Fourniture de denrées alimentaires

Ville la Rochelle

La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande nécessaires à l'achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.12.2018.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 6 076 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-25 Avis de marché
Avis de marché (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande nécessaires à l'achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.12.2018. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 6 076 000,00 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viandes diverses 📦
Volaille fraîche 📦
Poulets 📦
Produits surgelés 📦
Charcuterie 📦
Poissons 📦
Œufs 📦
Crème fraîche 📦
Produits laitiers divers 📦
Légumes 📦
Fruits et fruits à coque 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Légumes-fruits 📦
Aliments en conserve 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Boissons sans alcool 📦
Produits de boulangerie 📦
Sels de potassium naturel brut 📦
Desserts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville la Rochelle
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.larochelle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-227986
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande nécessaires à l'achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.12.2018.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 6 076 000,00 EUR.
Valeur totale estimée: 6 076 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de bœuf, veau, porc et agneau conventionnelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes de bœuf, veau, porc et agneau conventionnelles.
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque accord-cadre est reconductible tacitement pour une durée de 1 an. Le nombre de reconduction est fixé à 3, la durée maximale des contrats étant de 4 ans toutes périodes confondues.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Viandes de volaille conventionnelles et labellisées
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes de volaille conventionnelles et labellisées.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de bœuf, veau, porc et volaille Bbc ou équivalent
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes de bœuf, veau, porc et volaille Bbc ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches de poulet bio ou en conversion
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes fraîches de poulet bio ou en conversion.
Intitulé du lot: Viandes surgelées conventionnelles
Numéro du lot: 5
Brève description: Viandes surgelées conventionnelles.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes surgelées bio ou en conversion
Numéro du lot: 6
Brève description: Viandes surgelées bio ou en conversion.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie, saucisserie et produits élaborés
Numéro du lot: 7
Brève description: Charcuterie, saucisserie et produits élaborés.
Intitulé du lot: Poisson frais et produits élaborés à base de poisson
Numéro du lot: 8
Brève description: Poisson frais et produits élaborés à base de poisson.
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits de la mer surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits élaborés surgelés
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits élaborés surgelés.
Intitulé du lot: Ovoproduits bio ou en conversion
Numéro du lot: 11
Brève description: Ovoproduits bio ou en conversion.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Crèmerie et ovoproduits
Numéro du lot: 12
Brève description: Crèmerie et ovoproduits.
Intitulé du lot: Produits laitiers conventionnels et bio ou en conversion
Numéro du lot: 13
Brève description: Produits laitiers conventionnels et bio ou en conversion.
Intitulé du lot: Produits laitiers fermiers frais bio ou en conversion
Numéro du lot: 14
Brève description: Produits laitiers fermiers frais bio ou en conversion.
Intitulé du lot: Féculents et légumes secs conventionnels
Numéro du lot: 15
Brève description: Féculents et légumes secs conventionnels.
Intitulé du lot: Féculents et légumes secs bio ou en conversion
Numéro du lot: 16
Brève description: Féculents et légumes secs bio ou en conversion.
Intitulé du lot: Féculents et légumes secs labellisés
Numéro du lot: 17
Brève description: Féculents et légumes secs labellisés.
Intitulé du lot: Fruits frais conventionnels
Numéro du lot: 18
Brève description: Fruits frais conventionnels.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes frais conventionnels
Numéro du lot: 19
Brève description: Légumes frais conventionnels.
Intitulé du lot: Fruits et légumes bio ou en conversion
Numéro du lot: 20
Brève description: Fruits et légumes bio ou en conversion.
Intitulé du lot: Fruits et jus de fruits bio ou en conversion
Numéro du lot: 21
Brève description: Fruits et jus de fruits bio ou en conversion.
Intitulé du lot: Fruits, légumes et féculents surgelés conventionnels et bio ou en conversion
Numéro du lot: 22
Brève description: Fruits, légumes et féculents surgelés conventionnels et bio ou en conversion.
Intitulé du lot: Produits 4
Numéro du lot: 23
Brève description: Produits 4
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Conserves et épiceries salées
Numéro du lot: 24
Brève description: Conserves et épiceries salées.
Intitulé du lot: Conserves et épicerie salées bio ou en conversion
Numéro du lot: 25
Brève description: Conserves et épicerie salées bio ou en conversion.
Intitulé du lot: Conserves et épiceries sucrées
Numéro du lot: 26
Brève description: Conserves et épiceries sucrées.
Intitulé du lot: Conserves et épicerie sucrées bio ou en conversion
Numéro du lot: 27
Brève description: Conserves et épicerie sucrées bio ou en conversion.
Intitulé du lot: Biscuiterie et céréales
Numéro du lot: 28
Brève description: Biscuiterie et céréales.
Intitulé du lot: Biscuiterie régionale
Numéro du lot: 29
Brève description: Biscuiterie régionale.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boisson
Numéro du lot: 30
Brève description: Boisson.
Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 31
Brève description: Boulangerie.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sels marins
Numéro du lot: 32
Brève description: Sels marins.
Intitulé du lot: Produits infantiles
Numéro du lot: 33
Brève description: Produits infantiles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaire DC 1.
Situation économique et financière:
– formulaire DC 2,
– déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
– déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
– liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
– déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de La Rochelle
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel
Courrier électronique: commande.publique@agglo-larochelle.fr 📧
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle, service commande publique

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine consultation sera lancée courant 2022.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.larochelle.fr – la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, Dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons exigés: des échantillons devront être fournis pour les lots 5, 6, 7, 9, 10, 13, 14, 15, 22, 24, 26, 27, 28, 29, 30, 31 et 33. Les échantillons dûment identifiés (nom de la société et lots concernés) sont à livrer, auprès du magasin des restaurants scolaires, rue Blaise Pascal, 17180 Périgny, le mercredi 27.6.2018, entre 8:30 et 13:00 impérativement. La proposition des candidats qui ne se conformeraient pas aux conditions de remise des échantillons sera jugée irrecevable. L'absence de la totalité des échantillons demandés pour chaque lot concerné entraîne le rejet de l'offre. Les échantillons feront l'objet de la part du pouvoir adjudicateur, d'une préparation en situation comparable à un service de restauration scolaire pour dégustation et évaluation. Les échantillons seront rendus anonymes pour la dégustation et l'évaluation. Il n'est pas prévu d'indemnisation des échantillons. Numéro de la consultation: 2018.fcs.vlr.0084. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: le candidat qui souhaite visiter le magasin situé rue Blaise Pascal à Périgny, devra contacter Mme Cécile Daguse par mail (cecile.daguse@ville-larochelle.fr) 48 heures minimum avant la date souhaitée de rendez-vous.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cf le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
– référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
– référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
– recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
– recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2018/S 100-227986 (2018-05-25)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Poitou-Charentes Charente-Maritime
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