Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables médicaux divers
2018AF06
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description: Fourniture de consommables médicaux divers — GHT Haute Bretagne.
Valeur estimée hors TVA: EUR 718206.27 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires et consommables pour moniteur transcutané
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Description du marché:
“L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières...”
Description du marché
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 209347.80 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite...”
Description des renouvellements
Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Le CH de Fougères entre dans le marché public à compter du 1.4.2020.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compteur d'aiguilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100547.20 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Emballage endoscope
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 526.50 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrodes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89 176 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacons de prélèvements
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38791.62 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hygiène bloc opératoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52914.24 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dépistage auditif
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 496 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Soins de bouche
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89 320 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Emballage des préparations des poches nutritives pédiatriques et des préparations des chimios” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42715.91 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Thermorégulation du patient en réanimation
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 890 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion des Examens de Biologie Médicale Délocalisée (ebmd) / Gaz du sang
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 481 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature modèle DC1,
— la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués au...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature modèle DC1,
— la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués au règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-25
14:00 📅
“Afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès...”
Afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se constituent en un Groupement hospitalier de territoire (GHT). En application du décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret nº 2017-701 du 2.5.2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L.6132-3 du code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signé le 30.6.2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT «Haute-Bretagne». Ce GHT est composé de 10 établissements. Seuls les établissements suivants sont concernés par le présent marché public:
— le Centre hospitalier universitaire de Rennes,
— le Centre hospitalier de Fougères,
— le Centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir. Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des autres membres, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au GHT. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures…). Les soumissionnaires doivent remettre des échantillons dans les conditions fixées à l'article 12 du règlement de consultation.
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Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours précontractuels et contractuels pourront être formés dans les délais et conditions prévus par le chapitre 1 du titre I du décret 2009-1456 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours précontractuels et contractuels pourront être formés dans les délais et conditions prévus par le chapitre 1 du titre I du décret 2009-1456 du 27.11.2009. Un recours de plein contentieux pourra être formé conformément à la jurisprudence de l'assemblée du Conseil d'État en date 4.4.2014 (jurisprudence Département de Tarn-et-Garonne) et ce, pendant un délai de 2 mois suivant la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2018/S 156-357917 (2018-08-13)
Avis d'attribution de marché (2019-05-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire Pontchaillou
Personne de contact: Direction des achats et de la logistique
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de consommables médicaux divers.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 772 919 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, logistique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Gestion des examens de biologie médicale délocalisée (EBMD)/Gaz du sang
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 156-357917
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 191004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Accessoires et consommables pour moniteur transcutané
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Radiometer SAS
Adresse postale: 8 rue Michelet
Commune postale: Neuilly-Plaisance Cedex
Code postal: 93361
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.radiometer.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 217 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 191005
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Compteur d'aiguilles
Date de conclusion du contrat: 2019-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.medtronic.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 571 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 191006
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Emballage endoscope
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: CG Medical
Adresse postale: 107 impasse de la Mairie
Commune postale: Ternand
Code postal: 69620
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.cgmedical.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 292 057 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 191007
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Électrodes
Nom et adresse du contractant
Nom: Intégral Process
Adresse postale: ZA des Boutries, 12 rue des Cayennes
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine Cedex
Code postal: 78703
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.integral-process.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 534 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 191008
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Flacons de prélèvements
Date de conclusion du contrat: 2019-05-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Labelians
Adresse postale: 1 rue des Palis
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.labelians.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 847 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 191009
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Hygiène bloc opératoire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Asept In Med
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.aseptinmed.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 993 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 191010
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Dépistage auditif
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurocare
Adresse postale: 8 rue Ernest Gouin
Commune postale: Croissy-sur-Seine
Code postal: 78290
URL: http://www.eurocare.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 616 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 191011
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Soins de bouche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Raffin Medical
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: http://www.raffin-medical.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 573 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 191012
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Emballage des préparations des poches nutritives pédiatriques et des préparations des chimios” Nom et adresse du contractant
Nom: Amcor
Adresse postale: 5 rue de Montigny
Commune postale: Coulommiers
Code postal: 77120
URL: https://www.amcor.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 357 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 191013
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Gestion des Examens de biologie médicale délocalisée (EBMD)/Gaz du sang
Nom et adresse du contractant
Nom: Radiometer
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 154 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Thermorégulation du patient en réanimation
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Le montant indiqué aux articles «II.1.7) Valeur totale finale des marchés (hors TVA)» et «V.2.4) Informations sur les montants des marchés/des lots (hors...”
Le montant indiqué aux articles «II.1.7) Valeur totale finale des marchés (hors TVA)» et «V.2.4) Informations sur les montants des marchés/des lots (hors TVA)» est un montant estimatif HT pour toute la durée des marchés. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, et pourront être reconduit, de manière tacite, 3 fois par période de 12 mois. Ces marchés sont consultables à la direction des achats, secrétariat achat, 3 étage du bâtiment des instituts de formation, 2 rue Henri Le Guilloux, 35033 Rennes Cedex 9, entre 9:00 et 15:00.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des pays de la loire comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L. 551-7 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la décision de l'organisme,
— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 Département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 104-252179 (2019-05-28)