Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs et accessoires
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description: Fourniture de composteurs et accessoires.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits du bois📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Place du 13 RG, BP 80526, 51331 Épernay Cedex
Description du marché: Fourniture de composteurs en bois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période annuelle sans que sa durée totale n'excède 4 ans.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché: Fourniture de composteurs en plastique, outils aérateurs et bio-bacs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— lettre de candidature -déclaration du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-29
15:00 📅
“Les candidats devront fournir des échantillons, selon les dispositions suivantes: Il est demandé à chaque candidat de fournir un échantillon de chaque type...”
Les candidats devront fournir des échantillons, selon les dispositions suivantes: Il est demandé à chaque candidat de fournir un échantillon de chaque type de produit proposé (uniquement les composteurs).
L'échantillon sera livré à l'adresse suivante: Hôtel de Communauté — place du 13 RG — 51331 Épernay Cedex.
Les horaires de livraison à l'hôtel de Communauté: de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 17:00 du lundi au vendredi.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative),
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Avis d'attribution de marché (2019-04-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Épernay, coteaux et plaine de Champagne
Adresse postale: place du 13e rang, BP 80526
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2018.56 Fourniture de composteurs et accessoires
2018.56
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 375 748 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs en bois
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs en plastique, outils aérateurs et bio-bacs
Description
Description du marché: Fourniture de composteurs en plastique, outils aérateurs et bio-bac.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 202-458793
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018.56 Fourniture de composteurs et accessoires
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de composteurs en bois
Date de conclusion du contrat: 2019-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Émeraude
Adresse postale: 17 rue de Broglie — CS 10707
Commune postale: Lannion Cedex
Code postal: 22307
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228 546 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de composteurs en plastique, outils aérateurs et bio-bacs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Adresse postale: parc Labory Baudant — 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean d'Illac
Code postal: 33127
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 202 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué
(articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative),
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 069-162112 (2019-04-04)