Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburant en stations par lots géographiques — groupement de commandes publiques CD 48 / SDIS 48
18gcp001bf”
Produits/services: Carburant diesel📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 309 480 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre technique du conseil départemental de Grandrieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel📦
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Description du marché: CTCD Grandrieu
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre technique du conseil départemental du Pont de Montvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: CTCD Le Pont de Montvert
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 080 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre technique du conseil départemental du Collet de Dèze
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: CTCD Le Collet de Dèze
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 480 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre technique du conseil départemental de Marvejols
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: CTCD Marvejols
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 106 200 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre technique du conseil départemental de Aumont-Aubrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: CTCD Aumont Aubrac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 400 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre technique du conseil départemental de Nasbinals
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: CTCD Nasbinals
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 600 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre technique du conseil départemental de Rieutort de Randon
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: CTCD Rieutort de Randon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre technique du conseil départemental de Sainte-Enimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: CTCD Sainte-Enimie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 800 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre technique du conseil départemental de Chanac
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: CTCD Chanac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 800 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre technique du conseil départemental de Meyrueis
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: CTCD Meyrueis
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre d'incendie et de secours de Grandrieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: CIS Grandrieu
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 120 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre d'incendie et de secours de Chirac
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: CIS Chirac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre d'incendie et de secours d'Aumont-Aubrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: CIS Aumont-Aubrac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre d'incendie et de secours de Langogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: CIS Langogne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre d'incendie et de secours de Saint-Étienne du Valdonnez
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: CIS Saint-Étienne du Valdonnez
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre d'incendie et de secours de Marvejols
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: CIS Marvejols
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grimp
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Grimp
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre d'incendie et de secours de Florac
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: CIS Florac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre d'incendie et de secours de Saint-Chély-d'Apcher
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: CIS Saint-Chély-d'apcher
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre d'incendie et de secours de Mende
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: CIS Mende
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre d'incendie et de secours de La Canourgue
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: CIS La Canourgue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre d'incendie et de secours de Saint-Germain du Teil
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: CIS Saint-Germain du Teil
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent); -déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”
Liste et brève description des conditions
— La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent); -déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; -copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; -liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; -liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info - Critères...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info - Critères intervenant pour la sélection des candidatures: - garanties et capacités techniques et financières - capacités professionnelles les prestations, objet du présent marché, seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité propres à chaque membre du groupement et financées dans le cadre des budgets de chaque collectivité ou organisme pour la part qui le concerne. Le coordonnateur du groupement de commandes ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Adresse pour renseignements d'ordre administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises: DAJCL du département de la Lozère - mission Marchés publics, bp 141, 48004 mende cedex 4 (par courrier) / Espace Olympe de Gouges, 12 Boulevard Britexte, 48000 mende (sur place).tél: 04 66 49 66 63 - fax: 04 66 49 27 86. Courriel: marches@lozere.fr le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info. Les conditions de remise des offres sont détaillées au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16, avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16, avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2018/S 174-394252 (2018-09-07)
Avis d'attribution de marché (2019-01-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: rue de la Rovère
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburant en stations par lots géographiques — groupement de commandes publiques CD 48
18gcp001bf”
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 309 480 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: CTCD Grandrieu.
Description du marché: CTCD Le Pont de Montvert.
Description du marché: CTCD Le Collet de Dèze.
Description du marché: CTCD Marvejols.
Description du marché: CTCD Aumont-Aubrac.
Description du marché: CTCD Nasbinals.
Description du marché: CTCD Rieutort de Randon.
Description du marché: CTCD Sainte-Enimie.
Description du marché: CTCD Chanac.
Informations complémentaires: Aucune.
Description du marché: CTCD Meyrueis.
Description du marché: CIS Grandrieu.
Description du marché: CIS Chirac.
Description du marché: CIS Aumont-Aubrac.
Description du marché: CIS Langogne.
Champ d'application du marché
Titre: Centre d'incendie et de secours de Saint-Étienne-du-Valdonnez
Description
Description du marché: CIS Saint-Étienne-du-Valdonnez.
Description du marché: CIS Marvejols.
Champ d'application du marché
Titre: Grimp
Description
Description du marché: Grimp.
Description du marché: CIS Florac.
Description du marché: CIS Saint-Chély-d'Apcher.
Description du marché: CIS Mende.
Description du marché: CIS La Canourgue.
Champ d'application du marché
Titre: Centre d'incendie et de secours de Saint-Germain-du-Teil
Description
Description du marché: CIS Saint-Germain-du-Teil.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 174-394252
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Centre technique du conseil départemental de Grandrieu
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Pignol
Adresse postale: route de Saint-Chély-d'Apcher
Commune postale: Grandrieu
Code postal: 48600
Pays: France 🇫🇷
Région: Lozère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24917.68 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Centre technique du conseil départemental du Pont de Montvert
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Viala Gil
Adresse postale: La Peyrasse
Commune postale: Le Pont-de-Montvert
Code postal: 48220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26692.62 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Centre technique du conseil départemental du Collet de Dèze
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Centre technique du conseil départemental de Marvejols
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pagès
Adresse postale: ZI Le Chapitre
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23181.15 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Centre technique du conseil départemental de Aumont-Aubrac
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Gervais L&D
Adresse postale: 7 avenue de Peyre
Commune postale: Aumont-Aubrac
Code postal: 48130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30078.10 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Centre technique du conseil départemental de Nasbinals
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Garage Roux
Adresse postale: route de Marvejols
Commune postale: Nasbinals
Code postal: 48260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 438 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Centre technique du conseil départemental de Rieutort de Randon
Date de conclusion du contrat: 2018-12-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Delor Yves Station service
Adresse postale: RD 806
Commune postale: Rieutort-de-Randon
Code postal: 48700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27681.30 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Centre technique du conseil départemental de Sainte-Enimie
Date de conclusion du contrat: 2018-12-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Station service Gély Laurette
Adresse postale: route de Millau
Commune postale: Sainte-Enimie
Code postal: 48210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 320 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Centre technique du conseil départemental de Chanac
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Centre technique du conseil départemental de Meyrueis
Nom et adresse du contractant
Nom: Garage Frederic Gravil
Adresse postale: route de Mende
Commune postale: Meyrueis
Code postal: 48150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19118.05 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Centre d'incendie et de secours de Grandrieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3204.12 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Centre d'incendie et de secours de Chirac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2286.30 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Centre d'incendie et de secours d'Aumont-Aubrac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5364.40 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Centre d'incendie et de secours de Langogne
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Centre d'incendie et de secours de Saint-Étienne-du-Valdonnez
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 547 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Centre d'incendie et de secours de Marvejols
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10262.10 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Grimp
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Centre d'incendie et de secours de Florac
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Centre d'incendie et de secours de Saint-Chély-d'Apcher
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Centre d'incendie et de secours de Mende
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Centre d'incendie et de secours de La Canourgue
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Centre d'incendie et de secours de Saint-Germain-du-Teil
“Accords-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants affichés sont les montants portés au détail estimatif simulatif. Les lots infructueux...”
Accords-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants affichés sont les montants portés au détail estimatif simulatif. Les lots infructueux précités ont été relancés en procédure négociée sans publicité ni sans mise en concurrence, en application de l'article 30-I.2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 009-016159 (2019-01-09)