.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le centre hospitalier de Douai se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret nº 2016-360...”
Description des options
Le centre hospitalier de Douai se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) et/ou de reconduire le marché public.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-01
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule des marchés publics
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour lire le catalogue des besoins (au format .cmp) et générer le Bordereau des prix unitaires (BPU) (obligatoirement au format .cry), le soumissionnaire...”
Pour lire le catalogue des besoins (au format .cmp) et générer le Bordereau des prix unitaires (BPU) (obligatoirement au format .cry), le soumissionnaire peut utiliser gratuitement le logiciel en ligne «Héliosweb» en se connectant sur https://www.heliosweb.eu
Il est précisé que seul le format .cry est autorisé. Le soumissionnaire est tenu de se conformer à cette exigence. Toute transmission du Bordereau des prix unitaires (BPU) au format .pdf ou .xls (Excel) entraînera le rejet de l'offre, qui sera jugée irrégulière.
De plus, quel que soit le mode de transmission choisi par le soumissionnaire lors de la remise de son offre (article 8 du présent règlement de la consultation), le Bordereau des prix unitaires (BPU) doit impérativement être transmis au centre hospitalier de Douai sur un support électronique (CD, clé USB ou via la plate-forme de dématérialisation).
Les anciennes versions du logiciel Hélios ne sont plus compatibles avec le nouveau format d'échange.
Si vous possédez le logiciel Hélios, veuillez ne plus vous en servir et utiliser le logiciel en ligne «Héliosweb» sur la plate-forme https://www.heliosweb.eu
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hillaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hillaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 127-288965 (2018-07-02)