Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le GHT 44
AOO-18080
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour le GHT 44 — 36 lots
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: La consultation est répartie en 36 lots selon le détail joint au CCTP
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-02-01 📅
Date de fin: 2023-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) la lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou forme libre);
2) les renseignements pour chaque candidat...”
Liste et brève description des conditions
1) la lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou forme libre);
2) les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du groupement permettant d'apprécier que le candidat dispose de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché (formulaire DC2 ou format libre)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-11
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023
Informations complémentaires
“Les plis pourront être envoyés par voie électronique ou par voie postale selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Des échantillons...”
Les plis pourront être envoyés par voie électronique ou par voie postale selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Des échantillons seront à remettre à l'appui de l'offre selon les modalités décrites dans le RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art L. 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (art L. 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne»
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 145-331216 (2018-07-26)
Avis d'attribution de marché (2019-08-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour le GHT 44 — 36 lots.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 966 255 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: La consultation est répartie en 36 lots selon le détail joint au CCTP.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 145-331216
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 190024
Numéro d'identification du lot: 0
Titre: Lots 1 et 7
Date de conclusion du contrat: 2019-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
Nom et adresse du contractant
Nom: Épisaveurs groupe Pomona
Adresse postale: 3 place Docteur Ténine
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 833 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 190025
Titre: Lots 2 et 11
Date de conclusion du contrat: 2019-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Ouest frais distribution
Adresse postale: PA Vendee Sud Loire 2
Commune postale: Bouffere
Code postal: 85600
Nom: SAS Team ouest Distralis
Adresse postale: ZA La Rivière, 3 rue Ravalet, BP 93311
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 927 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 190026
Titre: Lots 3 et 26
Date de conclusion du contrat: 2019-02-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: 6/8 rue Jean Antoine de Baïf
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 206 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 190027
Titre: Lors 4, 9 et 12
Date de conclusion du contrat: 2019-02-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Creperie Colas
Adresse postale: ZA Le Rocomps
Commune postale: Châteaugiron
Code postal: 35410
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 258 100 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 190028
Titre: Lot 5
Date de conclusion du contrat: 2019-03-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius Kabi France
Adresse postale: 5 place du Marivel
Commune postale: Sèvres Cedex
Code postal: 92316
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 342 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 190029
Titre: Lots 8 et 16
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Atlagel
Adresse postale: 2 rue Nicolas Appert
Commune postale: Reze
Code postal: 44400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 310 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 190030
Titre: Lot 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Société MADA
Adresse postale: ZAI Les Pins — 16 rue de la Sauge — BP 10237
Commune postale: Cernay Cedex
Code postal: 68704
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115 033 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 190031
Titre: Lots 13, 18 et 29
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sirf
Adresse postale: 14 rue Bonséjour
Commune postale: La Chataigneraie
Code postal: 85120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 194 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 190032
Titre: Lots 15 et 30
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Bernard SAS Bernard Jean Floc'H
Adresse postale: Kerbéthune — BP 20111
Commune postale: Moréac
Code postal: 56500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 543 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 190033
Titre: Lot 19
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Collet
Adresse postale: ZAC de La Blavetière
Commune postale: Pornic
Code postal: 44210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291 310 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 190034
Titre: Lots 20 et 27
Nom et adresse du contractant
Nom: Achille Bertrand SAS
Adresse postale: CS 22507, ZI Le Bois Joly, 5 rue Étienne Lenoir
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85505
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 204 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 190035
Titre: Lot 21
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona — terre Azur Pays de Loire
Adresse postale: 4 rue Nicolas Appert, BP 99
Code postal: 44402
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 397 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 190036
Titre: Lot 23
Nom et adresse du contractant
Nom: Nutricia Nutrition Clinique SAS
Adresse postale: 150 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen Cedex
Code postal: 93406
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 580 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 190037
Titre: Lots 24, 28, 31 et 34
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passionfroid
Adresse postale: ZAC de la Haute-Forêt — rue Véga — BP 40137
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44471
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 314 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 190038
Titre: Lot 25
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Gel Manche
Adresse postale: rue de la Madeleine — ZI de Blactot
Commune postale: Carentan
Code postal: 50500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 960 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 190039
Titre: Lots 32 et 33
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS. Beziau
Adresse postale: ZA Pareds
Commune postale: La Jaudonnière
Code postal: 85110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 245 732 💰
1️⃣7️⃣
Titre: Lots 6, 14, 17, 22, 35 et 36
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.
Pour chaque lot, le marché public est conclu pour une période initiale allant du 1.2.2019 au 31.1.2021 ou pour une période allant de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure au 1.2.2019, jusqu'au 31.1.2021.
Le marché public pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, fixée au 1 février de chaque année.
La durée maximale totale du marché public n'excédera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)).
Le marché public est composé de 36 lots distincts selon le détail joint au CCTP.
Pour chaque lot, le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, en vertu de l'article 78 du décret nº 2016-360 du mars 2016.
Le nombre d'offres reçues indiqué dans la section V correspond au nombre de plis reçus (exceptés plis hors-délais, doublons et copies de sauvegarde).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».”
Source: OJS 2019/S 164-402511 (2019-08-23)