Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec un opérateur économique. À titre indicatif, la consommation annuelle moyenne est de 2 250 t.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grenoble-Alpes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3, rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.lametro.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Grenoble-Alpes Métropole: Guillaume Carassio
Adresse postale:
“Le Forum Accueil (DGASTM-DACP) — CS 50053, 3 rue Malakoff, http://agysoft.marches-publics.info”
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Isère🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Communication (participation)
Nom: Grenoble-Alpes Métropole: accueil (DGASTM-DACP)
Adresse postale: Le Forum — CS 5053, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Isère🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chlorure de sodium de classe A et B pour le traitement des routes de Grenoble-Alpes Métropole
18cp84f”
Produits/services: Sel de déneigement📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec un opérateur économique. À titre indicatif, la consommation annuelle moyenne est de 2 250 t.”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec un opérateur économique. À titre indicatif, la consommation annuelle moyenne est de 2 250 t.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec un opérateur économique. À titre indicatif, la consommation annuelle moyenne est de 2 250 t.”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec un opérateur économique. À titre indicatif, la consommation annuelle moyenne est de 2 250 t.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible 3 fois 1 an, soit une durée totale de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-28
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-29
09:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Les...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Les critères relatifs à la candidature sont:
— capacités professionnelles (qualifications - compétences professionnelles),
— capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs),
— capacités financières (moyens financiers).
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://agysoft.marches-publics.info — Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les envois par courriel ne sont pas autorisés. Le dossier de consultation est également disponible à cette même adresse. La référence du dossier est 18cp84f.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 130-295946 (2018-07-05)
Informations complémentaires (2018-07-24) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“ccord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec un opérateur économique. À titre indicatif, la consommation annuelle moyenne est de 2 250 t.”
Brève description
ccord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec un opérateur économique. À titre indicatif, la consommation annuelle moyenne est de 2 250 t.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 130-295946
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Emplacement du texte à modifier: Variantes
Ancienne valeur
Texte: Des variantes seront prises en considération: non
Nouvelle valeur
Texte: Des variantes seront prises en considération: oui (voir RC)
Source: OJS 2018/S 143-326933 (2018-07-24)
Avis d'attribution de marché (2018-12-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chlorure de sodium de classes A et B pour le traitement des routes de Grenoble-Alpes Métropole
18cp84f”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 157908
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 158112
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 130-295946
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Rock
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn — BP 1258
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68055
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 112 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
La variante libre suivante a été retenue: «Sel de classe A — sel moyen"».
Source: OJS 2018/S 238-543524 (2018-12-06)