Le marché est conclu du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être reconduit, par reconduction tacite, pour une période d'1 an, 3 fois au maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots: lot désignation:
1: Fruits et légumes;
2: Fruits et légumes en circuits courts.
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires du BPU. Pour chacun des lots selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Grand-Quevilly
Produits/services: Fruits et légumes transformés📦
Brève description:
“Le marché est conclu du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être reconduit, par reconduction tacite, pour une période d'1 an, 3 fois au maximum. Les...”
Brève description
Le marché est conclu du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être reconduit, par reconduction tacite, pour une période d'1 an, 3 fois au maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots: lot désignation:
1: Fruits et légumes;
2: Fruits et légumes en circuits courts.
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires du BPU. Pour chacun des lots selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: esplanade Tony Larue 76120 — Grand-Quevilly.
Description du marché:
“Pour le lot nº 1: fruits et légumes:
Période initiale: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC).
1 période: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC).
2...”
Description du marché
Pour le lot nº 1: fruits et légumes:
Période initiale: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC).
1 période: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC).
2 période: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC).
3 période: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC).
Dans le cadre du lot 1, il est demandé aux candidats de faire parvenir des échantillons, comme indiqué dans la simulation financière.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être reconduit, par reconduction tacite, pour une période d'1 an, 3 fois au maximum. Le marché ne...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être reconduit, par reconduction tacite, pour une période d'1 an, 3 fois au maximum. Le marché ne pourra pas excéder le 31.12.2022.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pour le lot nº 2: fruits et légumes en circuits courts:
Période initiale: minimum annuel 8 000,00 EUR (TTC), maximum annuel 32 000,00 EUR (TTC).
1 période:...”
Description du marché
Pour le lot nº 2: fruits et légumes en circuits courts:
Période initiale: minimum annuel 8 000,00 EUR (TTC), maximum annuel 32 000,00 EUR (TTC).
1 période: minimum annuel 8 000,00 EUR (TTC), maximum annuel 32 000,00 EUR (TTC).
2 période: minimum annuel 8 000,00 EUR (TTC), maximum annuel 32 000,00 EUR (TTC).
3 période: minimum annuel 8 000,00 EUR (TTC), maximum annuel 32 000,00 EUR (TTC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature_Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-23
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/
Dans le cadre du lot 1, il est demandé aux candidats de faire parvenir des échantillons, comme indiqué dans la simulation financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://www.ta-rouen.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Source: OJS 2018/S 206-469582 (2018-10-22)
Avis d'attribution de marché (2019-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Le Grand Quevilly
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Grand Quevilly
Brève description:
“Le marché est conclu du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être reconduit, par reconduction tacite, pour une période de 1 an, 3 fois au maximum. Les...”
Brève description
Le marché est conclu du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être reconduit, par reconduction tacite, pour une période de 1 an, 3 fois au maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots: Lot Désignation 1 Fruits et légumes 2 Fruits et légumes en circuits courts. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires du BPU. Pour chacun des lots selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 57 599 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Esplanade Tony Larue, 76120 Grand Quevilly.
Description du marché:
“Pour le lot nº 1 — fruits et légumes: période initiale: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC), 1 période: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC), 2...”
Description du marché
Pour le lot nº 1 — fruits et légumes: période initiale: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC), 1 période: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC), 2 période: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC), 3 période: 50 000,00 EUR (TTC), 150 000,00 EUR (TTC). Dans le cadre du lot 1, il est demandé aux candidats de faire parvenir des échantillons, comme indiqué dans la simulation financière.
Afficher plus
Description du marché:
“Pour le lot nº 2 — fruits et légumes en circuits courts: période initiale: minimum annuel 8 000,00 EUR (TTC), maximum annuel 32 000,00 EUR (TTC), 1 période:...”
Description du marché
Pour le lot nº 2 — fruits et légumes en circuits courts: période initiale: minimum annuel 8 000,00 EUR (TTC), maximum annuel 32 000,00 EUR (TTC), 1 période: minimum annuel 8 000,00 EUR (TTC), maximum annuel 32 000,00 EUR (TTC), 2 période: minimum annuel 8 000,00 EUR (TTC), maximum annuel 32 000,00 EUR (TTC), 3 période: minimum annuel 8 000,003 EUR (TTC), maximum annuel 32 000,00 EUR (TTC).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 206-469582
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fruits et légumes
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Terreazur Normandie
Adresse postale: 9 rue Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 290 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fruits et légumes en circuits courts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 309 💰
Source: OJS 2019/S 010-018548 (2019-01-10)