Fourniture de denrées alimentaires — 10 lots

Département de Lot-et-Garonne

Par délibération du 15.4.2016, la commission permanente du Conseil départemental de Lot-et-Garonne a décidé de mettre en place un groupement départemental de commandes alimentaires pour l'ensemble des collèges et de l'ouvrir aux lycées qui souhaiteraient y adhérer. Le département de Lot-et-Garonne adhérent à ce groupement de commandes est désigné coordonnateur du groupement. La consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires aux adhérents du groupement de commande. Ce groupement comprend 28 adhérents (24 établissements publics locaux d'enseignement du département de Lot-et-Garonne, la cuisine de l'hôtel du département, les mairies de Boé et Caudecoste).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Lot-et-Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux › Kiwis
• Fruits non tropicaux › Pommes, poires et coings › Poires
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Pommes de terre et légumes secs › Légumes secs à cosse et à gousse
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Produits de panification
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• Aquitaine › Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-30	Avis de marché
2019-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: Cp-den-alim-educ
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Produits surgelés 📦
Légumes congelés 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Poires 📦
Kiwis 📦
Légumes 📦
Légumes secs à cosse et à gousse 📦
Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Lot-et-Garonne
Adresse postale: 1633 avenue Maréchal Leclerc
Code postal: 47922
Commune postale: Agen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://demat-ampa.fr 🌏
Courrier électronique: danielle.gentillet@lotetgaronne.fr 📧
Téléphone: +33 553693908 📞
URL des documents: http://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22221&orgAcronyme=e1x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-30 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-384111
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Reconduction de 1 année (expresse) 3 mois avant la fin du marché

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viande de porc fraîche, charcuterie sèche et saurisserie
Numéro du lot: 1
Brève description: Viande de porc fraîche, charcuterie sèche et saurisserie
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 reconduction
Informations complémentaires: Reconduction de 1 année (expresse) 3 mois avant la fin du marché
Intitulé du lot: Préparations, volailles, viandes surgelées et desserts surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Préparations, volailles, viandes surgelées et desserts surgelés
Description des renouvellements: 2 reconductions
Informations complémentaires:

Reconductible 2 fois par période de 1 année supplémentaire (expresse) 3 mois avant la fin du marché

Intitulé du lot: Légumes surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Légumes surgelés
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais (hors poire et légumes de IV gamme à base de pomme de terre)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fruits et légumes frais (hors poire et légumes de IV gamme à base de pomme de terre)

Intitulé du lot: Poires
Numéro du lot: 5
Brève description: Poires
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais bio (hors kiwi bio)
Numéro du lot: 6
Brève description: Fruits et légumes frais bio (hors kiwi bio)
Intitulé du lot: Kiwis Bio
Numéro du lot: 7
Brève description: Kiwis Bio
Intitulé du lot: Légumes de IV gamme à base de pomme de terre
Numéro du lot: 8
Brève description: Légumes de IV gamme à base de pomme de terre
Intitulé du lot: Légumes sec bio
Numéro du lot: 9
Brève description: Légumes sec bio
Description des renouvellements: 2 reonductions
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries
Numéro du lot: 10
Brève description: Pains et viennoiseries
Description des renouvellements: 3 reconductions
Informations complémentaires:

Reconductible 3 fois par période de 1 année supplémentaire (expresse) 3 mois avant la fin du marché

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Pièces constituant la candidature telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

—— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

— renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise:

—— indication du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

— renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise:

—— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

—— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales références en matière de prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Me Danielle Gentillet
Adresse du profil d'acheteur: http://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: http://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot 1 qualité des produits 50 points évaluée sur la base des échantillons fournis dont:

— texture/tenue à la cuisson 15 points,

— homogénéité de l'échantillon 15 points,

— goût 20 points,

— prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 20 points,

— circuit court et cycle de vie du produit viande 25 points,

— service 5 points.

Pour les lots 2 et 3 qualité des produits 55 points évaluée sur la base des échantillons fournis dont:

— goût 25 points,

— prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 35 points,

— exhaustivité de la réponse (ratio nombre de références proposées sur le nombre de références demandées) 10 points.

Pour les lots 4, 5, 6 et 9 qualité des produits 30 points évaluée sur la base des échantillons fournis dont:

— texture 10 points,

— homogénéité de l'échantillon 10 points,

— goût 10 points,

— prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 10 points,

— circuit court et cycle de vie du produit fruits et légumes 30 points,

— performances en faveur de l'environnement 10 points,

— service 20 points.

Pour le lot 7:

— circuit court et cycle de vie du produit fruits et légumes 50 points,

— performances en faveur de l'environnement 20 points,

— service 10 points.

Pour le lot 8 qualité des produits 30 points évaluée sur la base des échantillons fournis dont:

— texture 7,5 points,

— homogénéité de l'échantillon 7,5 points,

— goût 15 points,

— prix des fournitures évalué sur la base du devis quantitatif estimatif 30 points,

— circuit court et cycle de vie du produit IV gamme 40 points.

Pour le lot 10 qualité des produits 40 points évaluée sur la base des échantillons fournis dont:

— circuit court et cycle de vie du produit pain 30 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 169-384111 (2018-08-30)

Avis d'attribution de marché (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Par délibération du 15.4.2016, la commission permanente du conseil départemental de lLot-et-Garonne a décidé de mettre en place un groupement départemental de commandes alimentaires pour l'ensemble des collèges et de l'ouvrir aux lycées qui souhaiteraient y adhérer. Le département de Lot-et-Garonne adhérent à ce groupement de commandes est désigné coordonnateur du groupement. La consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires aux adhérents du groupement de commande. Ce groupement comprend 28 adhérents (24 établissements publics locaux d'enseignement du département de Lot-et-Garonne, la cuisine de l'hôtel du département, les mairies de Boé et Caudecoste).

Valeur totale du marché: 566043.73 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-057704
Se réfère à l'avis: 2018/S 169-384111
Numéro JO-S: 26

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais (hors Poire et légumes de IV gamme à base de pomme de terre)
Brève description:

Fruits et légumes frais (hors Poire et légumes de IV gamme à base de pomme de terre)

Intitulé du lot: Légumes sec Bio
Brève description: Légumes sec Bio

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): circuit court et cycle de vie du produit
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): service
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Exhaustivité de la réponse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Circuit court et cycle de vie des produits
Performance en faveur de l'environnement
Service
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Circuit court et cycle de vie du produit

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-18 📅
Nom: Ets Marassé
Adresse postale: «Poncy»
Commune postale: Layrac
Code postal: 47390
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://wwwmarasse-et-fils.fr 🌏
Valeur totale du marché: 147179.94 EUR 💰
Nom: Sysco France
Adresse postale: 6/8 rue Jean Antoine de Baïf
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Adresse Internet: http://sysco.fr 🌏
Valeur totale du marché: 79316.33 EUR 💰
60986.33 EUR 💰
Nom: SARL Sainfruit
Adresse postale: 10 rue des Acacias
Commune postale: Mazères
Code postal: 33210
Adresse Internet: http://www.sainfuit.fr 🌏
Valeur totale du marché: 93924.73 EUR 💰
Nom: Sainfruit
Code postal: 33120
Adresse Internet: http://www.sainfruit.fr 🌏
Valeur totale du marché: 3201.39 EUR 💰
26951.61 EUR 💰
Nom: Earl Philippe Martin
Adresse postale: «Condé sud»
Commune postale: Fauillet
Code postal: 47400
Adresse Internet: http://www.lotetgaronne.fr 🌏
Valeur totale du marché: 26 450 EUR 💰
Nom: Sud ouest légumerie
Adresse postale: «Bouhében»
Commune postale: Villefranche-du-Queyran
Code postal: 47160
Adresse Internet: http://www.lot-et-garonne.fr 🌏
Valeur totale du marché: 25916.65 EUR 💰
Nom: Earl de Nicoy
Adresse postale: «Villes»
Commune postale: Pujols
Code postal: 47300
Adresse Internet: http://www.ferme-bio-de-nicoy.fr 🌏
Valeur totale du marché: 4272.75 EUR 💰
Nom: Boulangerie Fabrice Nicolle
Adresse postale: 67 boulevard Scaliger
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Adresse Internet: http://www.boulangerie-nicolle.fr 🌏
Valeur totale du marché: 98 688 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2019/S 026-057704 (2019-02-01)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)