Fourniture de denrées alimentaires, famille homogène: fruits et légumes en conserve, forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Puy-en-Velay
Numéro d'enregistrement national: 77563330800033
Adresse postale: 50 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471075555📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr📧
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://www.ahsm.eu🌏 Communication
URL des documents: http://www.ahsm.eu🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Association hospitalière Sainte-Marie — centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay”
Adresse postale: 50 route de Montredon, CS 10021
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471075534📞
Courrier électronique: pierre.chometon@ahsm.fr📧
Fax: +33 471075599 📠
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://www.ahsm.eu🌏 Communication
URL de participation: http://www.ahsm.eu🌏 Communication (participation)
Nom:
“Association hospitalière Sainte-Marie — centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay”
Adresse postale: 50 route de Montredon, CS 10021
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471075534📞
Courrier électronique: pierre.chometon@ahsm.fr📧
Fax: +33 471075599 📠
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://www.ahsm.eu🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: fruits et légumes en conserve
Lp18a06”
Produits/services: Conserves de fruits📦
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires, famille homogène: fruits et légumes en conserve, forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum....”
Brève description
Fourniture de denrées alimentaires, famille homogène: fruits et légumes en conserve, forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 141 093 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salades de fruits
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conserves de fruits📦
Produits/services supplémentaires: Légumes transformés📦
Produits/services supplémentaires: Fruits transformés📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: Salades de fruits.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 615 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes 4 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Feuilles de salade📦
Description du marché: Légumes 4 gamme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 131 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire📦
Description du marché: Légumes 5 gamme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 269 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes 5 gamme élaborée
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Légumes 5 gamme élaborée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 078 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Les produits frais quant à eux seront réglés dans un délai de 20 jours.
Modalités de financement des prestations: fonds propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-26
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CHSM Le Puy-en-Velay
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ahsm.eu
La candidature est...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ahsm.eu
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons à fournir, impérativement, avant la date limite de remise des offres, sont listés sur le document «liste des échantillons» jointe en annexe. Ils devront être adressés au service restauration (magasin cuisine) du centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay. Les échantillons fournis devront en tous points correspondre aux exigences du CCP. Après examen de ces derniers, et si les tests n'ont pas conduit à leur altération, ils devront être repris, obligatoirement, par chaque société dans un délai de 15 jours ouvrés, soit à partir de la date du courrier aux fournisseurs non retenus, soit à partir de la date de notification du marché. Numéro de la consultation: LP18A06.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2018/S 142-324264 (2018-07-24)
Avis d'attribution de marché (2019-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Association hospitalière de Sainte-Marie
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: fruits et légumes en conserve. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution...”
Brève description
Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: fruits et légumes en conserve. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 2.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 141 093 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 142-324264
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Salades de fruits
Date de conclusion du contrat: 2018-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Prim'Services
Adresse postale: 9 route de Coubon
Commune postale: Brives-Charensac
Code postal: 43700
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://www.ahsm.eu🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 615 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Légumes 4 gamme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 131 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Légumes 5 gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 269 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Légumes 5 gamme élaborée
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 078 💰
“S'agissant d'un accord-cadre à bons de commandes, avec minimum et maximum, les montants renseignés correspondent aux seuils maximum toutes périodes confondues.”
Source: OJS 2019/S 011-021370 (2019-01-14)