Fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Fourniture de bordures, bordurettes, et pavés en pierre naturelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DE Filippis/Rault Granit
• La générale du granit
• Maia Sonnier
• MGB TP/Maia Sonnier/La Générale du Granit
• Rault Granit

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Pierres de construction diverses › Bordures

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-02	Avis de marché
2019-03-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bordures
Numéro de référence: 18-PVO-07
Brève description: Fourniture de bordures, bordurettes, et pavés en pierre naturelle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993078 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-02 📅
Date limite de soumission: 2018-12-03 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-484502
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une durée ferme de 4 ans. Montant minimum: 2 500 000 EUR HT. Montant maximum: 6 000 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Communes des territoires du Nord, de l'ouest et du Centre Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations objets de ce marché comprennent la fourniture de bordures, bordurettes, pavés et bornes en pierre naturelle, destinée à l'entretien et la construction des voies et des espaces publics métropolitains à Lyon.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande d'une durée ferme de 4 ans.

Montant minimum: 2 500 000 EUR HT.

Montant maximum: 6 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Communes des territoires du Sud, de l'est, du centre Est et du Centre Sud
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Communes des territoires du Nord, de l'ouest et du Centre Nord.

Communes des territoires du Sud, de l'est, du centre Est et du Centre Sud

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1 — version du 26.10.2016) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.15 (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),

—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard de l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.15,

— Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau minimum, le cas échéant:

Le CA global annuel moyen sur les 3 derniers

Exercices doit être de:

— lot 1 : 2 500 000 EUR HT,

— lot 2 : 2 500 000 EUR HT.

Capacité technique et professionnelle:

— références de fournitures similaires: présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Être en capacité de livrer des fournitures de pierre

Naturelle comparables à celles objet du marché; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Dducv-Direction voirie,végétal,nettoiement-ressources voirie marchés-83 cours de la liberté-69003
Informations complémentaires: Le ou les représentant(s) du pouvoir adjudicateur

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: Délégation au développement urbain et cadre de vie — direction voirie, végétal, nettoiement — ressources voirie marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire se conformer au règlement de la présente consultation.

— condition d'obtention du DCE:

Le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée.

Le téléchargement du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur): http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence 18-pvo-07,

— transmission des offres par voie électronique: conformément à l'article 43 de l'ordonnance marchés publics, aux articles 40 à 42 du décret relatif aux marchés publics et à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique si l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé (ou pour les procédures ne faisant pas l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence, si la lettre de consultation est envoyée), à compter du 1.10.2018.

En cas de transmission d'un pli sous forme papier,

Il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable.

— transmission d'une copie de sauvegarde: les candidats peuvent adresser au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM ou DVD-ROM…) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis.

La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 27.7.2018.

La copie de sauvegarde devra être transmise sous pli dont la forme est précisé dans le règlement de la présente consultation.

Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde: Ces plis sont:

— soit remis contre récépissé de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, les jours ouvrés, à l'adresse physique suivante:

Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction ressources — AF — ressources marchés voirie — immeuble Le Clip — 8

— soit transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse postale suivante:

Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction ressources — AF — ressources Marchés Voirie — 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 3

— transmission des échantillons: Les échantillons demandés à l'article 7.2 du règlement de consultation feront l'objet d'un pli portant l'objet de la consultation et le no et l'intitulé du lot et la mention «échantillons».

Ce pli sera transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou remis contre récépissé de 8:00 à 11:00 et de 14:00 à 16:00, selon les modalités indiquées au document «procédure de livraison des échantillons» joint au présent DCE: Métropole de Lyon — laboratoire de la voirie — 18 avenue de la République — 69200 Vénissieux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l' objet d un référé précontractuel jusqu'à la signature du

Contrat,

— sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat,

— sur le fondement de l article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Lyon
Adresse postale: Ordre des géomètres experts — à l'attention du Cciral de Lyon — 29 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2018/S 212-484502 (2018-11-02)

Avis d'attribution de marché (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de bordures, bordurettes et pavés en pierre naturelle pour la Métropole de Lyon.

Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 03

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 047-107580
Se réfère à l'avis: 2018/S 212-484502
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans. Montant minimum de 2 500 000 EUR HT. Montant maximum de 6 000 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Communes des territoires du nord, de l'ouest et du centre nord
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans.

Montant minimum de 2 500 000 EUR HT.

Montant maximum de 6 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Communes des territoires du sud, de l'est, du centre est et du centre sud
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité esthétique et fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-04 📅
Nom: DE Filippis/Rault Granit
Adresse postale: 175 avenue des Frères Lumière — Chez De Filippis
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Rault Granit
Commune postale: Louvigné-du-Désert
Code postal: 35420
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Nom: MGB TP/Maia Sonnier/La Générale du Granit
Adresse postale: 140 rue Frédéric Monin — ZI des Platières — Chez MGB TP
Commune postale: Mornant
Code postal: 69440
Nom: Maia Sonnier
Commune postale: Lyon Cedex 05
Code postal: 69321
Nom: La Générale du Granit
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

* Modalités de consultation du marché:

— sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, auprès de la Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction ressources — AF — ressources marchés voirie — immeuble Le Clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon
Adresse postale: Ordre des géomètres experts — à l'attention du CCIRAL de Lyon — 29 cours Charlemagne
Source: OJS 2019/S 047-107580 (2019-03-04)

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