Fourniture de carburants et combustibles en vrac

Commune de Castres

Fourniture de carburants et combustibles en vrac consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: office public de l'habitat de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet, Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet Castraise de l'eau régie du centre équestre de la Borde Basse, régie du Golf de Gourjade, Centre communal d'action sociale, coordonnateur du groupement de commandes: mairie de Castres. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 4 186 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alvéa

Qui ?

• Commune de Castres

Qu'est-ce que c'est ?

• Gasoils › Carburant diesel
• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Midi-Pyrénées › Tarn

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-30	Avis de marché
2019-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Castres
Adresse postale: Rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 81115
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 563715858 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-30 📅
Date limite de soumission: 2018-10-02 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-336127
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 186 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fioul combustible
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de fioul combustible
Valeur estimée hors TVA: 148 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Fourniture de carburants pour véhicules et engins, gazole, GNR, SP 95
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de carburants pour véhicules et engins, gazole, GNR, SP 95
Valeur estimée hors TVA: 4 038 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810065900018
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet
Adresse postale: 28 bis rue d'Empare
Code postal: 81100
Pays: Tarn 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet
Adresse postale: Le Causse Espace d'entreprises
Nom du pouvoir adjudicateur: Castraise de l'eau
Adresse postale: 3 rue François Thomières
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie du centre équestre de la Borde Basse
Adresse postale: Chemin de la Borde Basse
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie du Golf de Gourjade
Adresse postale: Parc de Gourjade
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: Rue de la Platé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: cpc.procedure@ville-castres.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Castres
Adresse postale: Centre municipal de l'Arsenal, 1 chemin de la Poudrerie
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18carburants.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 147-336127 (2018-07-30)

Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de carburants et combustibles en vrac consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: office public de l'habitat de la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet, Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet Castraise de l'eau Régie du Centre Équestre de la Borde Basse, Régie du Golf de Gourjade Centre communal d'action sociale. Coordonnateur du groupement de commandes: mairie de Castres. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 4 186 000,00 EUR.

Valeur totale du marché: 4 186 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011536
Se réfère à l'avis: 2018/S 147-336127
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fioul combustible.
Informations complémentaires: Aucune.
Brève description: Fourniture de carburants pour véhicules et engins, gazole, GNR, SP 95.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Nom: Alvéa
Adresse postale: La Teinture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 148 000 EUR 💰
4 038 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie du Centre Équestre de la Borde Basse
Adresse postale: chemin de la Borde Basse
rue de la Platé

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 007-011536 (2019-01-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)

Combustibles (>20)

Pétrole et distillats (>20)

Gasoils (>20)

Carburant diesel (17)