Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Grand-Quevilly
Commune de Le Grand-Quevilly
Le marché est conclu du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être reconduit, par reconduction tacite, pour une période d'1 an, 3 fois au maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots: lot désignation:
1: Fruits et légumes;
2: Fruits et légumes en circuits courts.
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires du BPU. Pour chacun des lots selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Le délai de réception des offres était de 2018-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-22 | Avis de marché |
| 2019-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes transformés
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits et légumes transformés 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits et légumes transformés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de le Grand-Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue
Code postal: 76120
Commune postale: Grand-Quevilly
Contact
Adresse Internet: http://www.grandquevilly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.massion@ville-grand-quevilly.fr 📧
Téléphone: +33 235689300 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-22 📅
Date limite de soumission: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-10-25 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 206-469582
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: esplanade Tony Larue 76120 — Grand-Quevilly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760322400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 206-469582 (2018-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes transformés
Brève description:
Le marché est conclu du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être reconduit, par reconduction tacite, pour une période d'1 an, 3 fois au maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots: lot désignation:
1: Fruits et légumes;
2: Fruits et légumes en circuits courts.
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires du BPU. Pour chacun des lots selon les stipulations de l'acte d'engagement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits et légumes transformés 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits et légumes transformés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de le Grand-Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue
Code postal: 76120
Commune postale: Grand-Quevilly
Contact
Adresse Internet: http://www.grandquevilly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.massion@ville-grand-quevilly.fr 📧
Téléphone: +33 235689300 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-22 📅
Date limite de soumission: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-10-25 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 206-469582
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/
Dans le cadre du lot 1, il est demandé aux candidats de faire parvenir des échantillons, comme indiqué dans la simulation financière.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est conclu du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être reconduit, par reconduction tacite, pour une période d'1 an, 3 fois au maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots: lot désignation:
1: Fruits et légumes;
2: Fruits et légumes en circuits courts.
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires du BPU. Pour chacun des lots selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Pour le lot nº 1: fruits et légumes:
Période initiale: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC).
1
2
3
Dans le cadre du lot 1, il est demandé aux candidats de faire parvenir des échantillons, comme indiqué dans la simulation financière.
Le marché est conclu du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être reconduit, par reconduction tacite, pour une période d'1 an, 3 fois au maximum. Le marché ne pourra pas excéder le 31.12.2022.
Intitulé du lot: Fruits et légumes en circuits courts
Numéro du lot: 2
Brève description:
Pour le lot nº 2: fruits et légumes en circuits courts:
Période initiale: minimum annuel 8 000,00 EUR (TTC), maximum annuel 32 000,00 EUR (TTC).
Site principal ou lieu d'exécution: esplanade Tony Larue 76120 — Grand-Quevilly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— formulaire DC1, lettre de candidature_Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),
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— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
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— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760322400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/
Dans le cadre du lot 1, il est demandé aux candidats de faire parvenir des échantillons, comme indiqué dans la simulation financière.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 206-469582 (2018-10-22)
Avis d'attribution de marché (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 57 599 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Le Grand Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-018548
Se réfère à l'avis: 2018/S 206-469582
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Esplanade Tony Larue, 76120 Grand Quevilly.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Nom: Terreazur Normandie
Adresse postale: 9 rue Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 39 290 EUR 💰
18 309 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2019/S 010-018548 (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est conclu du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être reconduit, par reconduction tacite, pour une période de 1 an, 3 fois au maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots: Lot Désignation 1 Fruits et légumes 2 Fruits et légumes en circuits courts. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires du BPU. Pour chacun des lots selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Le Grand Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-018548
Se réfère à l'avis: 2018/S 206-469582
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour le lot nº 1 — fruits et légumes: période initiale: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC), 1
Pour le lot nº 2 — fruits et légumes en circuits courts: période initiale: minimum annuel 8 000,00 EUR (TTC), maximum annuel 32 000,00 EUR (TTC), 1
Site principal ou lieu d'exécution: Esplanade Tony Larue, 76120 Grand Quevilly.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Nom: Terreazur Normandie
Adresse postale: 9 rue Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 39 290 EUR 💰
18 309 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2019/S 010-018548 (2019-01-10)
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