Fourniture de denrées alimentaires

Ville de Barcarès

Fourniture de denrées alimentaires
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 17.12.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-13.

Qui ?

• Ville de Barcarès

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-13	Avis de marché

Avis de marché (2018-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 17.12.2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Charcuterie 📦
Beurre 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Barcarès
Adresse postale: Boulevard du 14 juillet, BP 5
Code postal: 66421
Commune postale: Le Barcarès Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lebarcares.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@portbarcares.com 📧
Téléphone: +33 468861164 📞
Fax: +33 468860272 📠
URL des documents: http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-13 📅
Date limite de soumission: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 113-256732
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 17.12.2018.

Valeur totale estimée: 1 320 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Charcuterie et spécialité charcutière catalane.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Beurre, œuf, fromage.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Épicerie.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

la durée dépasse quatre ans pour les lots 1 viande et 2 charcuterie en raison de la fin des contrats précédents qui différaient des lots 3 et 4. Passer une seule procédure pour les 4 lots permet un gain de temps et des économies financières

Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative du produit
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Procédure de commande et de livraison
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Circuit court et production biologique
Critère de qualité (pondération): 10.0
Pondération du prix: 40.0
Critère de qualité (nom): Circuit court, production et production biologique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
URL des documents: http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Barcarès service marchés publics
Point de contact: Mme Esparch Marina, responsable service marchés publics
Courrier électronique: marina.esparch@lebarcares.fr 📧
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Adresse Internet: http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée, doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants: un échantillon de chaque produit inscrit sur le bordereau des prix unitaires devra être présenté. Ces échantillons seront soumis à un jury de dégustation et d'analyse. L'attention des candidats est apportée sur le fait que l'absence d'échantillon pourra entraîner le rejet de l'offre. Ils devront être expédiés sous plis séparés de l'offre.

Le carton d'expédition portera les mentions: échantillons pour le marché de denrées alimentaire, le numéro du lot concerné et le nom du candidat. Une liste des échantillons sera fournie. Les échantillons seront remis avant la date limite de réception des plis au plus tard le XXX juillet 2018 à 14:00: cuisine Mas de l'Ille boulevard des Rois de Majorque, 66420 le Barcarès. Aucun échantillon ne sera restitué.

Numéro de la consultation: 18ba07

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: Place Félix Baret Cedex 06, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 113-256732 (2018-06-13)

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