Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes départementales de l'Isère.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-31.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes départementales de l'Isère
F18dm-Fs003”
Produits/services: Sel de déneigement📦
Brève description:
“Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes départementales de l'Isère.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et...”
Brève description
Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes départementales de l'Isère.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord-Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes du Nord Isère: territoires Haut-Rhône Dauphinois, Portes des Alpes, vals du...”
Description du marché
Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes du Nord Isère: territoires Haut-Rhône Dauphinois, Portes des Alpes, vals du Dauphiné, Isère Rhodanienne, Voironnais-Chartreuse, Bièvre Valloire et Parc de Saint-Geoirs
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: pertinence de l'organisation de l'entreprise pour répondre à la commande”
Critère de qualité (pondération): 65.0
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud-Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes des territoires Sud Grésivaudan, Grésivaudan, Vercors, Trièves, Matheysine...”
Description du marché
Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes des territoires Sud Grésivaudan, Grésivaudan, Vercors, Trièves, Matheysine Oisans et Parc de Comboire à Echirolles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité,
— pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat,
— en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-04
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le premier semestre 2022” Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les offres...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Dématérialisation des procédures: le candidat peut consulter la publicité, le règlement de consultation, télécharger le dossier de consultation, poser des questions et remettre une offre par voie électronique en se connectant au site www.isere.fr.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les candidats sont informés que le critère prix sera jugé sur la base d'une simulation de commande annuelle non remise aux entreprises et élaborée par la personne publique avant réception des offres.
Numéro de la consultation: F18dm-Fs003
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 133-302384 (2018-07-10)
Avis d'attribution de marché (2018-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr📧
Fax: +33 476003835 📠
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes départementales de l'Isère forme de marché: à bons de commande avec minimum et...”
Brève description
Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes départementales de l'Isère forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes du Nord Isère: territoires Haut Rhône Dauphinois, Portes des Alpes, Vals du...”
Description du marché
Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes du Nord Isère: territoires Haut Rhône Dauphinois, Portes des Alpes, Vals du Dauphiné, Isère Rhodanienne, Voironnais-Chartreuse, Bièvre Valloire et parc de Saint-Geoirs.
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Informations complémentaires: Aucune.
Description du marché:
“Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes des territoires Sud Grésivaudan, Grésivaudan, Vercors, Trièves, Matheysine...”
Description du marché
Fourniture de chlorure de sodium Classe A et B pour le traitement des routes des territoires Sud Grésivaudan, Grésivaudan, Vercors, Trièves, Matheysine Oisans et parc de Comboire à Échirolles.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 133-302384
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Nord-Isère
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Rock
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 594 300 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Sud-Isère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 294 350 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Toute personne ayant intérêt à conclure le contrat et s'estimant lésé par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut former un recours devant le juge administratif dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis.