Fourniture de conteneurs grand volume pour matières valorisables

Communauté d'agglomération du Lac du Bourget

Accord-cadre mono attributaire de fournitures à bons de commande dont les prestations sont définies au CCTP et dans le respect des éléments suivants:
— minimum par période:
—— lot 1: sans minimum,
—— lot 2 :1 339 000 EUR HT / période du marché,
—— lot 3: sans minimum.
— maximum par période pour l'ensemble des lots: pas de maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Lac du Bourget

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-27	Avis de marché
2018-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 18/16
Brève description:

Accord-cadre mono attributaire de fournitures à bons de commande dont les prestations sont définies au CCTP et dans le respect des éléments suivants: — minimum par période: —— lot 1: sans minimum, —— lot 2 :1 339 000 EUR HT / période du marché, —— lot 3: sans minimum. — maximum par période pour l'ensemble des lots: pas de maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date limite de soumission: 2018-03-30 📅
Date de publication: 2018-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 042-091491
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Échantillons: pour les candidats du lot 2 avant la date limite de réception des offres prévue au présent règlement de la consultation, le prestataire devra fournir à la collectivité avec son offre un exemplaire de: conteneur complet 5 m

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono attributaire de fournitures à bons de commande dont les prestations sont définies au CCTP et dans le respect des éléments suivants:

— minimum par période:

—— lot 1: sans minimum,

—— lot 2 :1 339 000 EUR HT / période du marché,

—— lot 3: sans minimum.

— maximum par période pour l'ensemble des lots: pas de maximum.

Intitulé du lot: Fourniture, livraison et mise en place de conteneurs enterrés
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture, livraison, levage et pose de conteneurs enterres.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 1 fois par reconduction tacite.
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et mise en place de conteneurs semi enterrés
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture, livraison, levage et pose de conteneurs semi-enterres.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Levage et manutention des conteneurs grand volume
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot concerne le levage seul ou le transport et levage sur le territoire de Grand Lac des CE ou CSE stockées par Grand Lac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Lac — Communauté d'agglomération
Courrier électronique: contact@grand-lac.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grand-lac.fr — Accord-cadre passé pour deux ans à compter du 24.7.2018, renouvelable 1 fois par reconduction tacite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: Aux coordonnées précisées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 042-091491 (2018-02-27)

Avis d'attribution de marché (2018-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre mono attributaire de fournitures à bons de commande dont les prestations sont définies au CCTP et dans le respect des éléments suivants: — minimum par période: —— lot 1: sans minimum, —— lot 2 : 1 339 000 EUR HT /période du marché, —— lot 3: sans minimum, — maximum par période pour l'ensemble des lots: pas de maximum.

Valeur totale du marché: 3 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo du Lac du Bourget

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-29 📅
Date de publication: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 102-232801
Se réfère à l'avis: 2018/S 042-091491
Numéro JO-S: 102

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre mono attributaire de fournitures à bons de commande dont les prestations sont définies au CCTP et dans le respect des éléments suivants:

—— lot 2 : 1 339 000 EUR HT /période du marché,

—— lot 3: sans minimum,

Intitulé du lot: Fourniture, livraison et mise en place de conteneurs semi-enterrés
Brève description:

Ce lot concerne le levage seul ou le transport et levage sur le territoire de Grand Lac des Ce ou Cse stockées par Grand Lac.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-03 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du contrat: 23.5.2018 la valeur du marché correspond à une estimation pour l'ensemble des lots sur la durée du marché. Les montants ci dessous correspondent aux montants des Dad de chaque lot le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit (courrier /fax /mail) auprès du service marchés publics (cf. Adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: aux coordonnées précisées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 102-232801 (2018-05-29)

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