Le marché concerne les lots 1 à 6 du marché relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour l'élaboration des repas de la résidence «Jean Wiener» du CCAS et des structures d'accueil de la Petite Enfance de la ville. Le détail des prestations figurent dans le cahier des charges. Il est passé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie à l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, et implique la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande pour chacun des lots. Conformément aux dispositions de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le lot nº 7 «produits issus de l'agriculture biologique (ou équivalent) limitant les intermédiaires», fait l'objet de la procédure adaptée nº 2018_010 / 1800007.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-01-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-01-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2018_009 / 1800006
Brève description:
“Le marché concerne les lots 1 à 6 du marché relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour l'élaboration des repas de la résidence «Jean Wiener» du...”
Brève description
Le marché concerne les lots 1 à 6 du marché relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour l'élaboration des repas de la résidence «Jean Wiener» du CCAS et des structures d'accueil de la Petite Enfance de la ville. Le détail des prestations figurent dans le cahier des charges. Il est passé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie à l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, et implique la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande pour chacun des lots. Conformément aux dispositions de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le lot nº 7 «produits issus de l'agriculture biologique (ou équivalent) limitant les intermédiaires», fait l'objet de la procédure adaptée nº 2018_010 / 1800007.
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date limite de soumission: 2018-02-16 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-017838
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“Marché régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Marché régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 encadré par un montant minimum annuel de 8 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 60 000 EUR (H.T.).
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Source: OJS 2018/S 010-017838 (2018-01-12)
Avis d'attribution de marché (2018-06-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne les lots 1 à 6 du marché relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour l'élaboration des repas de la résidence «Jean Wiener» du...”
Brève description
Le marché concerne les lots 1 à 6 du marché relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour l'élaboration des repas de la résidence «Jean Wiener» du CCAS et des structures d'accueil de la petite enfance de la ville. Le détail des prestations figurent dans le cahier des charges. Il est passé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie à l'article 42 1
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Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisy-le-Grand
Adresse postale: Hôtel de ville — place de la Libération — BP 49
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 116-263763
Se réfère à l'avis: 2018/S 010-017838
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“Les lots attribués sont encadrés par les montants annuels suivants:”
Source: OJS 2018/S 116-263763 (2018-06-18)