Fourniture de denrées alimentaires — année 2019-2022

CCAS de Launaguet

Fourniture de denrées alimentaires — année 2019-2022. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 2.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCAS de Launaguet

Qu'est-ce que c'est ?

• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Margarine et préparations similaires › Margarine
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-24	Avis de marché
2018-09-28	Informations complémentaires
2019-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande bovine 📦
Viande de porc 📦
Volaille fraîche 📦
Produits surgelés 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦
Fromages 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Launaguet
Adresse postale: 95 chemin des Combes
Code postal: 31140
Commune postale: Launaguet
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-launaguet.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-launaguet.fr 📧
Téléphone: +33 561376461 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-24 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-419686
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 144 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Frais-viandes-veau-agneau-bœuf.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Frais-porc-charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Frais-volailles.
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits surgelés ou congelés.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Frais-fruits et légumes — 4
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Frais-bœuf et produits laitiers issues des filières conventionnelles.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

Desserts, fromage et yaourts issues des filières biologiques et ou de type bleu blanc cœur.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Épicerie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018-07.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DRJSCS Aquitaine — CCIRA de Bordeaux esplanade Rodesse
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 186-419686 (2018-09-24)

Informations complémentaires (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires - année 2019-2022.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande de porc 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Launaguet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429589
Se réfère à l'avis: 2018/S 186-419686
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

La rectification apportée concerne la section I: Pouvoir adjudicateur. L'entité concernée par cet appel d'offres est la Ville de Launaguet et non le C.C.A.S. de Launaguet.

Source: OJS 2018/S 190-429589 (2018-09-28)

Avis d'attribution de marché (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018-07
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 144 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Launaguet
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-launaguet.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-030957
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429589
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Référence complète BOAMP: annonce nº 18-132947. Référence TED: 2018/S 186-419686. Date de parution de l'avis: le 27.9.2018. J14 Rectificatif Dir24 Avis lié: rectificatif références annonces: nº 18-135373, nº 2018/S 190-429589. Avis d'information complémentaire ou avis rectificatif fournitures (supplément au Journal officiel de l'Union européenne, 2018/S 186-419686). Date de parution de l'avis rectificatif: le 30.9.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires — année 2019-2022.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 2.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.

Intitulé du lot: Viandes fraiches de veau agneau bœuf
Brève description: Viandes fraiches de veau agneau bœuf
Intitulé du lot: Frais porc et charcuterie
Brève description: Frais porc et charcuterie
Intitulé du lot: Frais volailles
Brève description: Frais volailles
Intitulé du lot: Produits surgelés ou congelés
Brève description: Produits surgelés ou congelés
Intitulé du lot: Frais fruits légumes 4ème et 5ème gamme
Brève description: Frais fruits légumes 4ème et 5ème gamme
Intitulé du lot: Frais BOF et produits laitiers issues des filières conventionnelles
Brève description: Frais BOF et produits laitiers issues des filières conventionnelles
Intitulé du lot: Desserts, fromages et yaourts issues des filières biologiques et ou de type bleu blanc cœur
Brève description:

Desserts, fromages et yaourts issues des filières biologiques et ou de type bleu blanc cœur

Intitulé du lot: Epicerie
Brève description: Epicerie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement en lien avec le marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom: Bigard
Commune postale: Castres
Pays: France 🇫🇷
Occitanie 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-24 📅
Nom: SAS Viandes Occitanes
Commune postale: Montauban
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-22 📅
Nom: Garonne Volailles
Commune postale: Castelnau d'Estretefonds
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 152 000 EUR 💰
Nom: Pomona Passion Froid
Commune postale: Tresses
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Pomona Terre Azur
Commune postale: Toulouse
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Nom: Biofinesse
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Pro a Pro
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
3
2
4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Référence complète BOAMP: annonce nº 18-132947.

Référence TED: 2018/S 186-419686.

Date de parution de l'avis: le 27.9.2018.

J14 Rectificatif Dir24

Avis lié: rectificatif références annonces: nº 18-135373, nº 2018/S 190-429589.

Avis d'information complémentaire ou avis rectificatif fournitures (supplément au Journal officiel de l'Union européenne, 2018/S 186-419686).

Date de parution de l'avis rectificatif: le 30.9.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Launaguet, service marchés publics
Adresse postale: 95 chemin des Combes
Commune postale: Launaguet
Code postal: 31140
Courrier électronique: marches-publics@mairie-launaguet.fr 📧
Source: OJS 2019/S 015-030957 (2019-01-17)

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