Fourniture de colonnes enterrées pour la collecte des déchets et travaux de génie civil

Métropole de Lyon

La métropole de Lyon réalise des implantations de colonnes enterrées pour la collecte du verre lors de travaux de réaménagements de places ou de voiries, mais essaye également d'optimiser ces collectes avec la solution de collecte des ordures ménagères et des recyclables en enterré.
La métropole de Lyon est donc amenée à commander séparément ou non des colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, la collecte de recyclables, et du verre avec ou sans génie civil en fonction des projets. Ce marché ne comprend pas la maintenance des colonnes enterrées achetées ou présentes sur le parc de la métropole de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Plastic Omnium Systemes Urbains

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Silos

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-25	Avis de marché
2018-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Silos
Numéro de référence: 18DP008
Brève description:

La métropole de Lyon réalise des implantations de colonnes enterrées pour la collecte du verre lors de travaux de réaménagements de places ou de voiries, mais essaye également d'optimiser ces collectes avec la solution de collecte des ordures ménagères et des recyclables en enterré. La métropole de Lyon est donc amenée à commander séparément ou non des colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, la collecte de recyclables, et du verre avec ou sans génie civil en fonction des projets. Ce marché ne comprend pas la maintenance des colonnes enterrées achetées ou présentes sur le parc de la métropole de Lyon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Silos 📦
Code CPV supplémentaire: Silos 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Metropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
Courrier électronique: uniteachatproprete@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993064 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date limite de soumission: 2018-06-26 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-227876
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Seules les personnes représentant le pouvoir adjudicateur peuvent assister à l'ouverture des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La métropole de Lyon est donc amenée à commander séparément ou non des colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, la collecte de recyclables, et du verre avec ou sans génie civil en fonction des projets. Ce marché ne comprend pas la maintenance des colonnes enterrées achetées ou présentes sur le parc de la métropole de Lyon.

Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature signée (imprimés Dc1 et Dc2) ou équivalent.

— Si le candidat est en redressement, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

— Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur; (seulement si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé); – n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23-07-15. – est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Précision:

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.

— Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le CA global annuel doit être de 300 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

1/ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. 2/ Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

1/ Aucun. 2/ — Etre en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent. — Etre en capacité de livrer des fournitures comparables à celle(s) objet(s) du marché; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent».

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Territoire de la métropole de Lyon.
Informations complémentaires:

Seules les personnes représentant le pouvoir adjudicateur peuvent assister à l'ouverture des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: Xavier Fournier
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Précision du 1-4: le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale (loi Maptam) – précision du 2-1 et 2-2: durée ferme de 4 ans à compter de la date de notification. Montant minimum sur la durée totale 150 000 EUR HT. Montant maximum sur la durée totale 450 000 EUR HT – précision du 2-2.5 pour les sous-critères cf. Le règlement de consultation – précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert – précision du 4.2 conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 18dp008. Il peut également être demandé gratuitement par courrier (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9 heures à 12 heures et de 13:30 à 16 heures – date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: 11.2018. –.

Les justificatifs visés aux points 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. – sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.1.2 et 3.1.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. — Les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs) – référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) – recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence & Quot;Tarn-Et-Garonne& Quot;, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 100-227876 (2018-05-25)

Avis d'attribution de marché (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de colonnes enterrées pour la collecte des déchets et travaux de génie civil.

Valeur totale du marché: 278 130 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-521351
Se réfère à l'avis: 2018/S 100-227876
Numéro JO-S: 228

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Communication
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-06 📅
Nom: Plastic Omnium Systèmes Urbains
Adresse postale: 19 boulevard Jules Carteret — BP 7020
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 228-521351 (2018-11-22)

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