Fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèse stériles 2019

Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèse stériles 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-25	Avis de marché
2019-03-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: AO19OSTEO
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèse stériles 2019.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=378798&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=378798&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date limite de soumission: 2018-06-29 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-228030
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

L'ouverture des plis n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lots 1 à 104 (voir catalogue des besoins)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations sont réparties en 104 lots. Ils sont détaillés dans le catalogue des besoins joint au dossier de consultation.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre à bon de commande peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

Description des options:

Des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont prévues pour les lots 48, 51, 52 et 77 (voir catalogue des besoins et RC).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: (non obligatoire si le candidat les a renseignés dans la fiche MPS ou si le candidat les a fournis lors d'une précédente consultation et qu'ils demeurent valables ou si le candidat transmet le certificat précité),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à 11 du code du travail.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU Grenoble Alpes.
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=378798&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 2

Accord-cadre à bons de commande en mono titularisation sans minimum ni maximum (articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics). Les prestations sont réparties en 104 lots. Ils sont détaillés dans le catalogue des besoins joint au dossier de consultation. Catégorie homogène concernée: 18.28: dispositifs médicaux consommables pour orthopédie et ostéosynthèse.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme).

Source: OJS 2018/S 100-228030 (2018-05-25)

Avis d'attribution de marché (2019-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèse steriles 2019.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-08 📅
Date de publication: 2019-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 051-117093
Se réfère à l'avis: 2018/S 100-228030
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi. La valeur totale du marché est renseingnée à 1 EUR car l'accord-cadre à bons de commande étant conclu sans montant mini ni maxi, le montant ne peut être déterminé. Le chiffre renseigné entre parenthèses après l'intitulé de chaque lot correspond au nombre d'offres reçues pour le lot concerné (ne pas tenir compte du champ «Nombre d'offres reçues» où le chiffre 1 a été systématiquement saisi). La date de conclusion du marché correspond à la date de notification de celui-ci.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-19 📅
Nom: Eliamm
Adresse postale: 2-3 Rempart Monseigneur Freppel
Commune postale: Obernai
Code postal: 67210
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-20 📅
Nom: Johnson & Johnson
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Adresse postale: 1 rue Camilles Desmoulins
Nom: Global D
Adresse postale: ZI de Sacuny
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Nom: Implanet
Adresse postale: Technopole Montesquieu
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Nom: LDR médical
Adresse postale: Parc d'entreprises du Grand Troyes
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300
Nom: Groupe Lépine
Adresse postale: 175 rue Jacquard
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Nom: Medartis
Adresse postale: Domaine d'entreprises
Commune postale: Vaulx-Milieu
Code postal: 38090
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Nom: medtronic
Adresse postale: 27 Quai Alphonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92513
Nom: Newclip technics
Adresse postale: ZA du Patis
Commune postale: La Haie-Fouassière
Code postal: 44690
Nom: Novastep
Adresse postale: espace Performance III — Alphasis
Commune postale: Saint-Gregoire
Code postal: 35769
Nom: Orthofix
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Nom: Sbm
Adresse postale: ZI du Monge
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Nom: Spineart
Adresse postale: 3 chemin du Pré Fleuri
Commune postale: Plan-les-Ouates
Code postal: 1228
Pays: Suisse 🇨🇭
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Nom: Spinevision
Adresse postale: 10 rue de la Renaissance
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Nom: Tornier
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Nom: Vexim
Adresse postale: 8 rue de Vidailhan
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Nom: Zimmer Biomet
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Date de conclusion du contrat: 2019-03-07 📅
Adresse postale: 175 rue Jacquard, CS 50307
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69727
Nom: B. Braun Médical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Nom: Gebruder Martin
Adresse postale: KLS Martin Platz 1
Commune postale: Tuttlingen
Code postal: 78532
Pays: Deutschland 🏙️
Nom: Noraker
Adresse postale: 13 avenue Albert Einstein
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Nom: Nuvasive nEtherlands
Adresse postale: Jachthavenweg 109 A
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 10810
Pays: Nederland 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2019/S 051-117093 (2019-03-08)

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