Fourniture de denrées alimentaires — année 2019-2022. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 2.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires — année 2019-2022
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires — année 2019-2022. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot....”
Brève description
Fourniture de denrées alimentaires — année 2019-2022. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 2.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 144 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Frais-viandes-veau-agneau-bœuf.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Frais-fruits et légumes — 4 et 5 gamme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Produits/services supplémentaires: Margarine📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: Frais-bœuf et produits laitiers issues des filières conventionnelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Desserts, fromage et yaourts issues des filières biologiques et ou de type bleu blanc cœur.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018-07.
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DRJSCS Aquitaine — CCIRA de Bordeaux esplanade Rodesse
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 186-419686 (2018-09-24)
Informations complémentaires (2018-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Launaguet
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires - année 2019-2022
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires - année 2019-2022.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 186-419686
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.1)
Emplacement du texte à modifier: Nom et adresses
Ancienne valeur
Texte:
“CCAS de Launaguet
95 chemin des Combes
Launaguet
31140
France
Téléphone: +33 561376461
Courriel: marches-publics@mairie-launaguet.fr
Code NUTS:...”
“La rectification apportée concerne la section I: Pouvoir adjudicateur. L'entité concernée par cet appel d'offres est la Ville de Launaguet et non le...”
La rectification apportée concerne la section I: Pouvoir adjudicateur. L'entité concernée par cet appel d'offres est la Ville de Launaguet et non le C.C.A.S. de Launaguet.
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Source: OJS 2018/S 190-429589 (2018-09-28)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires — année 2019-2022
2018-07
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires — année 2019-2022.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot....”
Brève description
Fourniture de denrées alimentaires — année 2019-2022.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 2.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 144 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraiches de veau agneau bœuf
Description
Description du marché: Viandes fraiches de veau agneau bœuf
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement en lien avec le marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Frais porc et charcuterie
Description
Description du marché: Frais porc et charcuterie
Champ d'application du marché
Titre: Frais volailles
Description
Description du marché: Frais volailles
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés ou congelés
Description
Description du marché: Produits surgelés ou congelés
Champ d'application du marché
Titre: Frais fruits légumes 4ème et 5ème gamme
Description
Description du marché: Frais fruits légumes 4ème et 5ème gamme
Champ d'application du marché
Titre: Frais BOF et produits laitiers issues des filières conventionnelles
Description
Description du marché: Frais BOF et produits laitiers issues des filières conventionnelles
Champ d'application du marché
Titre:
“Desserts, fromages et yaourts issues des filières biologiques et ou de type bleu blanc cœur” Description
Description du marché:
“Desserts, fromages et yaourts issues des filières biologiques et ou de type bleu blanc cœur” Champ d'application du marché
Titre: Epicerie
Description
Description du marché: Epicerie
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 190-429589
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2017-07 denrées alimentaires 2019-2022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Frais-viandes-veau-agneau-bœuf
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Bigard
Commune postale: Castres
Pays: France 🇫🇷
Région: Occitanie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Frais-porc-charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2018-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Viandes Occitanes
Commune postale: Montauban
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-07 denrées alimentaires 2019-2022
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Frais-volailles
Date de conclusion du contrat: 2018-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Garonne Volailles
Commune postale: Castelnau d'Estretefonds
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 152 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits surgelés ou congelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passion Froid
Commune postale: Tresses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Frais-fruits et légumes — 4 et 5 gamme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terre Azur
Commune postale: Toulouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2017-07 denrées alimentaires2019-2022
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Frais — BOF et produits laitiers issues des filières conventionnelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Région: Midi-Pyrénées🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Desserts, fromage et yaourts issues des filières biologiques et ou de type bleu blanc cœur”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Biofinesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2018-07 denrées alimentaires
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a Pro
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 152 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
“Référence complète BOAMP: annonce nº 18-132947.
Référence TED: 2018/S 186-419686.
Date de parution de l'avis: le 27.9.2018.
J14 Rectificatif Dir24
Avis lié:...”
Référence complète BOAMP: annonce nº 18-132947.
Référence TED: 2018/S 186-419686.
Date de parution de l'avis: le 27.9.2018.
J14 Rectificatif Dir24
Avis lié: rectificatif références annonces: nº 18-135373, nº 2018/S 190-429589.
Avis d'information complémentaire ou avis rectificatif fournitures (supplément au Journal officiel de l'Union européenne, 2018/S 186-419686).
Date de parution de l'avis rectificatif: le 30.9.2018.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Launaguet, service marchés publics
Adresse postale: 95 chemin des Combes
Commune postale: Launaguet
Code postal: 31140
Courrier électronique: marches-publics@mairie-launaguet.fr📧
Source: OJS 2019/S 015-030957 (2019-01-17)